Centrale des marchés
10 marchés de prestations d'assurances à Troyes 10 marchés de prestations d'assurances à Troyes ville : Troyes code_postal : 10000 lieu : 1 place Robert Galley
Grand Troyes 10000Troyes nathalie.brans@ch-troyes.fr 0325494950
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10 marchés de prestations d'assurances à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428389

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/12/12)
389754-2012
BOAMP (13/12/12)
12-229097

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Grand Troyes, 1 place Robert Galley, contact : service marchés, à l'attention de M. le président de Grand Troyes, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 45 27 27. E-mail : marches.publics@grand-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 45 27 44.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.grand-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://grand-troyes.e-marchespublics.com.

Accès électronique à l'information : http://grand-troyes.e-marchespublics.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://grand-troyes.e-marchespublics.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marchés de prestations d'assurances.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : grand troyes, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR212.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marchés de prestations d'assurances.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66515000, 66516000,66514110,66515200,66513100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
restreinte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre c'est-à-dire le respect des éléments techniques et juridiques définis et la qualité de l'équipe affectée à l'exécution du marché. Pondération : 60.
2. prix du marché c'est-à-dire la tarification proposée. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
M2012-058 à 062.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 131-217843 du 11/07/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2012058

Lot n° : 1

Intitulé : Assurance dommages aux biens
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Cabinet KESTLER, 2 Ter rue Jean-Jaurès - BP77, F-,51006 Chalons en champagne.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012059

Lot n° : 2

Intitulé : Assurance responsabilité civile
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
cabinet KESTLER, 2 Ter rue Jean-Jaurès - BP77, F-,51006 Chalons en champagne.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012060

Lot n° : 3

Intitulé : assurance automobile flotte et missions
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Compagnie SMACL, 141 avenue Salvador Allende, F-,79031 Niort.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012061

Lot n° : 4

Intitulé : Assurance protection juridique
V.1) Date d'attribution du marché : 8 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
DQG Assurances, 17 bis, rue des Chaumottes, F-,58660 Coulanges les nevers.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
- lot n°1 : Dommages aux biens: au cabinet Kestler - agent général MMA - option (avec franchise générale à 1 500 EUR et garantie autre dommages à 500 000 EUR) - montant prime évaluée 2013 : 37 985,31 (T.T.C.) (assiette de prime 106 402 mètres carrés) ;
- lot n°2 : Responsabilité civile : au cabinet Kestler - agent général MMA - base (avec plusieurs niveaux de franchises) - montant prime évaluée 2013 : 8 053,10 (T.T.C.) (assiette de prime : 7 321 000 EUR) ;
- lot n°3 : Automobile flotte et missions : à la compagnie SMACL - base pour la flotte (sans franchise) et option missions (extension de garantie Assistance aux personnes et aux véhicules sans franchise compris) - montant prime évaluée 2013 : 12 505,15 (T.T.C.) (assiette de prime : 55 véhicules) ;
- lot n°4 : Protection juridique des agents, élus et de la personne morale : au cabinet DQG -mandataire de la compagnie Protexia - base - montant prime évaluée 2013 : 1 554,36 (T.T.C.) ;
- lot n°5 : Tous risques expositions - infructueux - lot relancé sous la forme d'une procédure adaptée (article 27iii du code des marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 132 B, annonce n° 174 du 11 juillet 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de chalons en champagne, F-51036 Chalons-en-Champagne Cedex E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation : cciral, F-54038 Nancy
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de chalons en champagne, F-,51036 Chalons-en-Champagne Cedex, E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, tél. : (+33) 3 26 66 86 87,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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