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fourniture de materiels pour les sites du service espaces paysagers du grand troyes à Troyes Fourniture de materiels pour les sites du service espaces paysagers du Grand Troyes tel : (+33)3-25-72-51-72 designation : Grand Troyes ville : Troyes url : http://www.grand-troyes.fr cor...
Grand Troyes 10000Troyes marches.publics@grand-troyes.fr 03 25 45 27 19
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Fourniture de materiels pour les sites du service espaces paysagers du grand troyes à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551658

Date de clôture estimée : 26/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/06/15)
15-89693
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 10 Annonce No 15-89693 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Troyes. Correspondant : M. le président de Grand Troyes, 1 place Robert Galley 10000 Troyes, tél. : (+33)3-25-72-51-72, télécopieur : (+33)3-25-45-27-19, courriel : marches.publics@grand-troyes.fr adresse internet : http://www.grand-troyes.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Affaires économiques et financières, Logement et équipements collectifs, Loisirs, culture et religion. Objet du marché : fourniture de materiels pour les sites du service espaces paysagers du Grand Troyes . Type de marché de fournitures : achat. Lieu de livraison : 122 avenue Robert Schuman, 10000 Troyes. Code NUTS : FR. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : le marché a pour objet l'acquisition, par lots, des différents matériels pour les sites gérés en régie par le Service Espaces Paysagers du Grand Troyes. Les candidats devront obligatoirement répondre à l'offre de base et aux prestations supplémentaires. Les prestations supplémentaires sont imposées par le pouvoir adjudicateur, ce dernier va évaluer et classer les offres en tenant compte de l'offre de base et des PSE réunies. Dans cette hypothèse, l'absence de ces prestations dans l'offre d'un candidat rend cette dernière irrégulière et, en conséquence impose son rejet. Si les candidats présentent des offres variantes, ils devront compléter l'article 2 de l'acte d'engagement et fournir en annexe une nouvelle décomposition du prix global et forfaitaire, en précisant clairement (page de garde) qu'il s'agit d'une variante, avec le numéro correspondant en cas de pluralité. Le mémoire technique qui sera remis devra être précis sur les conditions d'exécution de la ou les variante(s) et de l'intérêt qu'elle présente pour la collectivité. Les variantes sont limitées à 2. Les fournitures seront à livrer au stade de l'aube à Troyes, 122 av. Robert Schuman pour les lots 1 à 4 et pour les lots 5 à 10 au Cimetière Intercommunal, Chemin du Chavant à Rosières-Près-Troyes 10430 Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché à procédure adaptée est soumis aux dispositions des articles 26 et 28 du code des marchés publics. Le marché est décomposé en 10 lots, Chaque lot fait l'objet d'un marché. Un candidat peut soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué à un titulaire unique, qui sera l'interlocuteur unique du Grand Troyes pour le ou les lots qui lui aura (auront) été attribué(s). Il assurera, sous sa seule responsabilité, la fourniture des matériels, conformément aux spécifications du Cahier des Clauses techniques Particulières et au contenu de son offre. La durée du marché est le délai d'exécution renseigné dans l'acte d'engagement prolongé du délai de maintenance et du délai garantie, le cas échéant. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché comprend 17 prestations supplémentaires: -Cassette type Verticut. -Cassette type brosse souple. -Cassette type scarificateur. -Proposition de 1 an de suivi d'entretien. -Panneau de commande électrique déporté. - 10 lots avec extension de garanties. -Racloir de saleté pour rouleau à pointes. -Second rouleau à pointes. Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : origine du financement: Fond propre. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou groupés. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ; -En qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail). Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - le prix : 40 %; - la valeur tecnique : 40 %; - le délai de livraison : 10 %; - le service après-vente et l'assistance technique : 10 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 26 juin 2015, à 17 heures. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-41 à 50. Renseignements complémentaires : le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite à l'adresse mentionnée à l'article 1 er ou par courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au 03.25.45.27.44. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du département de l'aube accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-aube.fr Renseignements d'ordre administratif Clara BEANDALANA, Service Marchés Publics, tel : 03.25.72.51.72 télécopieur : 03.25.45.27.19 Courriel : clara.beandalana @grand-troyes.fr Renseignements d'ordre technique : Bertrand Yot, Service technique, tél. : 03-25-72-51-97, télécopieur : 03-25-45-27-66, courriel : bertrand.yot@grand-troyes.fr. Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2015. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlon en Champagne 25 Rue du Lycée, 51036 Chalons-en-Champagne Cedex, tél. : (+33) 3-26-66-86-87, courriel : greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-26-21-81-87 adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1) - recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat . Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - 2 tondeuses hélicoïdales autotractées de type " simplex ". -Cylindre de coupe hélicoïdal à 8 lames ; -Commandes ergonomiques ; -Rouleaux arrière ; -Rouleau avant strié ; -Dispositif permettant de minimiser les vibrations ; -Bac de récupération des déchets de tonte ; -Poids total inférieur à 170 kgs Lot(s) 2. - 3 tondeuses autotractées à rouleau arrière. -Largeur de coupe de 50 cm minimum ; -Chassis en aluminium ; -Moteur thermique 4 temps d'environ 160 cm3 ; -Roues avant, rouleau arrière ; -Bac de ramassage; Lot(s) 3. - 1 sableur centrifuge à plateaux tracte. -Sableur à plateaux ; -Largeur d'épandage de 2m à 15m ; -Epaisseur d'épandage de 1mm à 12mm ; -Contenance de la trémie environ 1m3 ; Lot(s) 4. - 1 regarnisseur à pointes. -Largeur de travail de 1,5m environ; -Nombre de trous de 900 au m2 minimum ; -Pouvant semer tous types de semences ; -Contenance trémie 250 litres maximum ; -Poids à vide inférieur à 500 kgs Lot(s) 5. - 1 tondeuse autotractée à main. -Largeur de coupe de 50 cm environ; -Moteur thermique 4 temps de 190 cm3 environ; -Bac de ramassage 60 litres à 70 litres; Lot(s) 6. - 1 débroussailleuse 46 cm3. -Cylindrée 46 cm3 environ; -Régime à la puissance maximum 8500tr/min à 9500tr/min ; -Contenance de réservoir de 0,8l minimum ; -Lame de débroussailleuse professionnelle, diam 8'', alésage ¾'' ; -Lame mulching 2 dents diam 300mm et épaisseur 4mm; Lot(s) 7. - 1 débroussailleuse 35 cm3. -Moteur thermique d'environ 35 cm3 ; -Contenance de réservoir de 0,8l minimum; -Couteau métallique 25,4mm; -Bobine 88m diam 3.0 carre ; Lot(s) 8. - 1 taille Haie sur perche. -Cylindrée de 25 cm3 environ ; -Lame double longueur de 55 cm environ ; -Poids inférieur à 7kg ; Lot(s) 9. - 2 souffleurs à main. -Cylindré de 27 cm3 environ; -Poids inférieur à 5kg ; -Débit d'air supérieur à 700 m3/h Lot(s) 10. - 1 tronçonneuse 40 cm3. -Cylindrée de 40 cm3 environ ; -Longueur du guide de 38cm environ ; -Réglage de la tension de chaîne sans outil ; -Contenance de réservoir de 0.5l environ ;
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