1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lycée Marie de Champagne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché papeterie et fournitures de bureau
Description: Le présent marché porte sur la fourniture de papier et de fournitures de bureau destiné aux membres du Groupement de commandes du lycée polyvelent Marie de Champagne
Identifiant de la procédure: dd905799-bd95-462f-9c9c-eb8966a8e29e
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192700 Papeterie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : papeterie
Description: Papier d'impression
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192700 Papeterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-1 à L.511-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-13 à L.511-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé après la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables postérieurs à la conclusion du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R.411-1, R.421-1 à R.421-7 du CJA. Le cas échéant, il peut être assorti d’une requête en référé-suspension dans les conditions prévues à l’article L.521-1 du CJA. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N° 358994. Il est spécifié qu’en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations, qui pourraient survenir entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché, ne pourront être invoquées par ce dernier comme cause d’arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : fournitures de bureau et piles
Description: Fournitures de bureau et piles
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau, 31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Département de l'Aube, Haute-Marne et Marne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-1 à L.511-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-13 à L.511-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé après la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables postérieurs à la conclusion du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R.411-1, R.421-1 à R.421-7 du CJA. Le cas échéant, il peut être assorti d’une requête en référé-suspension dans les conditions prévues à l’article L.521-1 du CJA. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N° 358994. Il est spécifié qu’en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations, qui pourraient survenir entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché, ne pourront être invoquées par ce dernier comme cause d’arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : lot réservé
Description: Fournitures de bureau pour les entreprises adaptées ou autres structures
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Département de l'Aube, de la Marne et de la Haute-Marne
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-1 à L.511-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-13 à L.511-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé après la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables postérieurs à la conclusion du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R.411-1, R.421-1 à R.421-7 du CJA. Le cas échéant, il peut être assorti d’une requête en référé-suspension dans les conditions prévues à l’article L.521-1 du CJA. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N° 358994. Il est spécifié qu’en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations, qui pourraient survenir entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché, ne pourront être invoquées par ce dernier comme cause d’arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Lycée Marie de Champagne
Numéro d’enregistrement: 19100023100016
Adresse postale: 13 rue de la Reine Blanche
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325717812
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 1751000560019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 03 26 66 86 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: cd2bb330-ac5b-4f77-801e-092f45997e08 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2026 17:10:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 722220-2026
Numéro de publication au JO S: 202/2026
Date de publication: 19/10/2026
