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10 fourniture et acheminement de gaz naturel pour la chaufferie des Chartreux et chaufferie du centre hospitalier à Troyes 10 fourniture et acheminement de gaz naturel pour la chaufferie des Chartreux et chaufferie du centre hospitalier à Troyes lieu : 1 place Robert galley ville : Troyes code_postal : 10000
Grand Troyes 10000Troyes
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10 fourniture et acheminement de gaz naturel pour la chaufferie des Chartreux et chaufferie du centre hospitalier à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1343748

Etat : Annulation
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-192732

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Grand Troyes, 1 place Robert galley, à l'attention de M. le président de Grand Troyes, F-10000 Troyes. Tél. : (+33) 3 25 45 27 36. E-mail : marches.publics@grand-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 45 27 44.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.grand-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.
I.2) Type d'organisme acheteur :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
fourniture et acheminement de gaz naturel.
II.1.2) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Le présent accord-cadre, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer (marchés subséquents) pour :
- la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites décrits ci-dessous ;
- le recours aux dispositifs de modulation dans le cas du gaz naturel ;
- les services associés à la fourniture.
II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24100000.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
M2014-151.
IV.2.3) Avis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d'avis au JO : 2014/S 246-435058 du 20/12/2014.
IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
17 décembre 2014.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) L'avis implique :
Procédure incomplète.
VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :
Le marché n'a pas été attribué.
Le marché est susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.
VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
VI.4) Autres informations complémentaires :
Dans la perspective de confier à un tiers un marché de fourniture portant sur le besoin visé en objet, le Grand Troyes a envoyé un avis d'appel public à la concurrence en date du 17 décembre 2014.
Le représentant du pouvoir adjudicateur vous informe qu'il a décidé déclarer la procédure d'achat sans suite pour des motifs d'intérêt général afin de redéfinir son besoin.
Voies et délais de recours :
Un délai de recours de deux mois à compter de la réception de la présente notification est ouvert pour saisir le Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne d'un éventuel recours contre la décision qui précède en application de l'article R.421-2 du code de justice administrative.
Un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché est ouvert pour contester la validité de celui-ci devant le Tribunal Administratif de Châlons en Champagne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.
Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.

Parution numéro : 245 B. Annonce : 144, du 20 décembre 2014.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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