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10 Création d'un ossuaire au cimetière de Troyes - relance des lots n° 1a, 1b, 4 et 5 10 Création d'un ossuaire au cimetière de Troyes - relance des lots n° 1a, 1b, 4 et 5 création d'un ossuaire au cimetière de Troyes - relance des lots n° 1a, 1b, 4 et 5. code_postal : 10000 lieu...
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10 Création d'un ossuaire au cimetière de Troyes - relance des lots n° 1a, 1b, 4 et 5

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122714

Date de clôture estimée : 22/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-106748
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Troyes.
Correspondant : M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, place Alexandre Israël B.P. 767, 10026 Troyes Cedex, tél. : (+33)3-25-42-68-47, télécopieur : (+33)3-25-42-34-47, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, adresse internet : http://www.ville-troyes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-aube.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : création d'un ossuaire au cimetière de Troyes - relance des lots n° 1a, 1b, 4 et 5.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45210000.

Lieu d'exécution : cimetière de Troyes, 10000 Troyes.

Code NUTS : FR212.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Création d'un ossuaire au cimetière de Troyes, construit en surface et en deux bâtiments.

La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire pour le lot n° 1b (Maçonnerie Gros oeuvre). Le certificat de visite devra obligatoirement être joint à l'offre, sous peine de rendre l'offre non conforme.

La visite se fera aux heures d'ouverture du cimetière, sur présentation à l'accueil, sans rendez-vous. Le matériel nécessaire à l'étude du site sera disponible sur place, à l'accueil du Cimetière.

Un représentant de la Ville de Troyes délivrera le certificat attestant de la visite.

Pour les lots 1a, 4 et 5, la visite est vivement recommandée et sera effectuée librement aux heures d'ouverture du cimetière et à l'adresse suivante :
- du 1er mars au 1er novembre : de 8 heures à 18h30 du lundi au dimanche ;
- du 2 novembre au 29 février : de 8 heures à 17 heures du lundi au dimanche.

Avenue du Cimetière - 10000 Troyes - téléphone : 03 25 74 85 07
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux font l'objet de 2 tranches définies comme suit :
Tranche ferme - construction du bâtiment Ossuaire 1, d'un abri Caddies, requalification des façades du sanitaire existant, adaptation d'une ancienne fosse septique désaffectée pour récupération des eaux de pluie, aménagement des espaces extérieurs
Tranche conditionnelle - construction du bâtiment Ossuaire 2, en prolongement des sanitaires existants, reprise des aménagements extérieurs correspondants.
Le délai global d'exécution de la tranche ferme est de 17 semaines, (non compris 4 semaines de préparation, 2 semaines d'opr et congés), à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
Le délai global d'exécution de la tranche conditionnelle est de 10 semaines, (non compris 4 semaines de préparation, 2 semaines d'opr et congés), à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
En cas d'exécution simultanée des deux tranches, le délai global sera ramené à 21 semaines (non compris 4 semaines de préparation, 2 semaines d'opr et congés) à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
Date prévisionnelle de notification du marché : mi juillet 2012.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pas d'option.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 16 juillet 2012.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
Avance : application art.87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours.
Financement sur budget ville de Troyes
La collectivité procédera à des négociations avec les candidats ayant déposé une offre conforme. Cette négociation pourra porter tant sur l'aspect technique que financier.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise des offres. Le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacité du candidat à répondre au besoin exprimé par la Collectivité au regard des éléments exigés au stade de la candidature.

Situation juridique - références requises : se reporter aux justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat.

Capacité économique et financière - références requises : se reporter aux justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se reporter aux justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution pour des travaux de même nature ;
- : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations, noté sur 10 (critère unique pour le lot n°5, noté sur 10 pondération 100 %) : 60 % ;
- valeur technique, notée sur 10, jugée au regard du cadre de mémoire technique fourni dans le dossier de consultation, à compléter obligatoirement par le candidat, comprenant : -précisions sur les fournitures que le candidat se propose de mettre en oeuvre au stade de son offre : fiches techniques, produits ... (2 points) - organisation et encadrement du chantier (3 points) -moyens que le candidat affectera au chantier pour respecter les délais et garantir la qualité de ses réalisations (3 points) - procédures mises en place par le candidat pour assurer la gestion et le suivi des déchets de chantier (2 points) : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juin 2012, à 18 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0005.

Renseignements complémentaires : 1) Renseignements administratifs
Correspondant : Christine Nicastri
Adresse : Direction des Affaires Juridiques,
du Secrétariat du Conseil et de la Commande Publique
Téléphone : 03-25-42-34-45
télécopieur : 03-25-42-34-47
Courriel : commande.publique@ville-troyes.fr
2) Renseignements techniques et rendez-vous pour visite
Correspondant : Cécile Van Hoorne
Adresse : Direction Bâtiments Etudes
Téléphone : 03.25.42.33.33 poste 3567
Courriel : c.vanhoorne@ville-troyes.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier gratuit : demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée.
Mairie de Troyes
Service de la Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou g
B.P. 767
10026 Troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-47
Télécopieur : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr
Adresse dossier version électronique :
en allant sur le site de la ville de Troyes www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi, ou en allant sur www.marches-aube.fr (plateforme de dématérialisation et profil acheteur).

Date limite d'obtention : 22 juin 2012, à 18 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : dépôt des plis :
Version papier : par lettre recommandée avec AR ou dépôt en mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention : "Création d'un ossuaire au cimetière de Troyes - relance - lot n° - ne pas ouvrir".
Version électronique : en allant sur le site de la ville de Troyes www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-81-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie de Troyes, Service de la Commande Publique place Alexandre Israël, B.P. 767, 10026 Troyes Cedex, tél. : 03-25-42-34-66, courriel : commande.publique@ville-troyes.fr, télécopieur : 03-25-42-34-47.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1A vrd.

Le présent lot consiste en la fabrication et la mise en oeuvre des éléments suivants :
- terrassements ;
- canalisations et réseaux ;
- aménagement extérieur par dallage et rampes en béton balayé, bordures, pavés et massifs de plantation.

Informations complémentaires : les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèreront dans le délai global d'exécution du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45233120.
Lot(s) 1B maçonnerie - gros oeuvre.

Le présent lot consiste en la fabrication et la mise en oeuvre des éléments suivants :
- installation du chantier ;
- démolition et reprises des ouvrages existants ;
- terrassements sous emprise bâtiments ;
- canalisations et réseaux sous emprise bâtiments ;
- fondations par radier bêches, compris consolidation de l'ancienne fosse.

Septique existante le cas échéant
- maçonnerie de parpaings/chaînage.

Informations complémentaires : les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèreront dans le délai global d'exécution du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 4 menuiserie métallique - serrurerie - métallerie.

Le présent lot consiste en la fabrication et la mise en oeuvre des éléments suivants :

- pose de portes et impostes métalliques non isolées et non vitrées sur

Bâtiment neuf
- fourniture et montage de rayonnages ;
- structures d'accroche pour caddies et arrosoirs ;
- signalétique ;
- supports de plantes grimpantes.

Informations complémentaires : les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèreront dans le délai global d'exécution du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45421000 - AA01.
Lot(s) 5 electricité.

Le présent lot consiste en la fabrication, fourniture et mise en oeuvre des éléments suivants :
- raccordement sur installation existante et mise en conformité ;
- nouvelles installations courant fort ;
- appareillage et luminaires ;
- système de sécurité incendie (Baes).

Informations complémentaires : les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèreront dans le délai global d'exécution du marché.

C.P.V. - Objet principal : 09310000

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