Centrale des marchés
prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes 10 prestations de nettoyage des établissements municipaux de la ville de Troyes code_postal : 10026 lieu : place Alexandre Israel B.P. 767 pays : F- ville : Troyes
Ville de Troyes 10026Troyes commande.publique@ville-troyes.fr 0325423447
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Prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854840

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
351696-2013
BOAMP (17/10/13)
13-182321

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Troyes, place Alexandre Israel B.P. 767, contact : service de la commade publique, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 42 68 45. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 42 34 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-aube.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements municipaux, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes.
Le marché a pour objet de prendre en compte l'ensemble des prestations de nettoyage dites courantes et annuelles recouvrant tous les besoins de le Ville de Troyes. Par conséquent, la consultation donnera lieu à un marché alloti, composé de 15 lots distincts décrits ci-après selon un découpage en zones géographiques et/ou par type d'établissements ou activités exercées.
Visite obligatoire :
Afin de permettre aux candidats d'avoir une plus ample connaissance des locaux ou espaces, objet du présent marché, une visite guidée des locaux concernés sera organisée du Lundi 25 novembre 2013 au samedi matin inclus du 30 novembre 2013, à partir de 9h00 sur place.
Il est à noter que cette visite est impérative. Il appartient à chaque candidat de prendre contact avec le service Entretien M. SAFFRE au 03.25.42.33.74 ou 07.78.10.27.38 avant le vendredi 22 novembre 2013 avant 18h00 pour les modalités d'organisation de la visite.
l'attention des candidats est appelée sur le fait qu'il est prévu une clause d'insertion sociale par le travail pour le lot n°4 : nettoyage des maisons de quartier.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

La consultation donnera lieu à la conclusion :
- d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire, en ce qui concerne les lots n°4, n°5, n°6, n°7, n°9, n°11, n°14 et 15 ;
- d'un marché ordinaire traité à prix mixtes, en ce qui concerne les lots n°8, n°12 et n°13. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, selon les montants maximums descrits ci-après ;
- d'un marché à bons de commandes traités à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, en ce qui concerne le lot 10, selon le montant maximum décrit ci-après ;
- d'un marché à tranches, en ce qui concerne les lots 1-2-3, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit pour les 3 lots.
Tranche ferme : Prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires
Tranche conditionnelle n° 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primaires
Tranche conditionnelle n° 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternelles
Les trois lots n°1, n°2, n°3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, dont les montants maximums sont decrits ci-après.
La notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1 juillet 2014.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Nettoyage des établissements scolaires n°1
1) Description succincte :
Nettoyage des établissements scolaires n°1 regroupant l'ensemble des entités suivantes :
8 écoles primaires : Preize, J. Ferry, C. Chevalier, 14 juillet, Paradis, Jean-Jaurès, Tauxelles, Diderot
9 écoles maternelles : Preize, J. Ferry, C. Chevalier, Paradis, L. Dumont, Diderot, Jacobins, Arnaud, Pasteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :
Tranche ferme - Prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe n°1
Tranche conditionnelle n° 1 - Prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primaires
Tranche conditionnelle n° 2 - Prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternelles
La notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1er juillet 2014, pour un un début effectif d'exécution au 1er septembre 2014.
Les trois lots n°1, n°2, n°3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, uniquement pour la tranche ferme, pour un montant maximum sur toute la durée du marché fixé à 10 000 EUR (T.T.C.).
Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage des établissements municipaux n°2
1) Description succincte :
Nettoyage des établissements municipaux n°2 regroupant l'ensemble des entités suivantes :
4 écoles primaires : J. De Letin, Millard-Kléber, Blossières, M. Pagnol
6 écoles maternelles : J. De Letin, A. Millard, Blossières, M. Pagnol, Cumines, Point du Jour
1 centre médico-scolaire BEGAND + 1 salle d'évolution : Danton
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :
Tranche ferme - prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe n°2
Tranche conditionnelle n° 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primaires
Tranche conditionnelle n° 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternelles
La notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1er juillet 2014, pour un un début effectif d'exécution au 1er septembre 2014.
Les trois lots n°1, n°2, n°3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, uniquement pour la tranche ferme, pour un montant maximum sur toute la durée du marché fixé à 10 000 EUR (T.T.C.).
Lot n° 3

Intitulé : Nettoyage des établissements municipaux n°3
1) Description succincte :
Nettoyage des établissements municipaux n°3 regroupant l'ensemble des entités suivantes :
5 écoles primaires : P. Bert, J. Macé, JY Cousteau, Charpak, C. Dutreix
5 écoles maternelles : P. Bert, J. Macé, JY Cousteau, Charpak, Trévois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :
Tranche ferme - prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe n°3
Tranche conditionnelle n° 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primaires
Tranche conditionnelle n° 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternelles
La notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1er juillet 2014, pour un un début effectif d'exécution au 1er septembre 2014.
Les trois lots n°1, n°2, n°3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, uniquement pour la tranche ferme, pour un montant maximum sur toute la durée du marché fixé à 10 000 EUR (T.T.C.).
Lot n° 4

Intitulé : Nettoyage des maisons de quartiers
1) Description succincte :
Nettoyage des maisons de quartiers regroupant les entités suivantes :
Marots + médiathèque +porte Saint Jacques +Chartreux + Sénardes
Le présent lot n°4 sera traité à prix global et forfaitaire.
L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'il est prévu une clause d'insertion sociale par le travail pour le lot n°4 : nettoyage des maisons de quartier ci-après identifié :
-Lot n°4 : nettoyage des maisons de quartier : le nombre d'heure d'insertion équivaut à 2 147 heures
Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, le titulaire du lot, quel qu'il soit, devra, pour l'exécution du marché, réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Nettoyage des équipements sportifs
1) Description succincte :
nettoyage des équipements sportifs regroupant les établissements suivants :
11 équipements sportifs : salle omnisports,Gymnases Blossières, Dutreix, Vaillant, Beurnonville, Chevalier, Terrasses, COSEC des Vassaules, vestaires stade des Tauxelles, salle Pringez, salle André Keslick)+2 piscines : Lucien Zins, Chartreux
Le lot n° 5 sera traité à prix global et forfaitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Nettoyage du marché central des Halles
1) Description succincte :
Nettoyage du marché central des Halles
Le lot n° 6 est traité à prix global et forfaitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux n°1
1) Description succincte :
Nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux n°1
regroupant l'ensemble des entités suivantes : Hôtel de Ville
poste de police,Hôtel Marisy
Le lot n° 7 est traité à prix global et forfaitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux n°2
1) Description succincte :
Nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux n°2 regroupant l'ensemble des entités suivantes : Petit Louvre,
Maison des associations,Accueil associatif Schumann,Hôtel d'Entreprises,Le cimetière de Troyes,Maison des syndicats
Bureau placier Romain Rolland.
Le lot n°8 sera traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour un montant maximum sur toute la durée du marché : 800 EUR (T.T.C.)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Nettoyage du Centre Technique Municipal
1) Description succincte :
Nettoyage du Centre Technique Municipal
Le lot n°9 est traité à prix global et forfaitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Nettoyages spécifiques
1) Description succincte :
Nettoyages spécifiques
le lot n°10 sera traité en tant que marché à bons de commandes traités à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximun sur toute la durée du marché : 80 000 EUR (T.T.C.)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : nettoyage des établissements à vocation culturelle
1) Description succincte :
nettoyage des établissements à vocation culturelle regroupant l'ensemble des entités suivantes : 2 établissements artistiques : conservatoire, école des beaux-arts +6 musées : Vauluisant, musée des Beaux Arts (Saint Loup), hôtel du Chaudron, musée d'Histoire Naturelle, musée d'Art Moderne, musée de la pharmacie + 5 établissements activités artistiques : monument Rachi, salle Fernand Doré, salle le moderne, espace Argence, Chapelle Argence.
le lot n° 11 sera traité à prix global et forfaitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : nettoyage des établissements affectés à la Petite Enfance
1) Description succincte :
nettoyage des établissements affectés à la Petite Enfance regroupant l'ensemble des entités suivantes :
8 ACM : Arnaud, Dumont,Jules Guesde, Menois, Marots, Vassaules, relais Chaim Soutine, Baltet +13 crèches : Centre Petite Enfance, MPE La Fontaine, Ulbach,du Parc, des Marots, la Passerelle, Reine Blanche,Galipettes, les Halles, Relais Ass. Maternelles, Camusat, Québec, Sénardes et La Farandole.
Le lot n°12 est traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour un montant maximum sur toute la durée du marché : 135 700 EUR (T.T.C.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Nettoyage des centres sociaux
1) Description succincte :
Nettoyage des centres sociaux regroupant l'ensemble des entités suivantes : Coulommière, J.Guesde (Arc en Ciel), Bureaux Administratifs (Arc en Ciel), René Peltier, FJT (clos fleuri)
le lot n°13 est traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics pour un montant maximum sur toute la durée du marché de 40 600 EUR (T.T.C.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Nettoyage de la maison du tourisme
1) Description succincte :
Nettoyage de la maison du tourisme
Lot n° 14 est traité à prix global et forfaitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Nettoyage des maisons des ainés
1) Description succincte :
Nettoyage des maisons des ainés regroupant l'ensemble des entités suivantes : Les tilleuls, les maronniers, les cerisiers, ML Foch et le Banian
le lot n°15 est traité à pix global et forfaitaire.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 46(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : réglement : par virement bancaire (mandat administratif)
Avance : il sera fait application de l'article 87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours
Financement sur budget propre de la ville de Troyes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit également aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants ;
- copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente ;
- dc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du groupement ;
- dc1 - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complété, daté avec signature manuscrite originale, accompagnée le cas échéant d'une délégation de signature. Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.a défaut, une attestation unique sur l'honneur datée et signée en original de façon manuscrite comportant les informations stipulées dans le réglement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une présentation d'une liste de principaux services fournis au cours des trois dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- attestation d'assurance en Responsabilité Civile datée de l'exercice en cours avec les conditions particulières du contrat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre : elle sera appréciée au regard des tableaux prévisionnels fournis pour chaque lot dans le dce à compléter par chaque candidat.ce critère sera noté sur 10 points, en fonction des sous-critères suivants : prestations courantes notées sur 4 points+ prestations autres que courtantes notées sur 3 points+moyens techniques notés sur 2 points+personnel d'encadrement noté sur 1 point
Pondération : 60.
2. prix des prestations noté sur 10 points. il sera évalué au regard des éléments suivants : - de la décomposition du prix global et forfaitaire pour les lots n°4-5-6-7-9-11-14-15 complétée par chaque candidat+du détail quantitatif estimatif pour le lot n°10+de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif pour les lots n°8-12-13+de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif toutes tranches confondues pour les lots 1-2-3
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0071.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 janvier 2014, à 18:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Renseignements administratifs:
Service commande publique
Mme Cressely-Mosca
Tél. : 03 25 42 33 68 45
Télécopie : 03 25 42 34 47
Mail : commande.publique@ville-troyes.fr
Renseignements techniques :
Service de l'entretien
M. Jean-Luc Saffré
Tél : 03.25.42.33.33 poste 3374 / 06.74.78.49.45
Dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier : (Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de troyes Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante : Url
:http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".- version électronique:
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le Dossier choisi (cliquer sur "détail")
Dépôt des offres :
chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit :
Sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées :
Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : " Prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes - lot(s) n°...- ne pas ouvrir "
l'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront
être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de
réception postal, à l'adresse suivante :
Mairie de Troyes
Service Commande Publique
Porte F ou G -
4e étage
Place Alexandre Israël
B.P. 767
10026 Troyes Cedex
Heures d'ouverture des bureaux : 8h30-12h et 13h30-18h
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation,
ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Attention : Si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé.
Par voie electronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte
la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante :
http://www.marches-aube.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 26 21 81 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Service de la Commande Publique, place Alexandre Israel B.P. 767, F-10026 Troyes. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. : (+33) 3 25 42 68 45. URL : http://ville-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 42 34 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2013.

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