Centrale des marchés
10 Réalisation de travaux d'installation d'équipements électriques et de signalisation tricolore à Troyes 10 Réalisation de travaux d'installation d'équipements électriques et de signalisation tricolore à Troyes réalisation de travaux d'installation d'équipements électriques (intérieur/extérieur) et de...
Ville de Troyes 10026Troyes commande.publique@ville-troyes.fr 0325423447
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

10 Réalisation de travaux d'installation d'équipements électriques et de signalisation tricolore à Troyes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1155390

Date de clôture estimée : 22/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/14)
14-106948
SOURCEWEB (11/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, hôtel de Ville Place Alexandre Israël B.P. 767 10026 Troyes Cedex tél. : 03-25-42-33-33 poste : 3345 télécopieur : 03-25-42-34-47 courriel : commande.publique@ville-troyes.fr adresse internet : http://www.ville-troyes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-aube.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réalisation de travaux d'installation d'équipements électriques (intérieur/extérieur) et de signalisation tricolore pour le compte de la ville de Troyes.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 09310000
Objets supplémentaires : 31224500, 34942000, 45316100, 50232000.

Lieu d'exécution : troyes, 10000 Troyes.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles 26-ii-5 et 28 du Code des Marchés Publics.
Le marché sera conclu pour une période de un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché sera reconductible, expressément, trois fois, par période d'un an, sans que la durée totale du marché (période de reconduction comprise), ne puisse dépasser quatre ans.
Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.
Les délais d'exécution seront fixés dans chaque bon de commande.
La Collectivité procédera à des négociations avec les candidats ayant présenté une offre recevable. Cette négociation portera sur l'aspect financier de l'offre.
Les propositions reçues seront jugées au moyen du critère unique du prix des prestations, se décomposant de la manière suivante :
-Prix des prestations apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif " Public ", transmis à chaque candidat, noté sur 10, pondération 60 %
-Prix des prestations, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif " Mystère ", noté sur 10, pondération 40 %
ATTENTION :
Il est indiqué à chaque candidat que le pouvoir adjudicateur a établi, sur la base du Bordereau de Prix Unitaires, un Détail Quantitatif " Mystère ", déposé avant le lancement de la consultation chez Maître PERNET, huissier de justice.
Ce DQE Mystère servira uniquement à la comparaison des offres entre elles et n'aura aucune valeur contractuelle
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le Pouvoir Adjudicateur décide de faire application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et de conclure, avec le prestataire retenu, un marché à bons de commande, avec un minimum et un maximum, annuels, fixés en valeur respectivement à 50 000 EUR (H.T.) Et à 670 000 EUR (H.T.)
En cas de reconduction du marché, il est expressément indiqué que ces montants minimum et maximum ne varieront pas.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement (CF. Art. 3-4 du Règlement de la Consultation).

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacité du candidat à répondre au besoin exprimé par la Collectivité au regard des éléments fournis au stade de la candidature.



Situation juridique - références requises : cf. blocs justifications ci-après.



Capacité économique et financière - références requises : cf. blocs justifications ci-après.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. blocs justifications ci-après.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : le candidat devra justifier de la détention de l'intégralité des certificats suivants : QUALIFELEC : E32 + Me3 + Tn4 (mention rt) + Cf3 + dav + dgt + dst. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 août 2014, à 08 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14S0058.

Renseignements complémentaires .

Pour obtenir tous renseignements relatifs au déroulement de la consultation d'ordre administratif ou technique, il sera possible de contacter les directions suivantes :
1) Renseignements administratifs
Correspondant : M. Thomas NACRIER
Localisation : Service Commande Publique
Téléphone : 03-25-42-33-45
télécopieur : 03-25-42-34-47
Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr
2) Renseignements techniques
Correspondant : M. Jérôme GRANDJEAN
Localisation : Direction Stationnement et Déplacements Urbains
Téléphone : 03-25-42-33-33 poste 30-01
Courriel : j.grandjean@ville-troyes.fr
3) Autres renseignements :
Toute demande de renseignements complémentaires induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratifs, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées.
Toute demande ne peut se faire que par écrit :
- à l'adresse suivante : commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel) ;
- au numéro suivant : 03.25.42.34.47 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur) ;
- à l'adresse indiquée à l'article 5-5 (en ce qui concerne les demandes adressées par lettres)
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
ATTENTION :
Date limite de demande de renseignements complementaires : au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
4) voies et délais de recours
Instances à saisir : Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier gratuit
Adresse de retrait du dossier version papier :
(Demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction des Affaires juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G 4e étage
B.P. 767
10026 Troyes Cedex
Tél : 03-25-42-33-33 / Poste 33 45
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante :
Url :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics ".
Conditions de remise des offres ou des candidatures : chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit :
- sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées :
Les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :
" réalisation de travaux d'installation d'équipements électriques (intérieur/extérieur) et de signalisation tricolore pour le compte de la ville de troyes - ne pas ouvrir "
l'enveloppe contient les justificatifs de candidature et les éléments relatifs à l'offre visés au sein du présent Règlement de la Consultation.
Cette enveloppe devra être remise contre récépissé ou envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous :
mairie de troyes
Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil
Et Commande Publique
Porte F ou G - 4e étage
Place Alexandre Israël
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Horaires d'ouverture au public : 8h30 / 12 heures - 13h30 / 18 heures
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
- par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées :
Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-aube.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 juillet 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00