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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de tous types de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus
Description: Fourniture de pièces détachées, vitrages, batteries pour autobus
Identifiant de la procédure: 22a3ac37-c451-45fb-9177-7c153b41fa9d
Identifiant interne: M2025-07
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure en deux temps, une phase candidature (date limite au 2 janvier 2026 ) et une phase offre
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34211000 Carrosseries d'autobus, carrosseries d'ambulances et carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34211100 Carrosseries d'autobus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Troyes
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 834 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 678 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Batterie
Description: Batterie pour autobus
Identifiant interne: M2025-07-L1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les batteries
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pièces de rechange Evobus/Mercedes
Description: Pièces de rechange Evobus/Mercedes
Identifiant interne: M2025-07-L2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vitres
Description: Vitres
Identifiant interne: M2025-07-L3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sellerie
Description: Sellerie
Identifiant interne: M2025-07-L4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Suspension
Description: Suspension
Identifiant interne: M2025-07-L5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Signalisation
Description: Signalisation
Identifiant interne: M2025-07-L6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Freins
Description: Freins
Identifiant interne: M2025-07-L7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Direction
Description: Direction
Identifiant interne: M2025-07-L8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Filtres
Description: Filtres
Identifiant interne: M2025-07-L9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Circuit d'air
Description: Circuit d'air
Identifiant interne: M2025-07-L10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Electronique
Description: Electronique
Identifiant interne: M2025-07-L11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Refroidissement
Description: Refroidissement
Identifiant interne: M2025-07-L12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Carrosserie
Description: Carrosserie
Identifiant interne: M2025-07-L13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Environnement moteur
Description: Environnement moteur
Identifiant interne: M2025-07-L14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Catalyse et FAP
Description: Catalyse et FAP
Identifiant interne: M2025-07-L15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34121100 Autobus publics
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Rue Aux Moines
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellement possible, une année par reconduction
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Garantie
Description: Garantie accordée sur les pièces
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Eléments relatifs au catalogue
Description: Un catalogue de pièces de rechange couvrant les besoins du/des lot(s) pour lesquels le candidat remet une offre. Le catalogue doit au minimum afficher, pour chaque pièce, les informations suivantes : numéro de référence, désignation, prix public HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: L'aspect du catalogue est évalué par l'acheteur. Par exemple, la présence de photos pour chaque référence de pièces, sa clarté, sa facilité d'utilisation, etc est valorisée.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La facilité d'une recherche de référence de pièce est évaluée par l'acheteur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Le candidat doit démontrer par capture d'écran, lien URL ou autre que son site permet de voir concrètement le suivi et l'évolution de la situation d'une commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie à première demande en cas de demande d'avance
Date limite de réception des demandes de participation: 02/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Livraison à J+1 pour les commandes avant 16h30
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de l'acheteur jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin.
Montage financier: En cas d'avance accordée au titulaire, le montant de la garantie à première demande devra être égal au montant de l'avance accordée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Chalons en champagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE
Numéro d’enregistrement: 780 340 360 00012
Adresse postale: 20 RUE AUX MOINES
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33 325704905
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Chalons en champagne
Numéro d’enregistrement: 17510005600027
Adresse postale: 25 rue du lycée
Ville: Chalons en champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e8661c8d-2612-419d-a916-7bee3a4c12a6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 16/12/2025 12:30:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 839279-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
