Centrale des marchés
acquisition et maintenance de matériels d'impression noir et blanc, et couleur pour le service de reprographie 10 acquisition et maintenance de matériels d'impression noir et blanc, et couleur pour le service de reprographie à Troyes lieu : place Alexandre Israel B.P. 767 ville : Troyes Cedex pays : ...
Ville de Troyes 10026Troyes commande.publique@ville-troyes.fr 0325423447
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Acquisition et maintenance de matériels d'impression noir et blanc, et couleur pour le service de reprographie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097132

Date de clôture estimée : 01/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/14)
14-77609
JOUE (23/05/14)
173289-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Troyes, place Alexandre Israel B.P. 767, contact : commande.publique@ville-troyes.fr, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 68 45. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 42 34 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.

Accès électronique à l'information : http://marches-aube.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-aube.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition et maintenance de matériels d'impression noir et blanc, et couleur pour le service de reprographie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice de reprographie, place Alexandre Israel B.P. 767, 10026 Troyes.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Acquisition et maintenance de matériels d'impression noir et blanc, et couleur pour le service de reprographie
Il s'agit de matériels de reproduction et d'impression noir et blanc et couleur de production semi intensive à l'usage du service de reprographie et pour l'ensemble des services de la ville de Troyes, dont les prestations sont détaillées ci-après :
- la fourniture et la maintenance d'un photocopieur neuf noir et blanc numérique d'une vitesse minimale de 95 copies/mn pour un format A4 recto, pouvant interpréter l'essentiel du bon de travail issu de l'outil de soumission CERVOPRINT (société e-cervo) appartenant à la ville de Troyes ;
- la fourniture et la maintenance d'un photocopieur neuf couleur numérique d'un vitesse minimale de 70 copies/mn pour un format A4 recto, pouvant interpréter l'essentiel du bon de travail issu de l'outil de soumission CERVOPRINT (société e-cervo) appartenant à la ville de Troyes
De ce fait, le prestataire sera chargé d'assurer les prestations suivantes :
- livraison et installation des deux matériels ;
- assistance à la mise en oeuvre des matériels et paramétrages nécessaires pour l'interface avec le Progiciel Cervoprint ;
- reprise des matériels existants ;
- formation des 6 personnes composant le service de reprographie ;
- maintenance et entretien des matériels pour une durée de 5 ans ferme à compter de la date d'admission.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30121100, 50313000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : concernant l'acquisition des deux photocopieurs et la reprise des matériels existants, elles sont traitées à prix global et forfaitaire.
Quant aux prestations de maintenance des matériels acquis, elles sont traitées à prix unitaires (coûts copies). Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, elles feront l'objet de bons de commande, émis en fonction des quantités réellement exécutées (soit sur la base de copies réalisées). Ces dernières sont susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum sur toute la durée du marché : 80 240 EUR ht
Montant maximum sur toute la durée du marché : 167 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le candidat devra indiquer le montant global et forfaitaire de l'option n°1, dans l'acte d'engagement, dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire ainsi que la description technique dans l'annexe 4.
Option n°1 : Un massicot de chasse tête pied pour le photocopieur couleur
+
des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : se référer au CCAP.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : réglement : par virement bancaire (mandat administratif) Avance : il sera fait application de l'article 87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours
Financement sur budget propre de de la Ville de Troyes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
En cas de non-respect des deux dispositions ci-dessus, il est expressément indiqué à chaque candidat que les deux candidatures reçues seront déclarées irrégulières et seront rejetées.
Aucune forme de groupement n'est imposée au stade de la candidature. Cependant, à l'issue de la procédure de sélection du futur prestataire de service de la Collectivité, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Concernant l'acquisition et la formation des matériels, partie réglée à prix global et forfaitaire :
Les délais d'exécution des prestations courent à compter de la date de notification du marché et sont fixés par le pouvoir adjudicateur de la façon suivante :
- l'installation et la mise en service des matériels devront être réalisés le 1er octobre 2014 ;
- quant à la reprise des matériels, elle devra être effectuée à la livraison des nouveaux photocopieurs le 1er octobre 2014 ;
- la formation des 6 personnes composant le service de la reprographie nécessaire au bon fonctionnement desdits matériels devra être réalisée dans les locaux de la ville de Troyes concomitamment avec l'installation des matériels, soit le 1er octobre 2014.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants ;
- copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente ;
- dc2 : déclaration du candidat individuel ou membre du groupement ;
- dc1 : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complété, daté avec signature manuscrite originale, accompagnée le cas échéant d'une délégation de signature. Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.a défaut, une attestation unique sur l'honneur datée et signée en original de façon manuscrite comportant les informations stipulées dans le réglement De la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une présentation d'une liste de principales fournitures fournies au cours des trois dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public (maître d'ouvrage). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des produits proposés par le candidat au regard des annexes n°3 et 4 au cctp complétées, notée sur 10 points avec application d'une pondération de 60 % et décomposée ainsi :photocopieur noir et blanc, noté sur 4 points : la valeur technique du matériel sera appréciée à partir des réponses détaillées apportées par le candidat dans l'annexe technique n°3 du cctp et au vu des sous-critères suivants : vitesses sur 5 points + alimentation papier sur 4.5 points + caractéristiques générales sur 0.5 point etphotocopieur couleur, noté sur 6 points : la valeur technique du matériel sera appréciée à partir des réponses détaillées apportées par le candidat dans l'annexe technique n°4 du cctp et au vu des sous-critères suivants : vitesses sur 4 points + alimentation papier sur 3.5 points + qualité de résolution sur 0.5 point + finitions sur 0.5 point + caractéristiques générales sur 1.5 points
Pondération : 60.
2. coût global d'utilisation, noté sur 10 points avec application d'une pondération de 40 %, apprécié au regard de la simulation financière
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0037.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 1er juillet 2014, à 18:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er juillet 2014, à 18:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier : (Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail Souhaitée) Mairie de troyes
Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël Porte F ou G 4e étage B.P. 767 10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-45 Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante : Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".- version électronique: En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés Publics", et en sélectionnant le Dossier choisi (cliquer sur "détail")
Dépôt des offres : Chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit : Sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : " Acquisition et maintenance de matériels d'impression noir et blanc, et couleur pour le service de reprographie - ne pas ouvrir "
l'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante : Mairie de Troyes Service Commande Publique Porte F ou G - 4e étage Place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex Heures d'ouverture des bureaux : 8h30-12h et 13h30-18h Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation. Ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Attention : Si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé.
Par voie electronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-aube.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne,
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Service de la Commande Publique, place Alexandre Israel B.P. 767, F-10026 Troyes. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 3 25 42 68 45. Adresse internet : http://ville-troyes.fr. Fax (+33) 3 25 42 34 47.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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