1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE LIVRES DE LITTERATURE, CD ET DVD POUR LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE ET AUTRES SERVICES MUNICIPAUX
Description: FOURNITURE DE LIVRES DE LITTERATURE, CD ET DVD POUR LA MEDIATHEQUE MUNICIPALE ET AUTRES SERVICES MUNICIPAUX
Identifiant de la procédure: 90ec4e65-83bc-4e65-9756-fbc5fc537c71
Identifiant interne: AOO24-03AMP
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 32353000 Enregistrements sonores, 30234300 Disques compacts (CD), 32354500 Films vidéo, 32321200 Équipement audiovisuel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de livres de littérature et de documentaires jeunesse 0 à 12
Description: Montant maximum annuel : 27 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: situation juridique de l'entreprise
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description: - Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Qualité de l'offre (diversité des genres, représentativité des éditeurs), qualité d'information et de conseil : disponibilité, interlocuteur dédié, possibilité d'accueil dans les locaux du fournisseur (noté sur 30) -Modalités de livraison (délais classiques et urgents), commande minimale et qualité du service après-vente (procédure en cas d'erreur de commande et/ou de livraison, en cas de livre défectueux ou abîmés)(noté sur 25). -Gestion et suivi des commandes : outils disponibles pour la passation des commandes, modalités en cas d'indisponibilité, procédure de relance des distributeurs ou diffuseurs (noté sur 25) Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (emballage de livraison, recyclage, transport des commandes, conditionnement des commandes ...)(noté sur 10)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: TREMBLAY-EN-RANCE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de livres de littérature et de documentaires adolescents et adultes
Description: Montant maximum annuel : 23 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description: Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Qualité de l'offre (diversité des genres, représentativité des éditeurs), qualité d'information et de conseil : disponibilité, interlocuteur dédié, possibilité d'accueil dans les locaux du fournisseur (noté sur 30) -Modalités de livraison (délais classiques et urgents), commande minimale et qualité du service après-vente (procédure en cas d'erreur de commande et/ou de livraison, en cas de livre défectueux ou abîmés)(noté sur 25). -Gestion et suivi des commandes : outils disponibles pour la passation des commandes, modalités en cas d'indisponibilité, procédure de relance des distributeurs ou diffuseurs (noté sur 25) Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (emballage de livraison, recyclage, transport des commandes, conditionnement des commandes ...)(noté sur 10)
Critère:
Type: Prix
Description: taux de rabais (noté sur 10)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition de bandes dessinées pour la jeunesse adolescents et adultes
Description: maximum annuel : 15 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description: Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Qualité de l'offre (diversité des genres, représentativité des éditeurs), qualité d'information et de conseil : disponibilité, interlocuteur dédié, possibilité d'accueil dans les locaux du fournisseur (noté sur 30) -Modalités de livraison (délais classiques et urgents), commande minimale et qualité du service après-vente (procédure en cas d'erreur de commande et/ou de livraison, en cas de livre défectueux ou abîmés)(noté sur 25). -Gestion et suivi des commandes : outils disponibles pour la passation des commandes, modalités en cas d'indisponibilité, procédure de relance des distributeurs ou diffuseurs (noté sur 25) Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (emballage de livraison, recyclage, transport des commandes, conditionnement des commandes ...)(noté sur 10)
Critère:
Type: Prix
Description: taux de rabais (noté sur 10)
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Comptoir de vente de livres de littérature et de documentaires adolescents et adultes
Description: Montant maximum annuel : 15 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description: Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Qualité de l'offre (diversité des genres, représentativité des éditeurs), qualité d'information et de conseil : disponibilité, interlocuteur dédié, possibilité d'accueil dans les locaux du fournisseur (noté sur 30) -Modalités de livraison (délais classiques et urgents), commande minimale et qualité su service après-vente (procédure en cas d'erreur de commande et/ou de livraison, en cas de livre défectueux ou abîmés)(noté sur 25). -Gestion et suivi des commandes : outils disponibles pour la passation des commandes, modalités en cas d'indisponibilité, procédure de relance des distributeurs ou diffuseurs (noté sur 25) Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (emballage de livraison, recyclage, transport des commandes, conditionnement des commandes ...)(noté sur 10)
Critère:
Type: Prix
Description: taux de rabais (noté sur 10)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CD musicaux tous publics
Description: Montant maximum annuel : 5 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Description: Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Diversité et étendue du catalogue (noté sur 20) -Modalités de traitement des commandes (outils de commande, ergonomie du site le cas échéant), relations commerciales (accueil téléphonique ou physique si achat sur place, capacité de conseil, disponibilité et réactivité)(noté sur 15) -Modalités de livraison et du service après-vente (délais et modalités de livraison, traitement des reliquats, doublons, erreurs de commande, supports défectueux, durée et modalités de garantie)(noté sur 15) - Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (transport des commandes, conditionnement des commandes)(noté sur 10)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (Basé sur le total du Bordereau des prix)(noté sur40)
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CD non musicaux tous publics
Description: Montant maximum annuel : 5 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :
Description: Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Diversité et étendue du catalogue (noté sur 20) - Modalités de traitement des commandes (outils de commande, ergonomie du site le cas échéant), relations commerciales (accueil téléphonique ou physique si achat sur place, capacité de conseil, disponibilité et réactivité)(noté sur 15) -Modalités de livraison et du service après-vente (délais et modalités de livraison, traitement des reliquats, doublons, erreurs de commande, supports défectueux, durée et modalités de garantie)(noté sur 15) -Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (transport des commandes, conditionnement des commandes)(noté sur 10)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (Basé sur le total du Bordereau des prix) (noté sur 40)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DVD fiction tous publics
Description: Montant maximum annuel : 15 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD), 32321200 Équipement audiovisuel, 32354500 Films vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles -Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description: Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Diversité et étendue du catalogue (noté sur 20) - Modalités de traitement des commandes (outils de commande, ergonomie du site le cas échéant), relations commerciales (accueil téléphonique ou physique si achat sur place, capacité de conseil, disponibilité et réactivité)(noté sur 15) -Modalités de livraison et du service après-vente (délais et modalités de livraison, traitement des reliquats, doublons, erreurs de commande, supports défectueux, durée et modalités de garantie)(noté sur 15) -Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (transport des commandes, conditionnement des commandes)(noté sur 10)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (Basé sur le total du Bordereau des prix)(noté sur 40)
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: DVD fiction jeune public et DVD documentaires tous publics
Description: Montant maximum annuel : 10 000 euros H.T
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234300 Disques compacts (CD), 32321200 Équipement audiovisuel, 32354500 Films vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L''accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère:
Type: Autre
Nom: Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description: Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité qu'elle a obtenues).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Diversité et étendue du catalogue (noté sur 20) - Modalités de traitement des commandes (outils de commande, ergonomie du site le cas échéant), relations commerciales (accueil téléphonique ou physique si achat sur place, capacité de conseil, disponibilité et réactivité)(noté sur 15) -Modalités de livraison et du service après-vente (délais et modalités de livraison, traitement des reliquats, doublons, erreurs de commande, supports défectueux, durée et modalités de garantie)(noté sur 15) -Actions en faveur de l'environnement et du développement durable (transport des commandes, conditionnement des commandes)(noté sur 10)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (Basé sur le total du Bordereau des prix) (noté sur 40)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: TREMBLAY-EN-FRANCE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE TREMBLAY-EN-FRANCE
Numéro d’enregistrement: 21930073800271
Adresse postale: 18 Boulevard de l'Hotel de Ville
Ville: Tremblay en france
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01 49 63 71 06
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 98
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ff71de44-faa0-4a6d-add3-7a0f13aded5c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/10/2024 09:50:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 648326-2024
Numéro de publication au JO S: 208/2024
Date de publication: 24/10/2024
