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piscine des chartreux - aménagement dans vestiaires collectifs à Troyes piscine des chartreux - aménagement dans vestiaires collectifs à Troyes piscine des Chartreux - aménagement dans vestiaires collectifs code_postal : 10000 lieu : piscine des Chartreux, rue Raym...
Ville de Troyes 10026Troyes commande.publique@ville-troyes.fr 0325423447
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Piscine des chartreux - aménagement dans vestiaires collectifs à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123828

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-102583
Avis de marché
Département de publication : 10
Annonce No 12-102583
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
 Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Isrël B.P. 767, 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-34-66, télécopieur : 03-25-42-34-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, adresse internet : http://www.ville-troyes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Objet du marché : piscine des Chartreux - aménagement dans vestiaires collectifs.
Lieu d'exécution : piscine des Chartreux, rue Raymond Burgard, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 
la consultation porte sur les prestations suivantes :
Piscine des Chartreux - aménagement dans vestiaires collectifs.
Le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Menuiserie aluminium
Lot no 2 : Isolation intérieure
Lot no3 : Menuiserie bois

La consultation est passée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 26-ii-2 et 28 du Code des Marchés Publics.

Les prestations seront exécutées à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.

Le délai global d'exécution est de 10 semaines, y compris 2 semaines pour la période de préparation.
Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble, conformément au calendrier prévisionnel joint au dossier de consultation.

Une visite des lieux est vivement recommandée et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris auprès de M. Laurent Charvot (03-25-42-33-33 poste 3776 ou l.charvot@ville-troyes.fr)
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 27 août 2012.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif).
Avance : application art.87 du Code des Marchés Publics.
Délai global de paiement : 30 jours.
Financement sur budget propre de la ville de Troyes.
La collectivité procédera à des négociations avec les candidats ayant déposé une offre conforme. Cette négociation pourra porter tant sur l'aspect terchnique que financier.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou lors de l'attribution groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'époque et le lieu d'exécution pour des travaux de même nature.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 juin 2012, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser à :


Renseignements administratifs
Correspondant : Mme Annie Grandjean
Adresse : Direction Commande Publique
Téléphone : 03-25-42-34-66
télécopieur : 03-25-42-34-47
Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr


Renseignements techniques et visite sur place
Correspondant : M. Laurent Charvot
Adresse : Direction Etudes Bâtiments
Téléphone : 03-25-42-33-33 poste 3776
Courriel : l.charvot@ville-troyes.fr

Voies et délais de recours
Instances à saisir : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - téléphone : 03.26.66.86.87 - télécopie : 03.26.21.81.87


Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes, Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique place Alexandre Israël B.P. 767, 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-34-66, télécopieur : 03-25-42-34-47.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier :
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de troyes
Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-34-66
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Horaires d'ouverture : 8h30/12 heures - 13h30/18 heures

Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante :
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics " ou http://www.marches-aube.fr rubrique " marchés publics ".

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats remettront leurs offres, sous pli cacheté en lettre recommandée avec avis de réception ou dépôt mairie, portant la mention :
" Piscine des Chartreux - aménagement dans vestiaires collectifs - lot no - ne pas ouvrir "

L'Enveloppe contient les justificatifs de candidature et les éléments relatifs à l'offre visés au sein du présent Règlement de la Consultation.
Elles devront être adressées ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :
Mairie de Troyes,
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique -
Porte F ou G - 4e étage
Place Alexandre Israël, B.P. 767,
10026 Troyes Cedex.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.

Ou en version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné après avoir téléchargé au préalable le DCE.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 juin 2012.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Menuiserie aluminium
 
Lot
2.
 - 
Isolation intérieure
 
Lot
3.
 - 
Menuiserie bois

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