Centrale des marchés
Fourniture des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées Fourniture des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées correspondant : M. le directeur adresse : 22 rue Grégoier Pierre Herluison designat...
Régie du SDDEA 10012Troyes
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Fourniture des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1693874

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/09/15)
338476-2015
BOAMP (24/09/15)
15-145613

Département(s) de publication : 10
Annonce No 15-145613
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie du SDDEA, 22 rue Grégoier Pierre Herluison, à l'attention de M. le directeur, F-10012 Troyes.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Conseil départemental de l'Aube, 2 rue Pierre Labonde, F-10000 Troyes. Adresse internet : https://www.Xmarches.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  44161200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  
II.1.9)Variantes :
  
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  Valeur estimée hors TVA :
Fourchette : entre 500 000 et 2 000 000 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Pièces fonte à brides
 1)Description succincte
  Pièces fonte à brides
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 12 000 euros et 48 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Têtes mobiles et couronnes béton
 1)Description succincte
  Têtes mobiles et couronnes béton
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 37 000 euros et 148 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Robinetterie de branchements
 1)Description succincte
  Robinetterie de branchements
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 55 000 euros et 220 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Robinets vannes
 1)Description succincte
  Robinets vannes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 25 000 euros et 100 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Hydrants et fontainerie
 1)Description succincte
  Hydrants et fontainerie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 30 000 euros et 120 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Raccords à brides - jonctions - réparation
 1)Description succincte
  Raccords à brides - jonctions - réparation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 22 000 euros et 88 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Tuyaux PEHD et PVC - Raccords fonte
 1)Description succincte
  Tuyaux PEHD et PVC - Raccords fonte
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 70 000 euros et 280 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Tuyaux fonte - Raccords fonte
 1)Description succincte
  Tuyaux fonte - Raccords fonte
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Robinets "avant compteur"
 1)Description succincte
  Robinets "avant compteur"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Compteurs de première prise 15 à 40 mm
 1)Description succincte
  Compteurs de première prise 15 à 40 mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 45 000 euros et 180 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Regards traditionnels
 1)Description succincte
  Regards traditionnels
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 17 000 euros et 68 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Regards compacts pré-isolés
 1)Description succincte
  Regards compacts pré-isolés
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 35 000 euros et 140 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Pièces de raccord en laiton
 1)Description succincte
  Pièces de raccord en laiton
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Compteurs de première prise avec radio et équipement de télérelève
 1)Description succincte
  Compteurs de première prise avec radio et équipement de télérelève
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 32 000 euros et 128 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualités techniques. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 30.
     3. conditions d'approvisionnement. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  23 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie du SDDEA, 22 rue Grégoier Pierre Herluison, à l'attention de M. le directeur, F-10012 Troyes.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Conseil départemental de l'Aube, 2 rue Pierre Labonde, F-10000 Troyes. Adresse internet : https://www.Xmarches.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  44161200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  
II.1.9)Variantes :
  
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  Valeur estimée hors TVA :
Fourchette : entre 500 000 et 2 000 000 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.
LOT no 1 intitulé : Pièces fonte à brides
 1)Description succincte
  Pièces fonte à brides
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 12 000 euros et 48 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Têtes mobiles et couronnes béton
 1)Description succincte
  Têtes mobiles et couronnes béton
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 37 000 euros et 148 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Robinetterie de branchements
 1)Description succincte
  Robinetterie de branchements
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 55 000 euros et 220 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Robinets vannes
 1)Description succincte
  Robinets vannes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 25 000 euros et 100 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Hydrants et fontainerie
 1)Description succincte
  Hydrants et fontainerie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 30 000 euros et 120 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Raccords à brides - jonctions - réparation
 1)Description succincte
  Raccords à brides - jonctions - réparation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 22 000 euros et 88 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Tuyaux PEHD et PVC - Raccords fonte
 1)Description succincte
  Tuyaux PEHD et PVC - Raccords fonte
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 70 000 euros et 280 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Tuyaux fonte - Raccords fonte
 1)Description succincte
  Tuyaux fonte - Raccords fonte
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Robinets "avant compteur"
 1)Description succincte
  Robinets "avant compteur"
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Compteurs de première prise 15 à 40 mm
 1)Description succincte
  Compteurs de première prise 15 à 40 mm
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 45 000 euros et 180 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Regards traditionnels
 1)Description succincte
  Regards traditionnels
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 17 000 euros et 68 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Regards compacts pré-isolés
 1)Description succincte
  Regards compacts pré-isolés
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 35 000 euros et 140 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Pièces de raccord en laiton
 1)Description succincte
  Pièces de raccord en laiton
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Compteurs de première prise avec radio et équipement de télérelève
 1)Description succincte
  Compteurs de première prise avec radio et équipement de télérelève
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44161200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 32 000 euros et 128 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualités techniques. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 30.
     3. conditions d'approvisionnement. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  23 septembre 2015.
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