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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION DE VEHICULES AVEC MAINTENANCE INCLUSE
Description: Location de véhicules avec maintenance incluse Location de deux ans pour chaque bon de commande
Identifiant de la procédure: 2fc5b8fe-43a5-4241-9359-21832974db3a
Avis précédent: 43d8aa49-f023-4814-84e9-43e2843c263d-01
Identifiant interne: M2025-04
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34622400 Voitures à voyageurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: La livraison de tous les véhicules devra avoir lieu au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Véhicules 5 places pour le transport de personnes
Description: Location de véhicules avec maintenance incluse
Identifiant interne: M2025-04-L1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cette procédure est un accord-cadre divisé en plusieurs lots. Le maximum énoncé, à savoir 120, correspond à un nombre maximal de véhicules pour l'ensemble des lots, et non à une valeur monétaire. Le formulaire européen ne permet pas de mentionner un maximum exprimé en quantité. Il est donc précisé dans le formulaire le nombre maximal de véhicules, en quantité, par lot, et non en valeur monétaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais pour l'obtention du véhicule
Description: Délais pour la livraison et la fourniture de véhicules à partir de la notification du bon de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Véhicules utilitaires
Description: Location de véhicules avec maintenance incluse
Identifiant interne: M2025-04-L2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cette procédure est un accord-cadre divisé en plusieurs lots. Le maximum énoncé, à savoir 120, correspond à un nombre maximal de véhicules pour l'ensemble des lots, et non à une valeur monétaire. Le formulaire européen ne permet pas de mentionner un maximum exprimé en quantité. Il est donc précisé dans le formulaire le nombre maximal de véhicules, en quantité, par lot, et non en valeur monétaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais pour l'obtention du véhicule
Description: Délais pour la livraison et la fourniture de véhicules à partir de la notification du bon de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Véhicules 9 places pour le transport de personnes
Description: Location de véhicules avec maintenance incluse
Identifiant interne: M2025-04-L3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cette procédure est un accord-cadre divisé en plusieurs lots. Le maximum énoncé, à savoir 120, correspond à un nombre maximal de véhicules pour l'ensemble des lots, et non à une valeur monétaire. Le formulaire européen ne permet pas de mentionner un maximum exprimé en quantité. Il est donc précisé dans le formulaire le nombre maximal de véhicules, en quantité, par lot, et non en valeur monétaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais pour l'obtention du véhicule
Description: Délais pour fournir un véhicule depuis la notification du bon de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Véhicules 9 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Description: Location de véhicules avec maintenance incluse
Identifiant interne: M2025-04-L4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cette procédure est un accord-cadre divisé en plusieurs lots. Le maximum énoncé, à savoir 120, correspond à un nombre maximal de véhicules pour l'ensemble des lots, et non à une valeur monétaire. Le formulaire européen ne permet pas de mentionner un maximum exprimé en quantité. Il est donc précisé dans le formulaire le nombre maximal de véhicules, en quantité, par lot, et non en valeur monétaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais pour l'obtention du véhicule
Description: Délais pour fournir un véhicule à partir du bon de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Véhicules 5 places équipés pour le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Description: Location de véhicules avec maintenance incluse
Identifiant interne: M2025-04-L5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraison des véhicules par le titulaire au 20 rue aux moines, 10000 Troyes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Cette procédure est un accord-cadre divisé en plusieurs lots. Le maximum énoncé, à savoir 120, correspond à un nombre maximal de véhicules pour l'ensemble des lots, et non à une valeur monétaire. Le formulaire européen ne permet pas de mentionner un maximum exprimé en quantité. Il est donc précisé dans le formulaire le nombre maximal de véhicules, en quantité, par lot, et non en valeur monétaire.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais pour l'obtention d'un véhicule
Description: Délais pour fournir un véhicule à partir de la notification du bon de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Loc'Ahm Trucks
Offre:
Identifiant de l’offre: 968634
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2025-04-L2
Date de conclusion du marché: 13/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIETRICH Location
Offre:
Identifiant de l’offre: 32370
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2025-04-L3
Date de conclusion du marché: 13/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Loc'Ahm Trucks
Offre:
Identifiant de l’offre: M2025-04-L5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2025-04-L4
Date de conclusion du marché: 13/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DIETRICH Location
Offre:
Identifiant de l’offre: 32370
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2025-04-L5
Date de conclusion du marché: 13/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Numéro d’enregistrement: 780 340 360 00012
Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325704910
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Numéro d’enregistrement: 175 100 056 00019
Adresse postale: 25 rue du lycée
Ville: Chalons en champagne
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DIETRICH Location
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 95254564800018
Ville: Thal Drulingen
Code postal: 67260
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Loc'Ahm Trucks
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 498 663 715 00023
Ville: Chaumont
Code postal: 520000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ee95963b-f65a-4c29-b3c6-57567832d723 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2026 16:30:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 33289-2026
Numéro de publication au JO S: 11/2026
Date de publication: 16/01/2026
