A proximité de Narbonne 11785 Aude
Acheteur : Le Grand Narbonne
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 23/01/2024  
5 Lots
Lot 1
ouvrages de fiction et documentaires tous niveaux, dont ouvrages locaux et documents sonores non musicaux, à partir de 11 ans
Lot 2
ouvrages de fiction et documentaires destinés à l'enfance jusqu'à 10 ans
Lot 3
bandes dessinées adultes et jeunesse
Lot 4
vidéogrammes (Dvd, Blu-Ray) de fiction et documentaires
Lot 5
documents sonores musicaux (Cd, Vinyles) tous genres
Secteurs d'activité
Enregistrements sonores.
Livres de bibliothèque.
Disques numériques polyvalents (DVD).

fourniture De Documents Pour La Mediatheque Du Grand Narbonne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 768187-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: le Grand Narbonne
Numéro national d'identification: 24110059300078
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100
Ville: Narbonne
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11785
Pays: France
Courriel: commandepublique@legrandnarbonne.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.legrandnarbonne.com/
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.aude.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.aude.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.aude.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Documents Pour La Mediatheque Du Grand Narbonne

Numéro de référence: Gn23p23
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de documents pour la médiathèque : ouvrages de fiction et documentaires, bandes dessinées, vidéogrammes et documents sonores musicaux.L'accord-cadre avec maximum est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et sera exécuté par l'émission de bons de commande

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages de fiction et documentaires tous niveaux, dont ouvrages locaux et documents sonores non musicaux, à partir de 11 ans

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d'exécution:

médiathèque du Grand Narbonne, Esplanade André Malraux, 1 boulevard Frédéric Mistral 11100 - narbonne

II.2.4)Description des prestations:

ouvrages de fiction et documentaires tous niveaux, dont ouvrages locaux et documents sonores non musicaux, à partir de 11 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 512 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat a une durée initiale de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la valeur estimative communiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues (période initiale et reconductions)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages de fiction et documentaires destinés à l'enfance jusqu'à 10 ans

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d'exécution:

médiathèque du Grand Narbonne, Esplanade André Malraux, 1 boulevard Frédéric Mistral 11100 - narbonne

II.2.4)Description des prestations:

ouvrages de fiction et documentaires destinés à l'enfance jusqu'à 10 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat a une durée initiale de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la valeur estimative communiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues (période initiale et reconductions)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bandes dessinées adultes et jeunesse

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d'exécution:

médiathèque du Grand Narbonne, Esplanade André Malraux, 1 boulevard Frédéric Mistral 11100 - narbonne

II.2.4)Description des prestations:

bandes dessinées adultes et jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat a une durée initiale de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la valeur estimative communiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues (période initiale et reconductions)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vidéogrammes (Dvd, Blu-Ray) de fiction et documentaires

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d'exécution:

médiathèque du Grand Narbonne, Esplanade André Malraux, 1 boulevard Frédéric Mistral 11100 - narbonne

II.2.4)Description des prestations:

vidéogrammes (Dvd, Blu-Ray) de fiction et documentaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat a une durée initiale de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la valeur estimative communiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues (période initiale et reconductions)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

documents sonores musicaux (Cd, Vinyles) tous genres

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d'exécution:

médiathèque du Grand Narbonne, Esplanade André Malraux, 1 boulevard Frédéric Mistral 11100 - narbonne

II.2.4)Description des prestations:

documents sonores musicaux (Cd, Vinyles) tous genres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat a une durée initiale de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la valeur estimative communiquée correspond au montant maximum de l'accord-cadre, toutes périodes confondues (période initiale et reconductions)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif public (catalogue fournisseur).Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/01/2024
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Motifs exclusion (Bt-67) : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint (Bt-14) : L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture de région
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Adresse internet: http://ccimp.com
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023
Source de l'annonce : https://marchespublics.aude.fr