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10 Fourniture de dispositifs médicaux stériles DM pour traitement des pathologies vasculaires au profit du Centre Hospitalier à Troyes 10 Fourniture de dispositifs médicaux stériles DM pour traitement des pathologies vasculaires au profit du Centre Hospitalier à Troyes fourniture de dispositifs médicaux stériles : Dm pour traiteme...
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10 Fourniture de dispositifs médicaux stériles DM pour traitement des pathologies vasculaires au profit du Centre Hospitalier à Troyes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 669056

Date de clôture estimée : 27/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71101
SOURCEWEB (19/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Troyes.
Correspondant : M. Lauby *Vincent, Pharmacien chef de service, 101, avenue Anatole France 10000 Troyes tél. : 03-25-49-49-17 télécopieur : 03-25-75-92-43 courriel : laurence.michaut@ch-troyes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : fourniture de dispositifs médicaux stériles : Dm pour traitement des pathologies vasculaires (18.224) au Centre Hospitalier de Troyes, du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014. Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33000000.

Lieu de livraison : 101, 3 Anatole France, 10000 Troyes.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de dispositifs médicaux stériles (Dm pour traitement des pathologies vasculaires) au Centre Hospitalier de Troyes, du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est divisé en 19 lots.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er juillet 2013 et jusqu'au 30 juin 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif : délai global de paiement 50 jours, conformément au décret n. 2013-269 du 29 mars 2013.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : aucun critère de sélection.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
cf. règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique, qualité fonctionnelle, respect des spécifications et des normes en vigueur : 60 % ;
- prix de revient : 30 % ;
- délai d'exécution : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 mai 2013, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Mapa 5/2013.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 avril 2013.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Dispositifs médicaux stériles (Dm pour traitement des pathologies vasculaires) au Centre Hospitalier de Troyes, du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014.

Exécution : 1er juillet 2013.

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