Centrale des marchés
France-Tremblay: Véhicules à moteur II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Code NUTS Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.3) L'...
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France-Tremblay: Véhicules à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894761

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402420-2013
I.1) +33 149637225
Service technique, marchés publics, Hôtel de Ville, 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
93290
Ville de Tremblay
M. Micanold Dumerjean
Tremblay
FRANCE
m.dumerjean@tremblayenfrance.fr
+33 149637075

Adresse(s) internet:

https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

+33 149636954
7 rue Marcel Paul
93290
Centre technique municipal
M. Pouteau Eric
Tremblay-en-France
e.pouteau@tremblayenfrance.fr
+33 149637082
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

+33 149637225
18 boulevard de l'Hôtel de Ville
93290
Services techniques - marchés publics de travaux
Mme Patricia Morin
Tremblay-en-France
p.morin@tremblayenfrance.fr
+33 149637075
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Services techniques - marchés publics de travaux
18 boulevard de l'Hôtel de Ville
93290
M. Micanold Dumerjean
Tremblay-en-France
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Acquisition de véhicules à moteur de tourisme et utilitaires - pTAC 3.5 tonnes pour le Centre technique municipale de la ville de Tremblay-en-France - année 2014 et éventuellement 2015-2016-2017.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) 34100000
Véhicules à moteur

34144700
Véhicules utilitaires


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Voir règlement de consultation.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Voir règlement de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Voir règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de consultation.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de consultation.
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir règlement de consultation.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) AO13-13 (PM)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 6.1.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Voir règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2013.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Montreuil
+33 149202000
7 rue Catherine Puig
93100
Greffe du tribunal administratif de Montreuil

Organe chargé des procédures de médiation

Paris
+33 144426343
29 rue Barbet-de-Jouy
75700
Comité consultatif interrégional de règlement amiable de paris et interdépartemental de Versailles


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 26.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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