Centrale des marchés
La présente consultation porte sur les travaux du lot no 11 chaufferie biomasse de l Hôpital Nord Franche-Comté. La présente consultation porte sur les travaux du lot no 11 chaufferie biomasse de l Hôpital Nord Franche-Comté. adresse : 100 route de Moval correspondant : M. MATHIEU Romain, Hôpital Nord Fr...
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE 90015Belfort celluledesmarches@hnfc.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

La présente consultation porte sur les travaux du lot no 11 chaufferie biomasse de l Hôpital Nord Franche-Comté.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4579515

Date de clôture estimée : 17/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/05/19)
19-77119
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 90
Annonce No 19-77119
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
 Correspondant : M. Mathieu Romain, Hôpital Nord Franche-Comté, 100 route de Moval 90015 Belfort, courriel : celluledesmarches@hnfc.fr adresse internet : http://www.hnfc.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la présente consultation porte sur les travaux du lot no 11 chaufferie biomasse de l Hôpital Nord Franche-Comté.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 42160000
Objets supplémentaires : 45331110.
Lieu d'exécution : l'hôpital Nord Franche-Comté, Bâtiment Energie de l'hnfc, 100 route de Moval, 90400 Trevenans.
Code NUTS : -FRC24.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation porte sur les travaux du lot no 11 - chaufferie biomasse de l'hôpital Nord Franche-Comté.
La présente consultation n'est pas allotie en vertu de l'article R 2113-2 du code de la commande publique puisque
l'objet du marché ne concerne qu'un seul corps d'état technique.
le marché ne comporte pas de tranches
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le nouvel hôpital Nord Franche-Comté à Trévenans (90400) a été réceptionné en novembre 2016.
le dysfonctionnement de la chaudière bois fait partie des réserves des travaux relatifs aux réseaux humides.
le présent marché a pour objet le remplacement de la chaudière bois dont les travaux comprennent :
- la dépose de la chaudière bois existante
- le remplacement par une chaudière neuve
- les travaux liés de gros œuvre
- les régulations automatiques et travaux électriques.
les travaux initiaux de la construction de l'hnfc ont comporté 10 lots, par conséquent l'intitulé " lot no 11 " est attribué à l'objet de cette consultation, la chaufferie biomasse.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 220 jours à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 septembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : conformément aux articles R 2191-32 à -34 du code de la commande publique, une retenue de garantie de
5 % du montant des travaux y compris avenant(s), sera appliquée par fraction correspondante à chaque
décompte mensuel (avance forfaitaire exceptée) et sur le décompte final.
conformément aux articles R 2191-3 et R 2191-7, une avance entre 5% et 20 % du marché du titulaire (T.T.C.)
Pourra être accordée si ce dernier ne refuse pas, sur l'acte d'engagement, de la percevoir.
le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au
maître d'ouvrage par l'entrepreneur (cette garantie à 1ère demande ne concerne que l'avance et ne peut être
assimilée à la garantie à 1ère demande évoquée au point 5.1 du CCAP et qui a pour objet de garantir le
marché).
le délai de garantie courra à compter de la date de réception des travaux.
par dérogation à l'article 44.2 du CCAG-TVX, si, à l'expiration du délai de garantie, le titulaire n'a pas procédé
à l'exécution des travaux et prestations nécessaires à la levée des réserves émises tant à la réception que
pendant le délai de garantie ainsi qu'à l'exécution de ceux qui sont exigés, le cas échéant, en application de
l'article 39, le délai de garantie est prolongé, sans formalité préalable, jusqu'à l'exécution complète des
travaux et prestations, que celle-ci soit assurée par le titulaire ou par un tiers à ses frais et risques
conformément aux stipulations de l'article 41.6 du CCAG-TVX.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le groupement d'entreprises est autorisé.
en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer :
A) les capacités financières : le chiffre d'affaires (H.T.) des 3 derniers exercices disponibles (CA global et part de CA concernant l'objet du marché)
Important : dans le domaine concerné par l'objet du marché, un chiffre d'affaires annuel moyen de 1 200 000 euro(s) (H.T.) est exigé
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : la déclaration du candidat (imprimé Dc2) devra également permettre de vérifier que ces conditions sont remplies :
B) les capacités techniques : Les qualifications demandées sont les suivantes :
5223 - installation de chauffage avec chaudière bois en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 mètres carrés
5213 - installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 mètres carrés
5412 - installation de conduit de fumée et tubage en habitat collectif et tertiaire
c) les capacités professionnelles :
Important : le candidat présentera au minimum 2 références sur des chaufferies bois supérieures à 1mw et au minimum 3 références sur des chaufferies gaz supérieures à 2 MW en précisant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité des équipements et matériels proposés : 40 %;
     - organisation, méthodologie, planning détaillé : 10 %;
     - prix : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juin 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : GHT-2019-022.

Renseignements complémentaires : l'hnfc organise une visite obligatoire du bâtiment Energie du site de Trévenans.
Les deux dates de visite au choix sont :
Soit le mardi 28 mai 2019 de 10h à 12h
soit le mercredi 29 mai 2019 de 10h à 12h
les modalités de la visite, notamment l'inscription, sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation
une seule variante à l'initiative du candidat est admise. Toutefois, le candidat devra impérativement répondre à
l'offre de base, sinon son offre sera déclarée irrégulière.
1- périmètre de la variante : est exclue du périmètre de la variante toute proposition qui diminue les
exigences performancielles prescrites de l'installation.
2- présentation de la variante :
- le candidat devra bien distinguer la variante de l'offre de base avec indication de la mention " variante " sur
l'offre (mémoire technique et Dpgf)
- le candidat précisera les éléments du cahier des charges sur lesquels porte la variante.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 mai 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3423&orgAcronyme=25HBE01.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besancon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 du Code de Justice Administrative).Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L.551-13 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous