1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores-.
Description: Dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture de matériels de signalisations lumineuses tricolores. Références à la nomenclature européenne (CPV) : Lot n°1 Objet principal : 34928471-0 Matériel de signalisation Lot n°2 Objet principal : 34928472-7 - Poteaux de signalisation Lot n°3 Objet principal : 38431000-5 - Appareils de détection
Identifiant de la procédure: 440918b7-a163-4c9e-b9f2-bc6339a27920
Identifiant interne: 202404101533
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°2 : Fourniture de supports de signalisations lumineuses tricolores
Description: Lot n°2 : Fourniture de supports de signalisations lumineuses tricolores
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928472 Poteaux de signalisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L’accord-cadre sera reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si chaque entité du groupement décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandée avec accusé de réception,
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Pertinence et Qualité de l’offre technique, notées sur 10 points.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations, noté sur 10 points, jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: Commune de Troyes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXIMUM PRODUITS ELECTRONIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: 128197
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 01240699Lot2/1
Titre: Lot n°2 : Fourniture de supports de signalisations lumineuses tricolores
Date de conclusion du marché: 24/09/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Troyes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement: 21100374400011
Adresse postale: Place Alexandre Israël
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325426845
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AXIMUM PRODUITS ELECTRONIQUES
Numéro d’enregistrement: 38376579900085
Adresse postale: 17 AVENUE ROGER LAPEBIE CS 70028
Ville: VILLENAVE D ORNON CEDEX
Code postal: 33882
Pays: France
Téléphone: 0557261470
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e6cee536-4409-48fb-a1e8-2321aa0a1b14 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 11:25:55 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 587806-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
