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10 prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - relance du lot n] 2 taille de propreté et de mise en sécurité à Troyes 10 prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - relance du lot n] 2 taille de propreté et de mise en sécurité à Troyes ville : Troyes Cedex code_postal : 10026 l...
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10 prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - relance du lot n] 2 taille de propreté et de mise en sécurité à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538965

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53864
JOUE (27/03/13)
101827-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, contact : commande.publique@ville-troyes.fr, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 68 47. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 42 34 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.ville-troyes.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-aube.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - relance du lot n° 2 Taille de propreté et de mise en sécurité.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : patrimoine arboré de la Ville de Troyes, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR212.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - relance du lot n° 2 Taille de propreté et de mise en sécurité.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77211400, 77341000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 14 692,86 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 19,6.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0082.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 248-411178 du 27/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 2

Intitulé : Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - Relance du lot n° 2 Taille de propreté et de mise en sécurité
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sas Luc Rat, 39, rue d'Enfer, F-,89150 Saint Valérien.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 22 500 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 14 692,86 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mars 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 250 A, annonce n° 166 du 27 décembre 2012
Parution n° 250 B, annonce n° 201 du 27 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne - Tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique, service de la Commande Publique, place Alexandre Israël B.P. 767, F-10026 Troyes Cedex. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 3 25 42 68 47. Fax (+33) 3 25 42 34 47,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 mars 2013.

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