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F-Troyes: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Rehabilitation des ouvrages hydrauliques de l'agglomération troyenne: Bt1, Bt2, La Tour, Petal, Pouce, St Quentin...
Grand Troyes 10000Troyes 0325452727 0325452744
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F-Troyes: Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74524

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107559-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Troyes
+33 325452744
+33 325452727
FRANCE
Grand Troyes
M. le président de Grand Troyes
service marchés
1 place Robert Galley
10000
marches.publics@grand-troyes.fr

Adresse(s) internet:

http://grand-troyes.e-marchespublics.com

http://grand-troyes.e-marchespublics.com

http://grand-troyes.e-marchespublics.com

http://grand-troyes.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Environnement
Affaires économiques et financières

I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Rehabilitation des ouvrages hydrauliques de l'agglomération troyenne: Bt1, Bt2, La Tour, Petal, Pouce, St Quentin, Temple, Flotteurs et Telegestion.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Communes de l'agglomération troyenne, 10000 Troyes, FRANCE.
Aube
FR212


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Rehabilitation des ouvrages hydrauliques de l'agglomeration troyenne: Bt1, Bt2, la tour, Petal, Pouce, St Quentin, Temple, Flotteurs et Telegestion.
Marché décomposé en 3 lots:
— lot 1: génie civil,
— Lot 2: vantellerie,
— Lot 3: télégestion.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
45240000

Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues
45246000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Voir cctp.
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 5 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Voir ccap.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Virement bancaire dans le délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points (article 5 II, 2° décret no 2002-232 du 21.2.2002).
Origine du financement: budget EPCI et cofinancements europe (FEDER), Conseil général et Agence de l'eau.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat se présente seul ou sous forme de groupement solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat (pièces visées aux articles 44 et 45 du code des marchés Publics).
Situation juridique - références requises (à cet effet, peuvent être utilisés par exemple les modèles DC à jour).
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner,
— La forme juridique du candidat,
— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour 3 opérations significatives,
— les certificats de qualifications professionnelles adéquats ou tout autre moyen prouvant une capacité à exécuter les travaux dans les règles de l'art,
— les qualifications FNTP suivantes, ou bien des qualifications équivalentes:
Lot 1: génie civil.
O113 ouvrages de génie civil de technicité courante.
O114 ouvrages en maçonnerie.
O1421 battage en site fluvial.
O131 ouvrages en bois.
O1424 enrochements en site fluvial.
O211 démolitions par engin mécanique.
O2321 travaux de terrassement courants en milieu non urbain.
O252 battage de palplanches, palfeuilles.
Lot 2: vantellerie.
O122 ouvrages métalliques de technicité courante.
Lot 3: télégestion.
O633 alimentation et automatismes.
O634 télétransmission.
Si le candidat a demandé de prendre en compte les capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou plusieurs sous-traitants au niveau de la candidature, il devra fournir la ou les demandes d'acceptation de ces derniers et d'agrément de leurs conditions de paiement avec son offre.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique (voir détail règlement de la consultation). Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
M2012-027 à 029
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://grand-troyes.e-marchespublics.com
marches.publics@grand-troyes.fr

La durée maximale des travaux est de quatre mois (4 mois), hors période de préparation d'un mois.
1 - transmission sous support papier
Les dossiers des candidats (candidatures et offres) sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité (par pli recommandé avec avis de réception ou équivalent....) avant la date et l'heure de remise des offres à:
M. le président de Grand Troyes, 1 place Robert Galley, BP 9, 10001 Troyes Cedex, FRANCE.
Sur le pli cacheté, les mentions "offre pour la rehabilitation des ouvrages hydrauliques de l'agglomeration troyenne: Bt1, Bt2, La Tour, Petal, Pouce, St Quentin, Temple, Flotteurs et Telegestion - lot no................... - ne pas ouvrir" devront être indiquées.
Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse précitée.
2 - transmission électronique
Les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées ci-dessus, à l'adresse suivante:
Http://grand-troyes.e-marchespublics.com.
Les pièces à signer de manière électronique sont les attestations sur l'honneur et l'acte d'engagement.
Des précautions sont à prendre:
— ne pas modifier le document après l'avoir signé,
— ne pas utiliser certains formats de fichiers, notamment les ".exe" ou certains outils comme les "macros",
— les fichiers doivent être traités par un antivirus avant l'envoi. Tout fichier contenant un virus entraîne l'irrecevabilité de la candidature ou de l'offre,
— les documents remis par cette voie seront obligatoirement signés à l'aide d'un certificat de signature électronique agréé.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, une copie de sauvegarde de la proposition de marché pour être adressée dans les mêmes conditions que les offres. Cette copie de sauvegarde devra également être signée électroniquement.
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
Les variantes sont autorisées sur l'ensemble du CCTP. L'entreprise devra cependant justifier son choix.
Les variantes doivent être proposées avec l'offre de base mais font l'objet de documents contractuels séparés. Elles peuvent être accompagnées de propositions de dérogations au CCTP.
Les candidats souhaitant remettre une ou des variantes doivent obligatoirement remettre une offre de base. La remise d'une offre variante seule sera considérée comme irrégulière au sens de l'article 35-I-1° du code et sera éliminée conformément aux dispositions de l'article 53 du CMP.
La visite du site est recommandée. Le contact pour la visite devra être pris auprès des services du grand Troyes: M. Dubus - tél: +33 632719771.
Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront contacter:
— Renseignement d'ordre administratif:
Grand Troyes.
Service marchés publics du Grand Troyes- Aurélie Fremeaux.
marches.publics@grand-troyes.fr

— Renseignements d'ordre technique:
Maîtrise d'ouvrage: service technique Grand Troyes - Xavier Kislig.
x.kislig@grand-troyes.fr

Maîtrise d'oeuvre: M. Lendormi - Bief - tél: +33 549372668.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Chalons-en-Champagne Cedex
+33 326210187
+33 326668687
FRANCE
http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
51036
greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

54038
Nancy
Cciral
FRANCE


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Chalons-en-Champagne Cedex
+33 326668687
FRANCE
greffe du Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
51036
greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
2.4.2012
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