Centrale des marchés
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, faucheuses et balayeuses - lots nº 1 et 15 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, f...
Conseil général de l'Aube 10026Troyes 03 25 42 52 33
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, faucheuses et balayeuses - lots nº 1 et 15

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1443579

Date de clôture estimée : 27/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
98910-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
2 rue Pierre Labonde — BP 394
FRANCE
Troyes Cedex
M. le président du Conseil général de l'Aube
+33 325425230
+33 325425233
10026
Conseil général de l'Aube

Adresse(s) internet:

http://www.xmarches.fr

2 rue Pierre Labonde - BP 394
Troyes Cedex
marche@cg10.fr
+33 325425230
+33 325425233
Service des marchés
10026
Conseil général de l'Aube
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

2 rue Pierre Labonde - BP 394
http://www.xmarches.fr
Troyes Cedex
10026
Conseil général de l'Aube
+33 325425233
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

2 rue Pierre Labonde - BP 394
10026
http://www.xmarches.fr
Troyes Cedex
Conseil général de l'Aube
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, faucheuses et balayeuses - lots nº 1 et 15.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Service assistance routes et matériels - 16-20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 3

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Accords-cadres passés par appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics) suite à appel d'offres déclaré infructueux (lot nº 1) ou sans suite (lot nº 15).
Fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, camions poids lourds, tracteurs, chargeurs, araseuses, faucheuses et balayeuses - lots nº 1 et 15.
Les lots no 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10 et 12 ont été attribués lors d'une précédente consultation.
Les lots no 4, 5, 11, 13, 14, 16, 17, 18 et 19 font l'objet d'une consultation distincte lancée par le biais d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 35-II-3° du code des marchés publics.
L'avis implique l'établissement de 2 accords-cadres (un par lot), passés chacun, sans montant minimum ni maximum.
Chacun des accords-cadres sera passé avec 3 opérateurs économiques (sous réserve de propositions satisfaisantes). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires.
Accords-cadres couverts par l'accord sur les marchés publics: oui.
Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les marchés publics.
Durée des accords-cadres: de la date de notification au 31.12.2015, reconductible 3 fois 12 mois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs , Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Pièces mécaniques adaptables ou en échange standard pour poids-lourds de marque Renault-trucks, iveco, man et Scania et autre à venir.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs , Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
3) Quantité ou étendue
Estimation de la dépense annuelle: 17 000 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Pièces mécaniques adaptables ou en échange standard pour véhicule de moins de 3,5 T de marque Citroen, Fiat, Peugeot et Renault et autre à venir.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs , Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
3) Quantité ou étendue
Estimation administrative annuelle: 53 000 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Virement administratif.
Délai de paiement: 30 jours.
Prix référentiels révisables.
Financement des marchés subséquents sur le budget propre du Conseil général de l'Aube.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct, chacun conclu avec des opérateurs économiques (entreprises uniques ou groupements d'entreprises solidaires).
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr

A) Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;
— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
B) Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;
— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: C) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
D) Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
E) Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): F) Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
G) Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
H) Que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr

— déclaration du chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années,
— liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutées depuis moins de 3 ans;
— moyens généraux du candidat;
— tout autre moyen justifiant la capacité du candidat;
— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire: la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Prix des fournitures. Pondération 70 2. Valeur technique. Pondération 30
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15CG015
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis sur un profil d’acheteur

441281-2014
2014/S 249-441281


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 27.4.2015 - 16:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.4.2015 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par la Collectivité: EUR.
Les propositions faites pour les marchés subséquents (devis) seront jugées:
— sur le critère prix, pour les fournitures listées dans le bordereau référentiel de prix;
— pour les fournitures non listées dans le bordereau référentiel de prix;
Soit sur le critère prix si le délai de livraison est imposé par la collectivité.
Soit sur les 2 critères hiérarchisés ci-après:
1. Prix des fournitures.
2. Délai de livraison.
Modalités d'obtention du dossier:
marche@cg10.fr
www.xmarches.fr

Modalités de remise des offres:
www.xmarches.fr

Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.
Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Conseil général de l'Aube
Service des marchés
2 rue Pierre Labonde
10026 Troyes Cedex
Tél. : +33 325425230 - fax: +33 325425233
Références de l'avis précédent paru au BOAMP concernant la consultation: BOAMP no248b, annonce no134 - avis no14-172571 du 26.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
25 rue du Lycée
Châlons-en-Champagne
51036
+33 326668687
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
+33 326210187
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
25 rue du Lycée
Châlons-en-Champagne
51036
+33 326668687
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
+33 326210187
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17.3.2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00