Centrale des marchés
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Organisation du repas de printemps 2015 au profit des aînés troyens. à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346395

Date de clôture estimée : 22/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/12/14)
14-189489
SOURCEWEB (30/12/14)
Avis de marché
Département de publication : 10
Annonce No 14-189489
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
 Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedextél. : (+33)3-25-42-33-33poste 3545télécopieur : (+33)3-25-42-34-47courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://www.ville-troyes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Objet du marché : organisation du repas de printemps 2015 au profit des aînés troyens.
Lieu d'exécution : espace Argence, boulevard Gambetta, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet de confier la fourniture de déjeuners (avec service) et l'animation d'une journée festive dénomée "Repas de printemps 2015" au profit des aînés troyens" destinée aux personnes âgées de 70 ans et plus. Ce déjeuner traditionnel aura lieu à l'espace Argence le lundi 9 mars 2015
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation donnera lieu à un marché à bon(s) de commande pour le lot no1, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, et à un marché ordinaire pour le lot no2.
Pour le lot no1, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
- quantité minimale de repas : 400
- quantité maximale de repas : 850.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre de la ville de Troyes
Mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif)
Avance : il ne sera pas alloué d'avance
Délai global de paiement : 30 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant : copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - pour le lot no1 : valeur technique des prestations, notée sur 10, jugée au regard du système de menus de choixà la carte proposé (originalité des plats proposés sur 3 points; diversité des mets à connotation festive sur 4 points; origine et provenance des produits proposés sur 3 points); pour le lot no2 : valeur technique des prestations, notée sur 10, jugée au regard du programme proposé pour animer le repas qui est défini à l'article 2-3-2 du cahier des clauses techniques particulières valant acte d'engagement (choix des animations sur 5 points; interprétations musicales de l'orchestre sur 3 points; assortiment musical pour la sonorisation sur 2 points) : 70 %;
     - pour les lots 1 et 2 : prix des prestations, noté sur 10 : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 janvier 2015, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 1) Renseignements administratifs
Référent Administratif et Financier
Correspondant : Mme Laetitia De Biasi
Téléphone :
Courriel : l.debiasi@ville-troyes.fr

2) Renseignements techniques
Direction Prévention Enfance Famille
Service Administratif
Correspondant :
Téléphone :
Courriel : @ville-troyes.fr
Ou
Correspondant : Mme Frédérique Picart
Téléphone : 03-25-70-98-36
Courriel : f.picart@ville-troyes.fr
3) Autres renseignements :
Toute demande de renseignements complémentaires tant techniques qu'administratifs, devront impérativement se faire par écrit au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

4) Voies et délais de recours
Instances à saisir : Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique - place Alexandre Israël B.P. 767 - 10026 Troyes Cedex - tél : 03-25-42-33-33 / Poste 3545 - courriel : commande.publique@ville-troyes.fr - télécopieur : 03-25-42-34-47.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier :
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Bâtiment du CMAS
Direction Prévention Enfance Famille
Service Administratif
1 rue de la Tour
10000 Troyes
Tél : 03-25-70-98-52
Adresse mail : @ville-troyes.fr.

Le dossier de consultation est disponible en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante :
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics " ou http://www.marches-aube.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
chaque candidat transmettra sa candidature et son offre sur support papier uniquement, en respectant impérativement les règles ci-après posées :
Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :
"Organisation du repas de printemps 2015 au profit des aînés troyens - ne pas ouvrir "

L'Enveloppe contient les justificatifs de candidature et les éléments relatifs à l'offre visés au sein du présent Règlement de la Consultation.
Cette enveloppe devra être remise contre récépissé ou envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous :


Pôle Conseils de Quartier - proximité - commerce
Mme Delphine Honnet
Porte E - 3e étage
Place Alexandre Israël
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Horaires d'ouverture au public : Xhxx / x heures - xhxx / x heures

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.

La remise des plis par voie électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 décembre 2014.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Fourniture de repas avec service : entre 400 et 850 repas
 
Lot
2.
 - 
Animation

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