1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Abonnement et accès à des ressources numériques Lot n°1 - RELANCE-.
Description: L’accord-cadre vise à permettre à la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques-médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l’accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance. Les ressources numériques en ligne faisant l’objet de la présente consultation devront majoritairement être accessibles à partir d’une rubrique du portail de la Médiathèque et à distance (portail IGUANA développé par la société MOBYDOC / AXIELL). La Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole est constituée de 3 établissements : - La Médiathèque centrale. - La Médiathèque des Marots (annexe). - La Médiathèque des Chartreux (annexe). Par ailleurs, le réseau des bibliothèques municipales de Troyes Champagne Métropole rassemble les bibliothèques municipales des villes de Bréviandes, La Chapelle Saint Luc, La Rivière de Corps, Pont-Sainte-Marie, Saint-André-Les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-Les-Villas, Saint Parres-aux-Tertres et Sainte-Savine. Cette liste n’est pas exhaustive et est susceptible d’évoluer durant le marché en fonction de l’intégration de nouvelles structures dans le réseau. L’ensemble de ce réseau est administré par le SIBG V Smart commercialisé par la société MOBYDOC / AXIELL. Ce réseau administre environ 10 200 usagers inscrits. Le réseau de la Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole met à la disposition de ses usagers, dans chacun des sites, des postes (PC ou tablettes) pour consulter le portail de la Médiathèque et/ou pour consulter des ressources numériques. Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est divisée en plusieurs lots définis comme suit : - Lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres numériques en ligne (streaming) - lot n°2 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de lectures en ligne (streaming) pour la jeunesse -Lot n°3 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD). -Lot n°4 : Abonnement à une ressource numérique d’autoformation avec exercices interactifs -Lot n°5 : Abonnement et accès à une ressource numérique d’autoformation avec exclusivement des vidéos -Lot n°6 : Abonnement à une ressource numérique d’autoformation et d’apprentissage du français exclusivement avec parcours personnalisé -Lot n°7 : Abonnement à une ressource numérique de presse en ligne -Lot n°8 : Abonnement à une base de données et outil de recherches bibliographiques pour le réseau de lecture publique. Cette consultation concerne uniquement la relance du lot n°1. Les lots 2 à 8 ont fait l’objet d’une précédente consultation. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, le lot n°1 sera conclu avec un montant maximum de 14 000 € HT annuel. Le présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2025. Il est reconductible, 2 fois tacitement, par année civile. Sa date de fin est donc prévue au 31 décembre 2027. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. La mise en service devra intervenir dans un délai maximum de 7 jours calendaires après réception du bon de commande. Le délai d’exécution des prestations sera rappelé dans le cadre de chaque bon de commande.
Identifiant de la procédure: 25c1a516-7c15-4bd6-bdbe-4850130f2a46
Identifiant interne: M2024-004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92511000 Services de bibliothèques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché a été conclu pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires dans la limite d’un montant maximum de 14 000 € HT annuel.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres numériques en ligne (streaming)
Description: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres numériques en ligne (streaming)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92511000 Services de bibliothèques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2025. Il est reconductible, 2 fois tacitement, par année civile. Sa date de fin est donc prévue au 31 décembre 2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: se référer à l'article 9-2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 14 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CYBERLIBRIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 126226
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 14 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2024-004/1
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres numériques en ligne (streaming)
Date de conclusion du marché: 11/10/2024
Organisation qui signe le marché: Troyes Champagne Metropole
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Troyes Champagne Metropole
Numéro d’enregistrement: 20006925000013
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325452711
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CYBERLIBRIS
Numéro d’enregistrement: 43827533100017
Adresse postale: 6 PLACE DE LA MADELEINE
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Pays: France
Téléphone: 0608653955
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f7d2817c-7573-45d0-8fa7-60917dc57f90 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2024 23:02:43 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 621119-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
