1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Troyes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables : orthopédie et ostéosynthèse (18.28), fermeture des plaies chirurgicales (18.30), DM consommables gynécologie, néphrologie et urologie (18.19), abords ophtalmo, ORL et maxillo-facial (18.20), métabolisme (DM consommables) et voies digestives (DM) (18.21) – DM cardiologie (18.22) au Centre Hospitalier de Troyes et du GCS Pays de Seine
Description: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables : orthopédie et ostéosynthèse (18.28), fermeture des plaies chirurgicales (18.30), DM consommables gynécologie, néphrologie et urologie (18.19), abords ophtalmo, ORL et maxillo-facial (18.20), métabolisme (DM consommables) et voies digestives (DM) (18.21) – DM cardiologie (18.22) au Centre Hospitalier de Troyes et du GCS Pays de Seine Cette consultation se compose de 142 lots, merci de vous référer au DCE
Identifiant de la procédure: 33125151-a51c-4eeb-8869-642b6c1e9379
Identifiant interne: 2026-13
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 101 Avenue Anatole France
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables : orthopédie et ostéosynthèse (18.28), fermeture des plaies chirurgicales (18.30), DM consommables gynécologie, néphrologie et urologie (18.19), abords ophtalmo, ORL et maxillo-facial (18.20), métabolisme (DM consommables) et voies digestives (DM) (18.21) – DM cardiologie (18.22) au Centre Hospitalier de Troyes et du GCS Pays de Seine
Description: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables : orthopédie et ostéosynthèse (18.28), fermeture des plaies chirurgicales (18.30), DM consommables gynécologie, néphrologie et urologie (18.19), abords ophtalmo, ORL et maxillo-facial (18.20), métabolisme (DM consommables) et voies digestives (DM) (18.21) – DM cardiologie (18.22) au Centre Hospitalier de Troyes et du GCS Pays de Seine Cette consultation se compose de 142 lots, merci de vous référer au DCE
Identifiant interne: 77773673-fd2a-4a2b-8b71-cb794a0b4be3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 101 Avenue Anatole France
Ville: TROYES
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Se référer au DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Troyes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au DCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Troyes
Numéro d’enregistrement: 26100002000014
Adresse postale: 101 Avenue Anatole France
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325497150
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 33125151-a51c-4eeb-8869-642b6c1e9379 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2026 14:54:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 186983-2026
Numéro de publication au JO S: 54/2026
Date de publication: 18/03/2026
