Centrale des marchés
Fourniture de filtres, de balais d'essuie-glace, d'ampoules, de batteries pour des véhicules et des matériels La présente consultation a pour objet l’achat de pièces pour les véhicules et matériels (filtres, balais d’essuie-glace, ampoules et batteries). La consultation donnera lieu à la conclusion d’un ac...
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Fourniture de filtres, de balais d'essuie-glace, d'ampoules, de batteries pour des véhicules et des matériels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5019239

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/11/19)
19-153147

Département(s) de publication : 10
Annonce No 19-153147
I.II.IV.V.VI.

AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Troyes, place Alexandre Israël, 10026, Troyes, F, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, Code NUTS : FRF22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-troyes.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.xmarches.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de filtres, de balais d'essuie-glace, d'ampoules, de batteries pour des véhicules et des matériels
Numéro de référence : 19S0042
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet l’achat de pièces pour les véhicules et matériels (filtres, balais d’essuie-glace, ampoules et batteries). La consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R. 2162-2-2° et R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, dont les montants maximums annuels sont fixés ainsi : -Montant maximum annuel pour le lot 1 : 20 000euros HT-Montant maximum annuel pour le lot 2 : 10 000euros HT-Montant maximum annuel pour le lot 3 : 8 000euros HT-Montant maximum annuel pour le lot 4 : 12 000euros HCet accord-cadre sera traité à prix unitaires sur la base d’un bordereau des prix unitaires propre selon les quantités réellement exécutées.En cas de reconduction, il est indiqué que ces montants ne varieront pas.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de filtres, de balais d'essuie-glace, d'ampoules, de batteries pour des véhicules et des matériels
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Filtres
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF22
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal sis 60 rue du Grand Véon à Troyes
II.2.4)Description des prestations : Achat de filtres pour des véhicules et des matériels.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dont le montant maximum annuel a été fixé ainsi : -Montant maximum annuel pour le lot 1 : 20 000euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Balais-d'essuie-glace
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF22
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal sis 60 rue du Grand Véon à Troyes
II.2.4)Description des prestations : Achat de balais d'essuie-glace.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dont le montant maximum annuel a été fixé ainsi : - Montant maximum annuel pour le lot 2 : 10 000euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ampoules
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31531000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF22
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal sis 60 rue du Grand Véon à Troyes
II.2.4)Description des prestations : Achat d'ampoules pour des véhicules et des matériels. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dont le montant maximum annuel a été fixé ainsi : - Montant maximum annuel pour le lot 3 : 8 000euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Batteires
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF22
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal sis 60 rue du Grand Véon à Troyes
II.2.4)Description des prestations : Achat de batteries pour des véhicules et des matériels. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dont le montant maximum annuel a été fixé ainsi : - Montant maximum annuel pour le lot 3 : 12 000euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
(Directive 2014/24/UE / Directive 2014/25/UE)
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de mise en concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication : en vertu des directives 2014/24/ue du parlement européen et du conseil du 26 février 2014, le montant du présent accord-cadre mono-attributaire de fourniture est inférieur au seuil d'application des Directives susvisées. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de publicité au JOUE
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

Section V : Attribution du marché/ de la concession

Marché nº : 19S0042
Lot nº : 1
Intitulé : Filtres
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 15 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
JURA FILTRATION, 18 rue Pierre Dechanet, 25303, Pontarlier, F, Code NUTS : FRC21
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession : 10 446,63
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19S0042
Lot nº : 2
Intitulé : Balais-d'essuie-glace
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 15 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
TPA SAS, 31 Voie de la Liberté, 57160, SCY-CHAZELLES, F, Code NUTS : FRF33
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession : 2 884,36
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19S0042
Lot nº : 3
Intitulé : Ampoules
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 15 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
TPA SAS, 31 Voie de la Liberté, 57160, SCY-CHAZELLES, F, Code NUTS : FRF33
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession : 2 134,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19S0042
Lot nº : 4
Intitulé : Batteries
V.2) Attribution du marché / de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 15 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
TPA SAS, 31 Voie de la Liberté, 57160, SCY-CHAZELLES, F, Code NUTS : FRF33
Le titulaire/ concessionnaire sera une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/ de la concession
Valeur initiale totale estimée du marché/ du lot/ de la concession : H.T
Valeur totale du marché/du lot/ de la concession : 3 731,10
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51100, Châlons-En-Champagne, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie de Troyes - Direction Commande Publique et Achats Transversaux, Place Alexandre Israël, 10026, Troyes Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 25 42 33 33, Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, Fax : (+33) 3 25 42 34 47
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 novembre 2019
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