Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.
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Objet du marché : organisation d'une classe de neige durant l'année scolaire 2012-2013 au bénéfice d'une ecole elémentaire de trith saint léger.
Caractéristiques principales :
organisation de classes de neige en savoie pour
1 classe de 25 elèves
période janvier/février 2013 -
Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2013 et jusqu'au 28 février 2013.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2013.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : documents à fournir : voir le dce.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 30 août 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA CL NEIGE.
Renseignements complémentaires : retrait du dce en ligne sur le site www.e-marchespublics.com
Réception électronique des plis non autorisée.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront déposées contre récépissé ou adressées par courrier recommandé avec accusé réception en mairie de trith saint leger 59125.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juillet 2012.
A proximité de Trith-Saint-Léger
59125 Nord
Adresse :
4 place de la résistance
59125 Trith-Saint-Léger (Code Insee: 59603)
Fax : Voir le numéro
E-mail : Voir l'e-mail
Contact :
E-mail : Voir l'adresse mail
Tél : Voir le numéro
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