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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de tous types de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus
Description: Fourniture de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus
Identifiant de la procédure: 22a3ac37-c451-45fb-9177-7c153b41fa9d
Avis précédent: e8661c8d-2612-419d-a916-7bee3a4c12a6-01
Identifiant interne: M2025-07
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure en deux temps, une phase candidature (date limite au 2 janvier 2026 ) et une phase offre
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34211000 Carrosseries d'autobus, carrosseries d'ambulances et carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises
Nomenclature complémentaire (cpv): 34211100 Carrosseries d'autobus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Troyes
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 839 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 678 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Batterie
Description: Batterie pour autobus
Identifiant interne: M2025-07-L1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée aux pièces qu'il fournit
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pièces de rechange Evobus/Mercedes
Description: Pièces de rechange Evobus/Mercedes
Identifiant interne: M2025-07-L2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vitres
Description: Vitres
Identifiant interne: M2025-07-L3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sellerie
Description: Sellerie
Identifiant interne: M2025-07-L4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Suspension
Description: Suspension
Identifiant interne: M2025-07-L5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Signalisation
Description: Signalisation
Identifiant interne: M2025-07-L6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Freins
Description: Freins
Identifiant interne: M2025-07-L7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Direction
Description: Direction
Identifiant interne: M2025-07-L8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Filtres
Description: Filtres
Identifiant interne: M2025-07-L9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Circuit d'air
Description: Circuit d'air
Identifiant interne: M2025-07-L10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Electronique
Description: Electronique
Identifiant interne: M2025-07-L11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Refroidissement
Description: Refroidissement
Identifiant interne: M2025-07-L12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Carrosserie
Description: Carrosserie
Identifiant interne: M2025-07-L13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Environnement moteur
Description: Environnement moteur
Identifiant interne: M2025-07-L14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Catalyse et FAP
Description: Catalyse et FAP
Identifiant interne: M2025-07-L15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 029 276,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 678 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Etoile 10
Offre:
Identifiant de l’offre: 839322
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 17 948,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025 07-L1-1
Titre: Batteries
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 18 590,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L1-2
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Allbatteries
Offre:
Identifiant de l’offre: 38466
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 21 844,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L1-3
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 185 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 38 721,34 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L2-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: 888012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 53 202,77 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L2-2
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Etoile 10
Offre:
Identifiant de l’offre: 839322
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 63 914,12 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L2-3
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 338 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 43 578,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L3-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 123245-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 45 536,92 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L3-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 34 219,28 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L4-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 40 957,37 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L4-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 291 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 43 028,57 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L5-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 48 221,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L5-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: 888012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 71 555,65 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L5-3
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 17 343,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L6-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 18 927,78 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L6-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: 888012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 23 949,64 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L6-3
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 668 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 118 701,01 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L7-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: 888012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 118 107,79 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L7-2
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 125 728,42 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L7-3
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 13 229,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L8-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 16 472,73 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L8-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 278 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 41 089,44 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L9-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 46 851,90 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L9-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS LE TEUFF
Offre:
Identifiant de l’offre: 70653
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 56 092,68 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L9-3
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 243 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 34 748,62 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L10-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 39 756,52 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L10-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 394 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 51 430,50 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L11-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 67 952,80 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L11-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 61 899,62 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L12-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 80 656,92 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L12-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 335 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 48 837,74 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L13-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 45 846,22 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L13-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 138 827,03 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L14-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 130 417,25 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L14-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 816 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: 200804
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 65 712,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L15-1
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Offre:
Identifiant de l’offre: 935068
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 77 860,36 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L15-2
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Optym Ha Idf
Offre:
Identifiant de l’offre: 981532
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 85 402,97 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2025-07-L15-3
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 12345-2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Numéro d’enregistrement: 780 340 360 00012
Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325704905
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Numéro d’enregistrement: 17510005600027
Adresse postale: 25 rue du lycée
Ville: Chalons en champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Etoile 10
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 812 462 117 00035
Adresse postale: 7 rue de l'Egalité Rosière-Pres-Troyes
Ville: Rosière-Pres-Troyes
Code postal: 10430
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Chaumont poids lourds
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 84672020900044
Adresse postale: 114 Route d'Auxerre
Ville: Saint-Andre-les-Vergers
Code postal: 10120
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Allbatteries
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 40910170600060
Adresse postale: 314 Allée des noisetiers
Ville: Limonest
Code postal: 69760
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CBM
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 51515691700087
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Ville: Rouillon
Code postal: 72700
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETS LE TEUFF
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 32005296200018
Adresse postale: Z.A. - 2, rue Edouard Herriot
Ville: Queven
Code postal: 56531
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Optym Ha Idf
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 82210208300059
Adresse postale: Zac de la Grande Ile 407 Rue Docteur Marmonnier
Ville: Villard-Bonnot
Code postal: 38190
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ATS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 39064229600011
Adresse postale: Rue Louvois Z.I. Du Lobel
Ville: Arques
Code postal: 62510
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e3824903-1a3d-48e5-b114-c608f4f18817 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2026 17:00:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 177092-2026
Numéro de publication au JO S: 51/2026
Date de publication: 13/03/2026
