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Acquisition d'autobus à gabarit réduit - années 2013-2014-2015 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Acquisition d'autobus à gabarit réduit - années 2013-2014-2015. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livr...
Transports en commun de l'agglomération Troyenne 10000Troyes 0325704911
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Acquisition d'autobus à gabarit réduit - années 2013-2014-2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171027

Date de clôture estimée : 22/08/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239784-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Troyes
+33 325704911
+33 325704910
FRANCE
Transports en commun de l'agglomération Troyenne
M. le directeur général
20 rue aux Moines
10000
contact@tcat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Acquisition d'autobus à gabarit réduit - années 2013-2014-2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Acquisition d'autobus à gabarit réduit, à plancher surbaissé, 2 portes, équipés d'une rampe électrique d'accès pour utilisateur en fauteuil roulant.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Minibus
34114400
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 45
2. Prix. Pondération 30
3. Garantie. Pondération 15
4. Critère environnemental. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.8.2012 - 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires:
http://www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
51000
Châlons-en-Champagne
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
FRANCE
25 rue du Lycée
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
51000
Châlons-en-Champagne
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
FRANCE
25 rue du Lycée
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.7.2012
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