Centrale des marchés
10 transports sanitaires privés en taxis, v.s.l. et ambulances pour examens et consultations pris en charge par les établissements des transports sanitaires Sud Champagne au profit du C.H. à Troyes 10 transports sanitaires privés en taxis, v.s.l. et ambulances pour examens et consultations pris en charge par les établissements des transports sanitaires Sud Champagne au profit du C.H. à Troyes...
Centre hospitalier de Troyes 10000Troyes achats@ch-troyes.fr
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10 transports sanitaires privés en taxis, v.s.l. et ambulances pour examens et consultations pris en charge par les établissements des transports sanitaires Sud Champagne au profit du C.H. à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123448

Date de clôture estimée : 23/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173957-2012
BOAMP (05/06/12)
12-108398

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Troyes, 101, avenue Anatole France, à l'attention de Groupement de commandes des transports sanitaires Sud Champagne, F-10000 Troyes. E-mail : achats@ch-troyes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transports sanitaires privés en taxis, v.s.l. Et ambulances pour examens et consultations pris en charge par les établissements du Groupement de commandes des transports sanitaires Sud Champagne. Pour la période du 1er septembre 2012 au 31 août 2016.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transports sanitaires privés en taxis, v.s.l. Et ambulances pour examens et consultations pris en charge par les établissements du Groupement de commandes des transports sanitaires Sud Champagne. Pour la période du 1er septembre 2012 au 31 août 2016.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er septembre 2012, jusqu'au : 31 août 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : LOTS 1 à 11
1) Description succincte :
Transports assis en V.S.L. et taxis, transports allongés en ambulances entre : le Centre hospitalier de Troyes,le groupe hospitalier Aube Marne, le Centre hospitalier de Bar sur Aube,le Centre hospitalier de Bar sur Seine, la maison d'arrêt de Troyes, la maison d'arrêt de Villenauxe et le Centre pénentiaire de Clairvaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pourcentage des remises consenties
Pondération : 60.
2. engagement pris par le candidat sur la qualité du service rendu en terme de performance de prise en charge globale
Pondération : 35.
3. prise en compte des exigences environnementales
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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