Centrale des marchés
52 travaux d'extension et d'humanisation de l'EHPAD à Fayl Billot 52 travaux d'extension et d'humanisation de l'EHPAD à Fayl Billot ville : Troyes lieu : assistant au Maître d'ouvrage: EHPAD au brin d'osier Fayl Billot 7 rue Jean Louis Delaporte code_postal...
S.I.A.B.A 10000Troyes marches-opac-siaba@aube-immobilier.fr 0325425667
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Archive

52 travaux d'extension et d'humanisation de l'EHPAD à Fayl Billot

Marché public ou privé
Référence du marché : 171409

Date de clôture estimée : 14/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239005-2012
BOAMP (27/07/12)
12-141011

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
S.I.A.B.A, assistant au Maître d'ouvrage: EHPAD au brin d'osier Fayl Billot 7 rue Jean Louis Delaporte, contact : service marchés de la SIABA, à l'attention de véronique Baumert, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 42 56 00. E-mail : marches-opac-siaba@aube-immobilier.fr. Fax : (+33) 3 25 42 56 67.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.siaba.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.xmarches.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.xmarches.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.etablissement hospitalier
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'extension et d'humanisation de l' EHPAD au Brin d'osier à FAYL Billot(52500).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services69 rue de la Maladière, 52500 Fayl Billot.
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'extension et d'humanisation de l' EHPAD au Brin d'osier 69 rue de la Maladière à FAYL Billot(52500).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212410.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 33(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Terrassements-VRD

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500, 45232410.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Gros Oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262311.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente-Couverture-Zinguerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures Alu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421140, 45341000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Plâtrerie-Isolation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45324000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité C forts C faibles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie Sanitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45332400.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Chauffage Ventilation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Carrelage Faience

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432130.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Sols souples

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Isolation et Peintures extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262650, 45320000,45442120.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture Tenture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Ascenseurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Désamiantage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262660.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie 5 % ou garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- modalités principales de financement : fond propres et prêts aidés ;
- paiement : virement à 30 jours maximum ;
- avance : application de l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

A titre pratique, le candidat remettra les formulaire Dc1 et Dc2 dûment complétés,
- attestations d'assurances civile, professionnelle et décennale.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose ;
- copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) .Il est toutefois précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant sur les cinq dernières années de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Les candidats au lot 15-désamiantage- devront impérativement produire :

. Un certificat de qualification justifiant leur capacité à effectuer des travaux de traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers (cf. Article R.4412-115 du code du travail et arrêté du 22/02/2007). Le certificat sera de type Qualibat 1512 ou équivalent attribué le cas échéant à titre probatoire ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 60.
2. la valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0037.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 septembre 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation, gratuit, sera obtenu sur demande écrite formulée auprès du service marche de la s.i.a.b.a. Il pourra être remis aux candidats, en tout ou partie, sur un support électronique (CD Rom).
Le dossier est également accessible (en dehors des plans) par téléchargement à l'adresse suivante :
www.xmarches.fr. Les entreprises pourront ainsi télécharger les documents disponibles et demander le complément de dossier auprès du service marchés de la service marche de la s.i.a.b.a
Les candidats sont informés qu'une visite des lieux est organisée sur site Mardi 28 août 2012 de 9h00 à 12h00.
Le pouvoir adjudicateur retient pour la remise des offres le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr ,mais ne pourra refuser la remise d'un pli sur support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) ;
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1) ;
- recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juillet 2012

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