Centrale des marchés
Acquisition de conteneurs roulants pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et du papier en mélange Fourniture de conteneurs roulants et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et du papier en mélange.Le marché comprend une prestation supplémentaire év...
SIVaTRU 78510Triel-sur-Seine
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de conteneurs roulants pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et du papier en mélange

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1606182

Date de clôture estimée : 08/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (22/07/15)
256201-2015
BOAMP (17/07/15)
15-111065
SOURCEWEB (18/07/15)
Département(s) de publication : 78, 95
Annonce No 15-111065 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SIVaTRU, zone Ecopole Seine Aval, Chemin des Graviers, à l'attention de  tassin jean francois, president, F-78510 Triel-sur-Seine.
Code d'identification national : 25780210800023.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marchespublics-idf-centre.fr/.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


SIVaTRU, zone Ecopole Seine Aval, F-78510 Triel-sur-Seine.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition de conteneurs roulants pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et du papier en mélange.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zone Ecopole Seine Aval, 78510 Triel-sur-Seine.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de conteneurs roulants et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et du papier en mélange.
le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle relative au marquage des couvercles des bacs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
34928480, 44613800.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est conclu sans minimum ni maximum.
les quantités estimatives sont évaluées dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) en annexe de l'acte d'engagement.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 1 et 2.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le marché sera financé par la Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères (Teom) et par le budget général du Syndicat.
Le paiement sera réalisé par virement administratif dans un délai de trente (30) jours à réception de la facture.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Le groupement devra être conjoint.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra transmettre : une lettre de candidature, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, une attestation sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée à l'article L.5212-1 à L5212-4 du code du travail, les pouvoirs donnés à la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra transmettre une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra transmettre la preuve d'une assurance pour risques professionnels ou une déclaration appropriée de banques, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, une présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, et des certificats de qualifications professionnelles.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre %. Pondération : 60.
     2. prix %. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
SIVATRUBAC.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
8 septembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : sans indication de minimum et de maximum
unité monétaire utilisée, l'euro.des échantillons de conteneurs devront être fournis conformément au réglement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SIVaTRU, zone Ecopole Seine Aval, Chemin des Graviers, à l'attention de  tassin jean francois, president, F-78510 Triel-sur-Seine.
Code d'identification national : 25780210800023.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marchespublics-idf-centre.fr/.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


SIVaTRU, zone Ecopole Seine Aval, F-78510 Triel-sur-Seine.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition de conteneurs roulants pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et du papier en mélange.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zone Ecopole Seine Aval, 78510 Triel-sur-Seine.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de conteneurs roulants et de pièces détachées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, des emballages et du papier en mélange.
le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle relative au marquage des couvercles des bacs.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
34928480, 44613800.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est conclu sans minimum ni maximum.
les quantités estimatives sont évaluées dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) en annexe de l'acte d'engagement.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 1 et 2.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le marché sera financé par la Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères (Teom) et par le budget général du Syndicat.
Le paiement sera réalisé par virement administratif dans un délai de trente (30) jours à réception de la facture.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Le groupement devra être conjoint.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra transmettre : une lettre de candidature, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, une attestation sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée à l'article L.5212-1 à L5212-4 du code du travail, les pouvoirs donnés à la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra transmettre une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra transmettre la preuve d'une assurance pour risques professionnels ou une déclaration appropriée de banques, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, une présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, et des certificats de qualifications professionnelles.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre %. Pondération : 60.
     2. prix %. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
SIVATRUBAC.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
8 septembre 2015 - 17:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : sans indication de minimum et de maximum
unité monétaire utilisée, l'euro.des échantillons de conteneurs devront être fournis conformément au réglement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00