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Chapelle Saint-Marcellin, rénovation Commune de Mouais - 44570 Chapelle Saint-Marcellin, rénovation Avis d'appel public à la concurrence Procédure adaptée Type de marché : travaux. 1...
Commune de Mouais - 44570 44570Trignac
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Chapelle Saint-Marcellin, rénovation

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Marché public ou privé
Référence du marché : 380237

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (18/02/05)
6434750
Commune de Mouais - 44570
Chapelle Saint-Marcellin, rénovation
Avis d'appel public à la concurrence
Procédure adaptée

Type de marché : travaux.
1. Identification de l'organisme qui passe le marché : commune de 44570 Mouais, représentée par M. Daniel, maire.
2. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
2.1. Nom de l'organisme : commune de 44570 Mouais.
2.2. Personne responsable du marché : M. Daniel, maire.
2.3. Adresse : mairie, 44570 Mouais.
3. Objet du marché :
3.1. Objet du marché : chapelle Saint-Marcellin rénovation.
3.2. Type de travaux : exécution.
4. Lieu d'exécution : 44570 Mouais.
5. Caractéristiques principales :
5.1. Nature des travaux : rénovation.
5.2. Options : non.
5.4. Variantes : non autorisées.
6. Prestations divisées en lots : oui.
6.1. Nomenclature des lots :
Lot 01 : charpente bois.
Lot 02 : couverture ardoises.
Lot 03 : électricité.
6.2. Possibilité de présenter une offre : sans objet.
7. Durée du marché :
7.1. Durée du marché : 3 mois.
7.2. Date prévue de début des travaux : mars 2005.
8. Conditions relatives au marché :
8.1 Cautionnement : retenue de garantie de 5 % ou caution bancaire.
8.2. Modalités de paiements : paiement virement administratif dans un délai de 45 jours.
8.3. Unité monétaire : euros.
8.4. Transmission par voie électronique : non acceptée.
9. Conditions de participation :
9.1. Document à fournir :
_ Lettre de candidature DC 4.
_ Capacités professionnelles, techniques et financières.
_ Si la candidate est en règlement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
_ Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :
1. qu'il a satisfait aux obligations sociales et fiscale au 31 décembre de l'année civile qui précède la consultation ;
2. qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ;
3. qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n o 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et 3 du Code du travail.
L'utilisation du formulaire DC 5 est conseillée.
10. Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse en fonction : des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
11. Procédure : appel d'offre ouvert.
12. Conditions de délais :
12.1. Date limite de réception des offres : 5 mars 2005 avant 16 h.
12.2. Délai de validité des offres : 60 jours.
13. Conditions d'envoi :
13.1 Conditions d'envoi : les offres devront être adressées par pli recommandé avec accusé de réception postal, ou remises contre récépissé au cabinet de l'architecte, BP 165, 44145 Châteaubriant cedex, avant la date ci-dessus indiquée.
13.2. Modalités d'obtention des dossiers :
Sur simple demande par courrier ou fax au cabinet de l'architecte : cabinet Menard, architectes, BP 165, 44145 Châteaubriant cedex, fax 02.40.81.55.84.
14. Renseignements complémentaires :
14.1. D'ordre administratif : mairie de 44570 Mouais.
14.2. D'ordre technique : SARL Xavier Menard, architecture et urbanisme, BP 165, 44145 Châteaubriant cedex, tél. 02 40 81 09 15.
15. Date d'envoi à la publication : 16 février 2005.
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