Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes-

Nom complet de l'acheteur : Service commande publique

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 21100374400011

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 10

Intitulé du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes-

Type de marché : Fournitures

Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :

Lot 1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes. Attribution : attribué à 1 entreprise(s) - PAPETERIES PICHON (40149482800023) Notifié le 03/06/2025 Attribué au regard du taux de remise consenti à l'acte d'engagement et pour un montant maximum annuel de 30 000 euros HT, reconductible trois fois par période d'un an, soit 120 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre reconductions comprises. Lot 2 : Acquisition et livraison de livres parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes. Attribution : attribué à 1 entreprise(s) - PAPETERIES PICHON (40149482800023) Notifié le 03/06/2025 Attribué au regard du taux de remise consenti à l'acte d'engagement et pour un montant maximum annuel de 20 000 euros HT, reconductible trois fois par période d'un an, soit 80 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre reconductions comprises. Autres informations : Rappel des critères de jugement des offres : - Taux de remise consenti, noté sur 10 points, pondération 30 %, jugé au regard de l’acte d’engagement. - Valeur technique, notée sur 10 points, pondération 50 %, jugée au regard du mémoire technique général et du mémoire technique spécifique relatif au site d’achat : - Les fonctionnalités du site d’achat (ergonomie, intuitivité, lisibilité et utilisation simple des procédures) - (4 points). - Les modalités de prise en charge des commandes après le niveau Super Administrateur - (2 points). - Le service après-vente proposé (conditions des reprises et/ou échanges, erreurs de livraison, retour des livres défectueux ou abîmés) - (2 points). - Délai de mise en place du site après la notification du marché - (1 point). - Délai de mise en place de la formation des utilisateurs après la notification du marché - (1 point). - Valeur environnementale, notée sur 10 points, pondération 20 %, jugée au regard de la note environnementale détaillant la démarche interne de l’entreprise mise en œuvre en matière de limitation des emballages et de gestion des déchets. Durée de l’accord-cadre : Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Les bons de commande ne pourront être émis qu’à compter du 24 mai 2025, date de fin du marché en cours. Il pourra ensuite être renouvelé trois fois, tacitement, par période d’un an. Sa durée ne pourra donc excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception. Délai de livraison : Le délai de livraison des fournitures est fixé à 10 jours ouvrés maximum à compter de la date de réception du bon de commande. En cas de dépassement de ce délai, il sera fait application de la pénalité prévue à l’article 4-4 du Cahier des Clauses Particulières.