Centrale des marchés
10 Requalification de la place de l'hôtel de ville à Troyes(lots n°s 3, 4 et 5) 10 Requalification de la place de l'hôtel de ville à Troyes(lots n°s 3, 4 et 5) ville : Troyes Cedex lieu : place Alexandre Israël B.P. 767 code_postal : 10026 pays : F-
Ville de Troyes 10000Troyes 0325423447
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10 Requalification de la place de l'hôtel de ville à Troyes(lots n°s 3, 4 et 5)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74027

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-64262

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 68 47. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 42 34 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
requalification de la place de l'hôtel de Ville - lots n° 3, 4 et 5.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesplaces Alexandre Israël et Foch, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR212.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
requalification de la place de l'hôtel de Ville - lots n° 3, 4 et 5.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45211360, 45200000,43328000,45311000,45422100 - AB13 - AA11.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : travaux relatifs à l'opération de requalification de la place de l'hôtel de Ville. Les lots n° 3 et 4 sont consacrés à la mise en oeuvre de la fontainerie (génie civil et mécanisme hydraulique). Le lot n° 5 a pour objet la construction du platelage bois situé le long de la fontaine ainsi que la réalisation de passerelles.
Les travaux seront exécutés dans les délais ci-dessous, à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage :
Lot n° 3 : 5 mois 1/2 dont 15 jours de préparation
Lot n° 4 : 5 mois 1/2 dont 15 jours de préparation
Lot n° 5 : 5 mois 1/2 dont 15 jours de préparation
Date prévisionnelle de notification : 11/06/2012
Date prévisionnelle de début des travaux : 18/06/2012
La visite des lieux est vivement recommandée et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris auprès de M. GAILLARD (03-25-42-33-69) ou de M. PETITDEMANGE (03-25-42-33-83).

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 3

Intitulé : Fontainerie - Génie civil - Taille de pierre
1) Description succincte :
local technique, fondations des bassins et revêtement pierre.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45200000, 45262511.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
durée du marché : 5 mois 1/2 dont 15 jours de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage

Lot n° 4

Intitulé : Fontainerie - Hydraulique
1) Description succincte :
mécanisme hydraulique et éclairage de la fontainerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43328000, 45311200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché : 5 mois 1/2 dont 15 jours de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage

Lot n° 5

Intitulé : Platelage bois
1) Description succincte :
construction du platelage bois situé le long de la fontaine ainsi que la réalisation des passerelles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45422100, 44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché : 5 mois 1/2 dont 15 jours de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
Avance : application art.87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours.
Financement sur budget Ville de Troyes + cofinancement Etat , Région, Grand Troyes, et Département.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'hypothèse où le candidat se présente sous forme de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner
Renseignements administratifs sur le candidat :

- dc1 - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, signé et daté, (Dc1 joint au dossier de consultation ou modèle téléchargeable à l'adresse internet suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html).

Renseignements sur les capacites du candidat :

- dc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du groupement,

(Dc2 joint au dossier de consultation ou modèle téléchargeable à l'adresse internet suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/form_tele/decl_cand.html)

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- noti 2 (ancien formulaire DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics).
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des TROIS dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
- certificat de qualification professionnelle :
Lot n° 3 : Qualibat2171 ou équivalent. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Lot n° 4 : Attestation du fournisseur des jets pour agréer la pose des jets par le pétionnaire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. 1. valeur technique, notée sur 10, jugée au regard du document " précisions sur la valeur technique de l'offre ", joint au dossier de consultation, comprenant : méthodologie (4 points) - organisation et moyens que le candidat affectera au chantier pour respecter les délais et garantir le niveau de prestation exigé (3 points) - précisions sur toutes les fournitures que le candidat se propose de mettre en oeuvre au stade de son offre : fiches techniques, produits ... (2 points) - environnement du chantier (1 point)
Pondération : 60.
2. 2. prix des prestations, apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire (dpgf), noté sur 10
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0027.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 mai 2012, à 18:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2012, à 18:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires .

1) Renseignements administratifs

Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique

Correspondant : Christine Nicastri

Tél. : 03-25-42-68-47 - télécopie : 03.25.42.34.47

Mail : commande.publique@ville-troyes.fr

2) Renseignements techniques et visite du site :

Direction Espaces Publics

Correspondant : M. Harry Petitdemange

Téléphone : 03-25-42-33-83

Mail: h.petitdemange@ville-troyes.fr

Ou

Correspondant : M. Jean-Paul Gaillard

Téléphone : 03-25-42-33-69

Mail: jp.gaillard@ville-troyes.fr

Adresse de retrait du dossier de consultation

- version papier : (Demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée)

Mairie de Troyes

Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique

Place Alexandre Israël

Porte F ou G - 4ème étage

B.P. 767

10026 troyes Cedex

Tél : 03-25-42-68-47

Fax : 03-25-42-34-47

Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr

- version électronique:

En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le

Dossier choisi (cliquer sur "détail")

Dépôt des offres :
- version papier : Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention : "Requalification de la place de l'hôtel de Ville - lot n° - ne pas ouvrir" ;
- version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Châlons-en-Champagne, rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 81 87,

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique, service de la Commande Publique, place Alexandre Israël B.P. 767, F-10026 Troyes Cedex. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 3 25 42 68 47. Fax (+33) 3 25 42 34 47,

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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