A proximité de Troyes 10000 Aube
Acheteur : Régie du SDDEA
cité des Vassaules
10000 Troyes
Tel : 0325832727
5 Lots
Lot 1
Pompes immergées, pompes de surface, ballons de régulation et de protection contre les coups de bélier pour adduction en eau potable et irrigation, surpresseurs et groupes de surpression pour la distribution en eau potable, avec accessoires hydrauliques et électriques
Lot 2
Pompes doseuses pour produits liquides chlorés et chlorure ferrique, avec accessoires hydrauliques et électriques
Lot 3
Pompes pour assainissement des eaux usées, stations de relèvement d'eaux usées pour usage domestique ou petits collectifs, pompes vide-cave et de drainage avec accessoires hydrauliques et électriques, ballons de protection cintre les coups de bélier dans le domaine des eaux usées
Lot 4
Motoréducteurs et moteurs
Lot 5
Turbines d’aération et accessoires
Secteurs d'activité
Pompes et compresseurs.

ACCORD CADRE DE FOURNITURE DES POMPES POUR EAU POTABLE ET EAUX USÉES, DES POMPES DOSEUSES, DES POMPES VIDE-CAVES, DES BALLONS DE RÉGULATION ET DE PROTECTION AINSI QUE DES STATIONS DE RELEVAGE, MOTORÉDUCTEURS ET TURBINES D’AÉRATION-.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/12/2025
JOUE - 834746-2025
834746-2025 - Résultats
France – Pompes et compresseurs – ACCORD CADRE DE FOURNITURE DES POMPES POUR EAU POTABLE ET EAUX USÉES, DES POMPES DOSEUSES, DES POMPES VIDE-CAVES, DES BALLONS DE RÉGULATION ET DE PROTECTION AINSI QUE DES STATIONS DE RELEVAGE, MOTORÉDUCTEURS ET TURBINES D’AÉRATION-.
OJ S 242/2025 16/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégie du SDDEA
Adresse électroniquemarches-publics@sddea.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD CADRE DE FOURNITURE DES POMPES POUR EAU POTABLE ET EAUX USÉES, DES POMPES DOSEUSES, DES POMPES VIDE-CAVES, DES BALLONS DE RÉGULATION ET DE PROTECTION AINSI QUE DES STATIONS DE RELEVAGE, MOTORÉDUCTEURS ET TURBINES D’AÉRATION-.
DescriptionLa présente consultation concerne la fourniture à la Régie du SDDEA des pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes de production, d'adduction, de distribution d'eau potable, ainsi que des pompes doseuses et des ballons de régulation et de protection, des pompes nécessaires au fonctionnement des systèmes d'assainissement, des pompes vide-caves, ainsi que des ballons de protections pour réseau d'eaux usées, les motoréducteurs et les turbines d’aération.
Identifiant de la procédure44c00833-7218-41ec-89e9-1901d471e3d2
Identifiant interne2024SMLA15
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42120000 Pompes et compresseurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePompes immergées, pompes de surface, ballons de régulation et de protection contre les coups de bélier pour adduction en eau potable et irrigation, surpresseurs et groupes de surpression pour la distribution en eau potable, avec accessoires hydrauliques et électriques
DescriptionPompes immergées, pompes de surface, ballons de régulation et de protection contre les coups de bélier pour adduction en eau potable et irrigation, surpresseurs et groupes de surpression pour la distribution en eau potable, avec accessoires hydrauliques et électriques
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42120000 Pompes et compresseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionGarantie et service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionConditions d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marchéRégie du SDDEA
5.1.
LotLOT-0002
TitrePompes doseuses pour produits liquides chlorés et chlorure ferrique, avec accessoires hydrauliques et électriques
DescriptionPompes doseuses pour produits liquides chlorés et chlorure ferrique, avec accessoires hydrauliques et électriques
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42120000 Pompes et compresseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionGarantie et service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionConditions d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marchéRégie du SDDEA
5.1.
LotLOT-0003
TitrePompes pour assainissement des eaux usées, stations de relèvement d'eaux usées pour usage domestique ou petits collectifs, pompes vide-cave et de drainage avec accessoires hydrauliques et électriques, ballons de protection cintre les coups de bélier dans le domaine des eaux usées
DescriptionPompes pour assainissement des eaux usées, stations de relèvement d'eaux usées pour usage domestique ou petits collectifs, pompes vide-cave et de drainage avec accessoires hydrauliques et électriques, ballons de protection cintre les coups de bélier dans le domaine des eaux usées
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42120000 Pompes et compresseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionGarantie et service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionConditions d'approvisionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marchéRégie du SDDEA
5.1.
LotLOT-0004
TitreMotoréducteurs et moteurs
DescriptionMotoréducteurs et moteurs
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42120000 Pompes et compresseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionGarantie et service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionConditions d'approvisionnnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
LotLOT-0005
TitreTurbines d’aération et accessoires
DescriptionTurbines d’aération et accessoires
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42120000 Pompes et compresseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionGarantie et service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionConditions d'approvisionnnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis5 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHALLIER
Offre
Identifiant de l’offre138283
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 500 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-061/1
TitrePompes immergées, pompes de surface, ballons de régulation et de protection contre les coups de bélier pour adduction en eau potable et irrigation, surpresseurs et groupes de surpression pour la distribution en eau potable, avec accessoires hydrauliq
Date de conclusion du marché15/05/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRégie du SDDEA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHALLIER
Offre
Identifiant de l’offre138283
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-062/2
TitrePompes doseuses pour produits liquides chlorés et chlorure ferrique, avec accessoires hydrauliques et électriques
Date de conclusion du marché15/05/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRégie du SDDEA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHALLIER
Offre
Identifiant de l’offre138283
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre2 500 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-063/3
TitrePompes pour assainissement des eaux usées, stations de relèvement d'eaux usées pour usage domestique ou petits collectifs, pompes vide-cave et de drainage avec accessoires hydrauliques et électriques, ballons de protection cintre les coups de bélier
Date de conclusion du marché15/05/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRégie du SDDEA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrementFRREC51036
Adresse postale25, rue du Lycée
VilleChâlons-en-Champagne
Code postal51036
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Téléphone0326668687
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrementFRINT51036
Adresse postale25, rue du Lycée
VilleChâlons-en-Champagne
Code postal51036
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Téléphone0326668687
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégie du SDDEA
Numéro d’enregistrement82097255200013
Adresse postaleCité des Vassaules
VilleTROYES
Code postal10000
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@sddea.fr
Téléphone0325832727
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officielHALLIER
Numéro d’enregistrement32887345000063
Adresse postale59 RUE HENRI DUNANT
VilleSAINT JULIEN LES VILLAS
Code postal10800
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Adresse électroniquehallier@sarl-hallier.fr
Téléphone0325713029
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6291585c-ab67-474f-bff8-3ec2b7a826d3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/12/2025 17:25:09 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis834746-2025
Numéro de publication au JO S242/2025
Date de publication16/12/2025