Avis de marché
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
travaux de réhabilitation de collecteurs d'assainissement sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque
travaux de réhabilitation de collecteurs d'assainissement sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque
territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque
travaux de réhabilitation de collecteurs d'assainissement sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
- Dc1 (lettre de candidature)- dc2 (déclaration du candidat)- attestations sur l'honneur concernant les interdictions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
se référer au RC
se référer au RC
se référer au RC
Section IV: Procédure
séance d'ouverture non publique
Section VI: Renseignements complémentaires
le pouvoir adjudicateur a rédigé et publié le présent avis de marché en langue française. Les documents du dossier de consultation sont également rédigés en langue française.sous réserve des dispositions des articles L2141-6 et L2141-6-1 du code de la commande publique, les opérateurs économiques qui sont dans les cas d'exclusions de plein droit indiqués aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique ne sont pas admis à présenter une offre pour la présente consultation. Le pouvoir adjudicateur peut également exclure les candidats dans les cas prévus aux articles L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique.les pièces listées à la rubrique Iii.1 peuvent être remplacées par le DUME prévu par le règlement no 2016/7 de la Commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la consultation