Centrale des marchés
Achat et livraison de fournitures spéciales archivage pour les besoins des services du Département de l'Aube (essentiellement pour les Archives départementales) Achat et livraison de fournitures spéciales archivage pour les besoins des services du Département de l'Aube (essentiellement pour les Archives départementales) - Lot no2 : chemises et pochettes po...
Conseil général de l'Aube 10026Troyes
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Achat et livraison de fournitures spéciales archivage pour les besoins des services du Département de l'Aube (essentiellement pour les Archives départementales)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1491749

Date de clôture estimée : 11/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
154887-2015
BOAMP (04/05/15)
15-64592
Département(s) de publication : 10 Annonce No 15-64592 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil général de l'Aube, 2, rue Pierre Labonde B.P. 394, à l'attention de M. le président du Conseil départemental de l'aube, F-10026 Troyes Cedex. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.xmarches.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département de l'Aube, 2, rue Pierre Labonde B.P. 394, Contact : service des Marchés, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 3 25 42 52 30. E-mail : marche@aube.fr . Fax (+33) 3 25 42 52 33. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département de l'Aube, 2, rue Pierre Labonde B.P. 394, Contact : service des Marchés, F-10026 Troyes Cedex. Fax (+33) 3 25 42 52 33. Adresse internet : http://www.xmarches.fr . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département de l'Aube, 2, rue Pierre Labonde B.P. 394, Contact : service des Marchés, F-10026 Troyes Cedex. Adresse internet : http://www.xmarches.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : achat et livraison de fournitures spéciales archivage pour les besoins des services du Département de l'aube (essentiellement pour les Archives départementales). II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : tous les sites départementaux mais essentiellement les Archives départementales. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : achat et livraison de fournitures spéciales archivage pour les besoins des services du Département de l'aube (essentiellement pour les Archives départementales) - lot n o 2 : chemises et pochettes pour l'archivage. Estimation anuuelle : 12 000 euros ht Appel d'offres ouvert suite à appel d'offres déclaré infructueux. Le lot n o 1 (Boîtes pour l'archivage) a été attribué lors d'une précédente consultation. L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum, avec 3 opérateurs économiques qui seront à la survenance d'un besoin, remis en concurrence pour l'attribution de marchés subséquents. Durée de l'accord-cadre : l'accord-cadre sera conclu pour une durée allant de la date de sa notification au 31 décembre 2015. Il pourra être renouvelé, par reconduction expresse, pour 12 mois, 3 fois aux 1 er janvier 2016, 2017, 2018. Date prévisionnelle de notification : 27 juillet 2015 Accord-Cadre couvert par l'accord sur les Marchés Publics : oui. Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les Marchés Publics. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22852000 , 30199500 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement administratif - délai de paiement : 30 jours - financement des marchés subséquents sur le budget propre du Département de l'aube. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques (entreprises uniques et/ou groupements d'entreprises solidaires) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature (Dc1 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.fr) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire) et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant : A) Condamnation définitive : -Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au 2ème alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au 8ème alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne; -Ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal; B) Lutte contre le travail illégal : -Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n o 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1, L.8251-1 et L.8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne; -Pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L.8272-4, R.8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : c) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés : pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; D) Liquidation judiciaire : ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L.640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L.653-1 à L.653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; E) Redressement judiciaire : ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : suite du Iii.2.2 : f) Situation fiscale et sociale : avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement; G) Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n o 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L.1146-1 du code du travail; -Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L.2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission; H) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé, il est joint au dossier de consultation mais également disponible à l'adresse indiquée ci-dessus pour le Dc1) contenant les renseignements suivants : -Déclaration du chiffre d'affaires sur les 3 dernières années -Liste des références similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans et/ou des certificats de capacité -Liste des moyens généraux (moyens humains et matériels) -Tout autre moyen (ou justificatif) prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations ; -Le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; -Si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre. Pondération : 50. 2. prix des prestations. Pondération : 30. 3. délais de livraison. Pondération : 20. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15CG036. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Autres publications antérieures Numéro de l'avis au JO : 2015/S 039-066339 du 25/02/2015. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 juin 2015 - 16:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Unité monétaire retenue par la Collectivité : Euro Les propositions faites pour les marchés subséquents seront jugées sur la base des critères suivants : 1/ Qualité des fournitures et conditions de garantie, 2/ Délai de livraison (sauf si ce délai est imposé par la collectivité), 3/ Prix des prestations. Modalités d'obtention du dossier : avant le Jeudi 11 juin 2015, 16h00, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr référence 15cg036 ou par demande écrite au Département de l'aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 TROYES Cedex, par mail marche@aube.fr ou fax au +33 3.25.42.52.33. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalités de remise des offres : Le Département retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés. Service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Département de l'aube Service des Marchés 2 rue Pierre Labonde 10026 TROYES Cedex Tél. : +33 3.25.42.52.30 - Fax : +33 3.25.42.52.33 Publication antérieure au BOAMP concernant le même marché : n o 39b, annonce n o 161 15-26724. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 30 avril 2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00