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93 Marché de prestations pour activités périscolaires pour les enfants des écoles primaires tremblaysiennes année scolaire 2014/2015 à Tremblay-en-France 93 Marché de prestations pour activités périscolaires pour les enfants des écoles primaires tremblaysiennes année scolaire 2014/2015 à Tremblay-en-France marché de prestations pour activités périsc...
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93 Marché de prestations pour activités périscolaires pour les enfants des écoles primaires tremblaysiennes année scolaire 2014/2015 à Tremblay-en-France

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242780

Date de clôture estimée : 17/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-145707

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Tremblay-en-France.
Correspondant : M. Asensi François, Député-Maire, 18 boulevard de l'hôtel de Ville 93290 Tremblay-en-France tél. : 01-49-63-71-06 télécopieur : 01-49-63-69-49 courriel : achats.marches@tremblayenfrance.fr adresse internet : http://www.tremblay-en-france.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://tremblay-en-france.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale.

Objet du marché : marché de prestations pour activités périscolaires pour les enfants des écoles primaires tremblaysiennes année scolaire 2014/2015.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 75310000
Objets supplémentaires : 80410000, 92000000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR106ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
lot n°1 : Activités liées à la pratique de la danse hip hop (écoles élémentaires)
lot n°2 : Activités liées au Slam (écoles élémentaires)
lot n°3 : Activités liées à la robotique (écoles élémentaires)
lot n°4 : Activités liées à la pratique de l'équitation (écoles maternelles et élémentaires)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er décembre 2014 et jusqu'au 3 juillet 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de la commune. Paiement par mandat administratif, délai global de paiement 30 jours. Avance possible si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont remplies.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : une attestation sur l'honneur ou un Dc1 et un Dc2 dernière version dûment dâtée et signée par le candidat.



Capacité économique et financière - références requises : 1/ Les trois derniers chiffres d'affaires
2/ Les moyens humains et matériels du candidat
3/ Attestation d'assurance responsabilité civile, en cours de validité.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 1/ La liste des références datant de moins de trois ans
2/ Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : se reporter au dossier de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- la qualité technique de la prestation (coefficient 3) ;
- le prix de la prestation pour l'année scolaire (coefficient 2,5).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MA14-17.

Renseignements complémentaires : le marché prendra effet à compter du 1er décembre 2014 et se terminera le 3 juillet 2015. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics, 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-En-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel ou bien téléchargé sur le site internet de la ville de Tremblay-En-France.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Tremblay-en-france.
Correspondant : Achats-Marchés publics Service, 18 boulevard de l'hôtel de ville, 93290 Tremblay-en-France, tél. : 01-49-63-71-06, télécopieur : 01-49-63-69-49, adresse internet : https://tremblay-en-france.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : https://tremblay-en-france.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
adresse internet : https://tremblay-en-france.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de tremblay-en-france.
Correspondant : Achats/Marchés publics Service, 18, Bd de l'hôtel de ville, 93290 Tremblay-en-France, tél. : 01-49-63-71-06, télécopieur : 01-49-63-69-49, courriel : achats.marches@tremblayenfrance.fr, adresse internet : http://www.tremblay-en-france.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Tremblay-en-france.
Correspondant : Achats-Marchés publics Service, 41, allée Nelson Mandela, 93290 Tremblay-en-France, tél. : 01-49-63-71-06, télécopieur : 01-49-63-69-49, courriel : achats.marches@tremblayenfrance.fr, adresse internet : https://tremblay-en-france.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil-sous-Bois tél. : 01-49-20-20-00 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil-sous-Bois tél. : 01-49-20-20-00 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 activités liées à la pratique de la danse hip hop (écoles élémentaires).
Atelier découverte des fondamentaux de la danse hip hop, sa technique, ses valeurs.
; seuil maximum 31 000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 1er décembre 2014 jusqu'au 3 juillet 2015

C.P.V. - Objet principal : 75310000
Objets supplémentaires : 92340000.
Lot(s) 2 activités liées au slam (écoles élémentaires).
Développer la créativité et la sensibilité artistique à travers l'expression écrite et orale.
; seuil maximum : 30 000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 1er décembre 2014 jusqu'au 3 juillet 2015

C.P.V. - Objet principal : 75310000
Objets supplémentaires : 92000000.
Lot(s) 3 activités liées à la robotique (écoles élémentaires).
Découverte des différents aspects de la robotique depuis la conception, la manipulation à la construction de robots.
; seuil maximum (H.T.) : 51 000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 1er décembre 2014 jusqu'au 3 juillet 2015

C.P.V. - Objet principal : 75310000
Objets supplémentaires : 80310000.
Lot(s) 4 activités liées à la pratique de l'équitation (écoles maternelles et élémentaires).
Découverte des bases pratiques et théoriques de l'équitation, découverte de l'univers du poney.
; seuil maximum 30 000 €o(s) (H.T.).

Durée : à compter du 1er décembre 2014 jusqu'au 3 juillet 2015

C.P.V. - Objet principal : 75310000
Objets supplémentaires : 92000000.

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