Centrale des marchés
Acquisition de matériels, de fournitures éducatives et pédagogiques Acquisition de matériels, de fournitures éducatives et pédagogiques url : http://www.tremblay-en-france.fr ville : Tremblay en france cp : 93290 designation : Commune de Tremblay-en-France...
Commune de Tremblay-en-France 93290Tremblay-en-France achats.marches@tremblayenfrance.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Acquisition de matériels, de fournitures éducatives et pédagogiques

Marché public ou privé
Référence du marché : 6240308

Date de clôture estimée : 22/09/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/07/21)
21-104746
JOUE (30/07/21)
386053-2021

Département(s) de publication : 93
Annonce No 21-104746
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Tremblay-en-France, 18 Boulevard de l'Hôtel de Ville, 93290, Tremblay en france, F, Téléphone : (+33) 01 49 63 71 06, Courriel : achats.marches@tremblayenfrance.fr, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tremblay-en-france.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Collectivité Territoriale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de matériels, de fournitures éducatives et pédagogiques
Numéro de référence : AOO21-01-AMP
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de matériels, de fournitures éducatives et pédagogiques
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jeux de société
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37531000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Il s'agit d'acheter des jeux de sociétés nouveaux, d'actualité, jeux basés sur les cartes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jeux d'imitation, de construction, d'association et d'apprentissage
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Il s'agit de jeux d'imitations représentatifs de la vie quotidienne (cuisine, dinette, table à repasser, garage, mallette à outils, mallette de docteur...) permettant l'éveil et l'imaginaire.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels pour activités manuelles et graphiques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les matériels adaptés aux enfants de 0 à 13 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Articles pour travaux manuels et artistiques
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jeux d'éveil et de premier âge
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le matériel adapté à la tranche d'âge de 0 à 2 ans révolus, permettant l'éveil des sens des enfants (ouïe, vue, toucher...). Les jeux en matières plastiques, bois, tissus devront pouvoir être lavés, solides, les peintures non toxiques et non écaillables.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Déguisements, accessoires et maquillages
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33711420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les déguisements seront utilisés par des enfants de 0 à 3 ans et plus, ainsi que les animateurs encadrants les activités. Les maquillages devront être hypoallergéniques (non allergisants), non toxiques, nettoyables à l'eau et respectant les normes de sécurité en vigueur.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Déguisements et maquillages
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels de psychomotricité et de plein air destinés aux enfants de 0 à 6 ans
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Service petite enfance : les matériels sont destinés à des enfants de moins de 3 ans : ballons, porteurs, modules de motricités...Services Enfance, Enseignement, Restauration, Vie des Quartiers, Sports : matériel adapté aux enfants de 3 à 6 ans, robuste, maniable et facile à entretenir.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Matériels de psychomotricité et de plein air
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels de psychomotricité et de plein air destinés aux enfants de 6 ans et plus
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériels d'éducation physique et sportive intérieur/extérieurs adaptés aux enfants de 6 ans et plus.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Matériels de psychomotricité et de plein air
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels et fournitures pour modelage et poterie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériel à destination d'ateliers de poterie pour adultes utilisant les techniques du tour, de la plaque, du moule, du modelage... et dans le cadre d'atelier de modelage pour des enfants à partir de 6 ans.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Matériels et fournitures pour modelage et poterie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels et fournitures pour peinture sur soie destinés à des ateliers adultes
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériel destiné au fonctionnement d'ateliers spécialisés de peinture sur soie pour un public adulte composé de débutants et de personnes confirmées ayant une démarche artistique.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Matériels et fournitures pour peinture sur soie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels et fournitures pour activités d'art graphique et plastique destinés à des ateliers adultes
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériel à destination d'ateliers de dessin/peinture pour adulte utilisant du matériel spécifique (fusain, pastel, huile...).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Matériels et fournitures pour activités d'art graphique et plastique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures scolaires destinées aux écoles maternelles et élémentaires
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fournitures scolaires destinées aux enfants des écoles maternelles et élémentaires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels et accessoires ludiques et pédagogiques de piscine
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37400000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37412000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériels et accessoires ludiques, pédagogiques, de sécurité et équipements sportifs pour la piscine municipale, destinés à un public scolaire et adulte pour les activités municipales.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La qualité technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible 3 fois maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Matériels et accessoires ludiques et pédagogiques de piscine

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : 1) Un DUME "document unique de marché européen" ou une déclaration sur l'honneur2) Les 3 derniers chiffres d'affaires3) Attestation responsabilité civile, en cours de validité4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1) La liste des références de la société relative à l'objet du marché datant de moins de 3 ans2) Les moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution du marché3) Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les articles proposés4) Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat5) Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat ( telles que les certifications qualité qu'elle a obtenues, par exemple)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 septembre 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 septembre 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le prochain marché est prévu dans 4 ans à compter de la notification du présent marché
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent marché prendra effet à compter de la notification et aura une durée d'un an, reconductible au maximum trois fois par tacite reconduction pour une période de un an.le présent marché est un Appel d'offres ouvert, selon le Code de la Commande Publique 2019.La qualité technique sera notamment appréciée sur les aspects suivants :Pour l'ensemble des lots :- qualité des échantillons (intérêt pédagogique et ludique, robustesse), noté sur 20 - modalités de traitement des commandes : Moyens humains et matériels, suivi, outil(s) de commandes, délais de livraison, traitement des reliquats, noté sur 12 - diversité de gammes et de produits proposés, commande minimale..., noté sur 12 - garantie des matériels, modalités du service après-vente (délai et modalité de remplacement des matériels défectueux) noté sur 8 - respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable) noté sur 8. Le prix sera calculé, surla base du total des prix unitaires H.T. À l'article inscrits au BPU, de la manière suivante :Note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 7 rue catherine puig, 93100, Montreuil-sous-bois, F, Téléphone : (+33) 01 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 01 49 20 20 98, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe tribunal administratif, 7 rue catherine puig, 93100, Montreuil-sous-bois, F, Téléphone : (+33) 01 49 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 01 49 20 20 98, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 juillet 2021
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous