Centrale des marchés
10 Reconstruction de la pelouse d'honneur du stade de l'Aube à à Troyes 10 Reconstruction de la pelouse d'honneur du stade de l'Aube à à Troyes reconstruction de la pelouse d'honneur du Stade de l'aube à Troyes. code_postal : 10000 lieu : avenue Robert Schumann, 10...
Grand Troyes 10000Troyes marches.publics@grand-troyes.fr 0325452744
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

10 Reconstruction de la pelouse d'honneur du stade de l'Aube à à Troyes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 666728

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-67747

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Troyes.
Correspondant : M. le président de Grand Troyes, 1 place Robert Galley 10000 Troyes tél. : (+33)3-25-45-27-36 télécopieur : (+33)3-25-45-27-44 courriel : marches.publics@grand-troyes.fr adresse internet : http://www.grand-troyes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-aube.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Affaires économiques et financières. Logement et développement collectif. Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : reconstruction de la pelouse d'honneur du Stade de l'aube à Troyes.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45111291
Objets supplémentaires : 45112723, 43325000.

Lieu d'exécution : avenue Robert Schumann, 10000 Troyes.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Le marché de travaux comporte les prestations suivantes :
- installation de chantier ;
- terrassements ;
- réseau de drainage profond ;
- couche drainante continue ;
- réseau d'arrosage automatique ;
- substrat élaboré et gazon de placage ;
- équipements sportifs
Afin de répondre au mieux à la prestation, une visite préalable du site est fortement conseillée. Cette démarche de l'entreprise donnera lieu à la remise d'une attestation de visite.
Bertrand YOT, tél : 03.25.72.51.97.
Courriel : bertrand.yot@grand-troyes.fr
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est ordinaire.
Il n'est pas prévu de décomposition en phases.
Le marché n'est pas alloti.
Le marché n'est pas décomposé en tranches.
Il est prévu 4 (quatre) prestations supplémentaires ou options (au sens du droit français) :
P.S. 1 - réseau de chauffage intégré au sol et étude d'ensoleillement
P.S. 2 - pelouse synthétique sur le pourtour de la pelouse d'honneur
P.S. 3 - pompe à débit variable pour l'arrosage de la pelouse d'honneur
P.S. 4 - remplacement des bancs de touche
Nombre maximal de variante autorisée : 1 (une).
Le nombre de variante étant limité par le pouvoir adjudicateur, le dépôt d'un nombre supérieur rend toutes les variantes irrégulières et conduira à leur rejet en bloc sans qu'il soit procéder à leur examen. En effet, il n'appartient pas au pouvoir adjudicateur de se substituer au candidat pour déterminer, parmi toutes les variantes proposées, celle qui devrait être retenue ou écartée, afin de se conformer au nombre maximal de variante autorisée.
La variante à l'initiative du candidat est autorisée à condition qu'une offre, répondant à la solution de base soit remise.
Le candidat qui souhaite présenter une variante, en plus de son offre de base, doit apporter les précisions utiles à l'analyse de son offre et les modifications éventuelles du Cahier des Clauses Techniques Particulières afin de l'adapter à la variante proposée.
Dans ce cas le candidat produira, au titre de son offre, un dossier intitulé " variante technique " comportant un acte d'engagement avec la mention " variante " dûment complété, daté et signé ainsi qu'un cadre de devis correspondant.
La variante portera uniquement sur le " système " du gazon naturel.
Exigences à minima de la variante :
La variante doit respecter les performances minimales décrites dans le C.C.T.P.
Seule une variante améliorant les performances décrites à l'offre de base et aux prescriptions du Dossier de Consultation sera analysée.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 juin 2013.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % du montant du marché toutes taxes comprises augmenté le cas échéant du montant des avenants, sera prélevée par fractions sur chacun des versements. Les articles 101 à 103 du Code des Marchés Publics relatifs à la constitution d'une retenue de garantie de 5.00 % du montant du marché sont seuls applicables.
Sauf disposition contraire dans l'acte d'engagement, une avance sera accordée au titulaire en application de l'article 87 du C.M.P. Si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (H.T.) Et le délai d'exécution supérieur à deux mois, une avance peut être versée à l'attributaire selon les articles 87 à 90 du Code des marchés Publics. Le versement de l'avance est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement bancaire - les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.
Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points (article 5 II, 2° décret n°2002-232 du 21 février 2002).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Le candidat, membre du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Le groupement sera solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidat individuel et mandataire d'un groupement ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
En cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée n'est pas exigée pour la présentation de l'offre.
Cependant, après l'attribution du marché, l'autorité signataire du marché pourra exiger que le titulaire adopte la forme du groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : 1. Conformité de la candidature aux exigences de l'aapc ou(et) du règlement de consultation en application des dispositions de l'article 44 du Code des Marchés publics
2. Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats
Pour apprécier ces dernières seront pris en considération les documents remis par les candidats permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières au regard des prestations objet du présent marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : qualisport 100 - terrain Grand jeu Gazonné (référentiel joint au Dce) ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique : 55 % ;
- le prix des prestations : 35 % ;
- adéquation des moyens développés par l'opérateur économique : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 17 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : AAPC-2013-026.

Renseignements complémentaires : pour obtenir des renseignements complémentaires, les candidats peuvent s'adresser au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres à :
Pour les renseignements administratifs :
grand troyes
1 place Robert Galley - B.P. 9
10001 troyes Cedex
Service Marchés - m. Belloir - tél : 03-25-45-27-36
marches.publics@grand-troyes.fr
Pour les renseignements techniques :
OSMOSE Ingénierie
Mr Valentin FIEUW
23 rue d'isly 59100 Roubaix
Tél : 0.320.340.350 - télécopieur : 0.320.340.359
osmose@osmose-etudes.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est disponible sur support papier après demande expresse par courrier, ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au 03 25 45 27 44.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Grand Troyes accessible à l'adresse suivante:
www.marches-aube.fr
Le DCE est téléchargeable au format "zip".
Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Le maître d'ouvrage se réserve le droit d'apporter au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dossier à remettre par les candidats est placé dans une enveloppe unique, permettant de garantir la confidentialité, portant les mentions suivantes :
grand troyes
1 place Robert Galley
B.P. 9
10001 troyes Cedex
travaux de reconstruction de la pelouse d'honneur du stade de l'aube a troyes
ne pas ouvrir
Cette enveloppe contiendra également un C.D. (ou autre support numérique) contenant tous les documents papiers de l'offre.
- ou de manière électronique :
Les offres pourront également être remises de manière électronique, avant la date et l'heure limites fixées ci-dessus, à l'adresse suivante :
www.marches-aube.fr
Les bureaux sont ouverts tous les jours sauf le samedi et le dimanche de 8h30 à 12h et de 13h45 à 17h30. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne tél. : (+33) 3-26-66-86-87 courriel : greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-26-21-81-87 adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) ;
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1) ;
- recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00