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10 mise en scène et création d'un spectacle de déambulation nocturne à Troyes 10 mise en scène et création d'un spectacle de déambulation nocturne à Troyes ville en lumières 2014 Mise en scène et création d'un spectacle de déambulation nocturne. lieu : centre-ville de troy...
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10 mise en scène et création d'un spectacle de déambulation nocturne à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946087

Date de clôture estimée : 14/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-11789

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israel B.P. 767 10026 Troyes tél. : (+33)3-25-42-68-45 télécopieur : (+33)3-25-42-34-47 courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://ville-troyes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-aube.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : ville en lumières 2014 Mise en scène et création d'un spectacle de déambulation nocturne.

Catégorie de services : 30.

C.P.V. - Objet principal : 92310000.

Lieu d'exécution : centre-ville de troyes, 10000 Troyes.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
durant l'été 2014, la Ville de Troyes organisera, pour la 11ème année, un spectacle de déambulation nocturne dans son centre-ville. Sur la base d'un scénario original écrit, elle souhaite confier la mise en scène et la création de ce spectacle à une compagnie théâtrale disposant d'expériences confirmées dans la création de spectacles, notamment spectacles de rue.
Cette manifestation s'inscrit dans le plan d'action de la politique des labels mis en oeuvre par la Ville depuis un certain nombre d'années (notamment ville d'art et d'histoire, patrimoine immatériel de l'unesco et Patrimoine européen " Troyes, capitale de la maille aux Xixème et Xxème siècles ").
Le parcours de la déambulation sera valorisé par une sonorisation et des mises en lumières, qui feront l'objet d'une autre consultation.
Le marché débutera à compter de sa notification pour se terminer fin septembre 2014 à l'issue du bilan de l'opération.
La collectivité procédera dans le cadre de cette consultation à des négociations au vu des conditions fixées au réglement de la consultation
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : sans objet.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6,5 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 17 mars 2014.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de réglement : par virement bancaire (mandat administratif)
Avance : il sera fait application de l'article 87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours Financement sur budget propre de la ville de Troyes+ financements extérieurs Région et partenaires privés.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-1 du Code des Marchés Publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des Marchés Publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des Marchés Publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités des candidats à répondre aux besoins exprimés au regard des documents demandés en candidature.



Situation juridique - références requises : se réferer au bloc justifications.



Capacité économique et financière - références requises : se référer au bloc justifications.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au bloc justifications.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la persone qu'il représente.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur artistique de la création proposée sur la base du synopsis notée sur 10 points : 50 % ;
- prix des prestations sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire fournie par le candidat, noté sur 10 points : 30 % ;
- les moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer l'ensemble de la prestation notés sur 10 points : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 février 2014, à 18 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-11789.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous renseignements relatifs au déroulement de la consultation d'ordre administratif ou technique, il sera possible de contacter les services suivants :
Renseignements administratifs
Service Commande Publique
Correspondant : Mme Stéphanie CRESSELY-MOSCA
Téléphone : 03-25-42-68-45
commande.publique@ville-troyes.fr
Renseignements techniques :
Pôle Vie culturelle, touristique et animation de la cité
Mme Sandrine Lachal
03.25.42.20.68
s.lachal@ville-troyes.fr
Voies et délais de recours Instances à saisir : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En- champagne - téléphone : 03.26.66.86.87 - télécopie : 03.26.21.81.87.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier gratuit : Adresse de retrait du dossier version papier : (Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée) Mairie de Troyes Direction des Affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et Commande Publique Place Alexandre Israël Porte F ou G 4e étage B.P. 767 10026 troyes Cedex Tél : 03-25-42-68-45 Télécopieur : 03-25-42-34-47 Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante : Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".
Conditions de remise des offres ou des candidatures : chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit : Sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : "Msie en scène et création d'un spectacle de déambulation nocturne - ne pas ouvrir " l'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante : Mairie de Troyes Service Commande Publique Porte F ou G - 4e étage Place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex Heures d'ouverture des bureaux : 8h30-12h et 13h30-18h.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Attention : Si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé. Par voie electronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-aube.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 janvier 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Instances à saisir : Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne,25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Service de la Commande Publique place Alexandre Israel B.P. 767 10026 Troyes tél. : (+33) 3-25-42-68-45 courriel : commande.publique@ville-troyes.fr télécopieur : (+33) 3-25-42-34-47 adresse internet : http://ville-troyes.fr.

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