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93 Organisation de séjours vacances d'été pour les enfants et pré-adolescents, en france pour l'année 2013 à Tremblay En France 93 Organisation de séjours vacances d'été pour les enfants et pré-adolescents, en france pour l'année 2013 à Tremblay En France ville : Tremblay-en-France lieu : 18 boulevard de l'hôtel de Vil...
Commune de Tremblay-en-France 93290Tremblay-en-France achats.marches@tremblayenfrance.fr 0149636949
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93 Organisation de séjours vacances d'été pour les enfants et pré-adolescents, en france pour l'année 2013 à Tremblay En France

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479696

Date de clôture estimée : 28/02/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/02/13)
45649-2013
BOAMP (09/02/13)
13-23223
SOURCEWEB (06/02/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Tremblay-en-France, 18 boulevard de l'hôtel de Ville, à l'attention de M. Asensi François, F-93290 Tremblay-en-France. Tél. : (+33) 01 49 63 71 06. E-mail : achats.marches@tremblayenfrance.fr. Fax : (+33) 01 49 63 69 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.tremblay-en-france.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://tremblay-en-france.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de tremblay-en-france, 18, bd de l'hôtel de ville, contact : service achats marchés publics, F-93290 Tremblay-en-France. URL : https://tremblay-en-france.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de tremblay-en-france, 41, allée nelson mandela, contact : service achats/marchés publics, F-93290 Tremblay-en-France. Tél. : (+33) 01 49 63 71 06. E-mail : achats.marches@tremblayenfrance.fr. Fax : (+33) 01 49 63 69 49. URL : https://tremblay-en-france.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de tremblay-en-france, 18, bd de l'hôtel de ville, contact : service achats/marchés publics, F-93290 Tremblay-en-France. Tél. : (+33) 01 49 63 71 06. E-mail : achats.marches@tremblayenfrance.fr. Fax : (+33) 01 49 63 69 49. URL : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : collectivité Territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Code NUTS : FR106.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
organisation de séjours vacances d'été pour les enfants et pré-adolescents, en France pour l'année 2013.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92000000, 55242000,55243000,55250000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : séjour thématique découverte de l'escalade en France 9-11 ans
Lot 2 : séjour multi-activités sur une île en Vendée 12-14 ans
Lot 3 : séjour multi-évasion en Hautes-Pyrénées 12-14 ans.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 7(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Séjour thématique découverte de l'escalade en France 9-11 ans
1) Description succincte :
Août 2013 - 12 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000, 55242000,55243000.
3) Quantité ou étendue :
Effectif approximatif : 10 enfants
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 7(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Séjour multi-activités sur une île de Vendée 12-14 ans
1) Description succincte :
Juillet 2013 : 14 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000, 55242000,55243000.
3) Quantité ou étendue :
Effectif approximatif : 10 enfants
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 7(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Séjour multi-évasion (parapente, trottinette des montagnes...) en Hautes-Pyrénées 12-14 ans
1) Description succincte :
Août 2013 : 14 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92000000, 55242000,55243000.
3) Quantité ou étendue :
Effectif approximatif : 10 enfants
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 7(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de la commune, paiement par mandat administratif, délai global de paiement de 30 jours. Avance possible si les conditions de l'art. 87 du code des marchés publics sont remplies.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) Une attestation sur l'honneur ou un Dc1 et un Dc2 dûment datée et signée.
2) Une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.
3) Les 3 derniers chiffres d'affaires
4) Les moyens humains et matériels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) La liste des références de la société des 3 dernières années.
2) Les attestations relatives au respect de la réglementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil.
3) Les attestations de formation du personnel (diplômes) de l'organisme candidat.
4) Tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (telles que les certifications qualité).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la qualité de la prestation (coefficient 2).
2. le coût global du séjour (coefficient 1.5).
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MA13-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 223-367751 du 20/11/2012.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 février 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La date d'attribution du marché s'entend date de notification. Le marché se terminera le 30 novembre 2013. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Ce marché est passé sous l'égide de l'article 30 du code des marchés pubilcs. La qualité technique sera appréciée en fonction des critères suivants : - qualité et pertinence du projet éducatif et objectifs (diverstité des activités, pertinence des objectifs pédagogiques...) (noté sur 6) - qualité du dispositif d'encadrement et de suivi (qualification des animateurs ainsi que l'ensemble de l'équipe) (noté sur 4) - qualité du cadre de vie (équipements de proximité, etc.) et de l'environnement du site (noté sur 4) - qualité de la vie quotidienne des enfants (rythme, alimentation voir en annexe la charte de la restauration de la Ville de Tremblay-En-France, hygiène...) (noté sur 4) - qualité de la relation avec la commune, les parents et les enfants, qualité de la communication : réunion préparatoire (noté sur 2).
Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics 41, allée nelson mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-En-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel, télécopie ou bien téléchargé sur le site de la ville de tremblay-en-france.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 7, rue catherine puig, F-93100 Montreuil-sous-Bois. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 49 20 20 00. Fax : (+33) 01 49 20 20 98
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil-sous-Bois. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 49 20 20 00. Fax : (+33) 01 49 20 20 98
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

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