See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Technologie de Troyes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services de location de véhicules et de navettes avec chauffeur
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de véhicules avec ou sans chauffeur pour les missions effectuées par les personnels usagers et personnes extérieures invitées, associées ou en mission de l’UTT dans le cadre de leurs déplacements professionnels locaux, nationaux, européens (individuels ou en groupe).
Identifiant de la procédure: ee3e3580-e91a-4aeb-832e-41532f239877
Avis précédent: 85e8d40b-b7d4-4ce4-b0b7-0311743ac2d2-01
Identifiant interne: 2025-12
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature complémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 rue Marie Curie
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location courte durée de véhicules
Description: Pour les missions effectuées par les personnels usagers et personnes extérieures invitées, associées ou en mission de l’UTT dans le cadre de leurs déplacements professionnels locaux, nationaux, européens (individuels ou en groupe).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 rue Marie Curie
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 47 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique au regard du mémoire technique, 45 points : • sous-critère 1 : qualité du service et conseil proposé – 20 % • sous-critère 2 : méthodologie – 15 % • sous-critère 3 : prise en compte du développement durable (fonctionnement, véhicules) – 10 % Prix des prestations (apprécié sur la base du montant total HT du DQE/annexe financière), 55 points ; Le prix des prestations sera apprécié de la façon suivante : l’offre qui présentera le prix en euro le moins élevé se verra attribuer la note maximale. Les autres notes seront attribuées proportionnellement à l’offre la moins élevée selon la formule suivante : 55 X (Prix le plus bas proposé par l’ensemble des candidats/ Prix proposé par le candidat)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location courte durée de véhicules Antenne de l’UTT à Nogent
Description: Pour les missions effectuées par les personnels usagers et personnes extérieures invitées, associées ou en mission de l’UTT dans le cadre de leurs déplacements professionnels locaux, nationaux, européens (individuels ou en groupe) au départ de Chaumont avec retour à Chaumont.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Pôle Technologique de Haute-Marne Rue Lavoisier
Ville: NOGENT
Code postal: 52800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 47 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique au regard du mémoire technique, 45 points : • sous-critère 1 : qualité du service et conseil proposé – 20 % • sous-critère 2 : méthodologie – 15 % • sous-critère 3 : prise en compte du développement durable (fonctionnement, véhicules) – 10 % Prix des prestations (apprécié sur la base du montant total HT du DQE/annexe financière), 55 points ; Le prix des prestations sera apprécié de la façon suivante : l’offre qui présentera le prix en euro le moins élevé se verra attribuer la note maximale. Les autres notes seront attribuées proportionnellement à l’offre la moins élevée selon la formule suivante : 55 X (Prix le plus bas proposé par l’ensemble des candidats/ Prix proposé par le candidat)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location de véhicules avec chauffeur
Description: Pour les missions effectuées par les personnels usagers et personnes extérieures invitées, associées ou en mission de l’UTT dans le cadre de leurs déplacements professionnels (aéroports principalement).
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 rue Marie Curie
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 47 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique au regard du mémoire technique, 45 points : • sous-critère 1 : qualité du service et conseil proposé – 20 % • sous-critère 2 : méthodologie – 15 % • sous-critère 3 : prise en compte du développement durable (fonctionnement, véhicules) – 10 % Prix des prestations (apprécié sur la base du montant total HT du DQE/annexe financière), 55 points ; Le prix des prestations sera apprécié de la façon suivante : l’offre qui présentera le prix en euro le moins élevé se verra attribuer la note maximale. Les autres notes seront attribuées proportionnellement à l’offre la moins élevée selon la formule suivante : 55 X (Prix le plus bas proposé par l’ensemble des candidats/ Prix proposé par le candidat)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 332 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 332 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MASSOUTRE LOCATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MASSOUTRE LOCATIONS Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat MASSOUTRE LOCATIONS Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 772521-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LS AIRPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL LS AIRPORT Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat SARL LS AIRPORT Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 772521-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Technologie de Troyes
Numéro d’enregistrement: 19101060200032
Adresse postale: 12 rue Marie Curie
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: RAPPARD Ingrid - Chargée des achats et marchés publics
Téléphone: 0325717600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL LS AIRPORT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79001272800024
Adresse postale: 1-3 rue de Coteaux de l'Ormat
Ville: MESSON
Code postal: 10190
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MASSOUTRE LOCATIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32445680500484
Adresse postale: 1 rue du Buisson aux fraises
Ville: MASSY
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Chalons en champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326692727
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9e45558e-cfef-41a0-bbb5-0b085d90a98c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2026 11:21:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 119986-2026
Numéro de publication au JO S: 35/2026
Date de publication: 19/02/2026
