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Numérisation des archives de la campagne de france 1814-1815 conservées aux archives départementales de l'aube à Troyes Numérisation des archives de la campagne de france 1814-1815 conservées aux archives départementales de l'aube à Troyes numérisation des archives de la Campagne de France 1814-1815 conservées par l...
Conseil général de l'Aube 10000Troyes
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Numérisation des archives de la campagne de france 1814-1815 conservées aux archives départementales de l'aube à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551583

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/04/13)
13-54774
Avis de marché
Département de publication : 10
Annonce No 13-54774
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de l'Aube.
 Correspondant : M. le président du Conseil Général de l'aube, 2 rue Pierre Labonde 10000 Troyes.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Objet du marché : numérisation des archives de la Campagne de France 1814-1815 conservées par la Direction des Archives et du Patrimoine de l'aube.
Lieu d'exécution et de livraison: archives départementales de l'aube - 131 rue Etienne Pédron, 10000 Troyes.

Caractéristiques principales : 
l'avis implique un marché public
Type de marché de services : 7
Marché non couvert par l'accord sur les Marchés Publics

description succincte : Numérisation de 109 liasses de papiers, conservées dans les sous-séries 14 R et 15 R de la Direction des Archives et du Patrimoine de l'aube.
L'Opération porte sur près de 48 380 vues.

lieu d'execution : Archives départementales de l'aube, 131 rue Etienne Pédron, 10000 troyes

delai d'execution : 3 mois à compter du 1er juillet 2013

nomenclature cpv pertinente : 72.25.20.00-6

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : par virement bancaire, délai de paiement : 30 jours, avance : 5 % du montant du marché, prix fermes et non actualisables, financement sur le budget propre du Conseil général de l'aube. L'exécution du marché n'est pas soumise à d'autres conditions particulières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu avec un prestataire unique ou un groupement d'entreprises.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants comprenant l'attestation sur l'honneur (le modèle Dc1 peut être utilisé, il est disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Autres renseignements demandés : déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé, il est disponible à l'adresse indiquée ci-dessus pour le Dc1) avec en annexe le chiffre d'affaires des 3 dernières années, des références pour des prestations similaires, des certificats de capacité le cas échéant et les moyens généraux du candidat, tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations, le pouvoir du signataire, la copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - références similaires du candidat;
     - méthodologie et moyens proposés;
     - prix des prestations.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 mai 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13CG011.

Renseignements complémentaires : procédures de recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
25 rue du Lycée
51036 Châlons en Champagne
Tel : 03.26.66.86.87 télécopieur :03.26.21.01.87

Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Châlons en Champagne
25 rue du Lycée
51036 Châlons en Champagne
Tel : 03.26.66.86.87 télécopieur : 03.26.21.01.87

Conseil général de l'aube
Service des Marchés
2 rue Pierre Labonde
10026 Troyes Cedex
Tel : 03.25.42.52.30 télécopieur : 03.25.42.52.33.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Avant le 14/05/2013, à 16 heures, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 13cg011 ou par demande écrite au Conseil général de l'aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 TROYES Cedex, par mail marche@cg10.fr ou télécopieur au 03.25.42.52.33. Ce dossier sera fourni gratuitement.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Conseil général de l'Aube
Service des Marchés.
 2 rue Pierre Labonde,  10000 Troyes, tél. : 03-25-42-52-30,  adresse internet : http://marches-aube.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Conseil général de l'Aube
Service des Marchés.
 2 rue Pierre Labonde,  10000 Troyes, télécopieur : 03-25-42-52-33, courriel : marche@cg10.fr,  adresse internet : http://marches-aube.fr.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Conseil général de l'Aube.
 Correspondant : service des Marchés,  2 rue Pierre Labonde,  10000 Troyes,  adresse internet : http://marches-aube.fr.
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