1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de technologie de Troyes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION D'UN EQUIPEMENT DE GRAVURE DE MATERIAUX EN COUCHE MINCE
Description: ACQUISITION D'UN EQUIPEMENT DE GRAVURE DE MATERIAUX EN COUCHE MINCE
Identifiant de la procédure: a533e80f-f560-4754-a0d0-ba9d2b931d86
Identifiant interne: 2024-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale UTT, Bâtiment X, 12 rue Marie Curie 10000 TROYES (ou accès par la rue Fernand Sastre)
Ville Troyes
Code postal 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une prestation supplémentaire éventuelle à chiffrer. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas acceptées. Une visite des lieux est obligatoire. Afin de prendre rendez-vous, adresser une demande via PLACE. L'UTT est fermée du 01/08/2024 au 16/08/2024
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACQUISITION D'UN EQUIPEMENT DE GRAVURE DE MATERIAUX EN COUCHE MINCE
Description: Cet équipement devra être capable de graver différents matériaux de la gamme des semi-conducteurs en couche mince et profonde avec un procédé impliquant une chimie fluorée. Il devra également permettre le dépôt d'une couche passivante in-situ afin de pouvoir graver à des profondeurs microniques similaire au procédé Bosch
Identifiant interne: 2024-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: CPER convention MAT-GE + PEPR CNRS ALLIAGE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée d'exécution maximale des prestations est de 10 mois à compter de la notification
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Selon RC
Description: Selon RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Selon RC
Description: Selon RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: • sous-critère 1 : rapidité de la mise en place d'un procédé 15% • sous-critère 2 : simplicité d'utilisation selon la taille du substrat - 10 % • sous-critère 3 : Capacité, complétude et ergonomie du logiciel - 10 % • sous critère 4 : Dimensions, une machine compacte sera privilégiée - 10 % Développement durable : 10 points Contrat de maintenance et support technique, SAV (programme détaillé et réactivité) : 15 points
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié de la façon suivante : l'offre qui présentera le prix en euro le moins élevé se verra attribuer la note maximale. Les autres notes seront attribuées proportionnellement à l'offre la moins élevée selon la formule suivante : 30 X (Prix le plus bas proposé par l'ensemble des candidats/ Prix proposé par le candidat)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de chalons en champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de technologie de Troyes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de technologie de Troyes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de chalons en champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université de technologie de Troyes
Organisation qui traite les offres: Université de technologie de Troyes
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de chalons en champagne
Numéro d’enregistrement: 175100 05600019
Adresse postale: 25 rue du lycee
Ville: Chalons en champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33326692727
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de technologie de Troyes
Numéro d’enregistrement: 19101060200032
Adresse postale: 12, rue Marie Curie CS 42060
Ville: Troyes
Code postal: 10004
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: Pilotage et affaires financières
Téléphone: 0325717600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8c41d313-909f-42f4-9ab8-5b66625a05fa - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 16:38:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 440871-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024