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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE MATERIELS, DE FOURNITURES EDUCATIVES ET PEDAGOGIQUES
Description: Le présent accord cadre concerne l'acquisition de fournitures et de matériel de loisirs créatifs scolaires et périscolaires, de matériels éducatifs, de matériel de motricité, de jeux et de jouets pour les services de la Ville de Tremblay en France. L'accord cadre est décomposé en 7 lots et le lot 6 est un marché réservé au sens de l'article L2113-13 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure: 04add07e-6c93-4dac-99d5-94f3dee4a50b
Avis précédent: 96e12f3e-9f3a-4fc7-8c74-4a05ce4381a4-01
Identifiant interne: AOO25-06AMP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 660 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures scolaires et loisirs créatifs
Description: Il s’agit de fournitures scolaires destinées aux enfants des structures de la petite enfance, des écoles maternelles et élémentaires de la Ville. Le prestataire devra proposer des fournitures adaptées, diversifiées et de bonne qualité pour les différentes tranches d’âges.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 300 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Jeux, jouets - hors petite enfance
Description: Il s'agit d'acheter des jeux de sociétés nouveaux, d'actualité, jeux basés sur les cartes, adaptés aux enfants pour les services suivants : Enfance, Enseignement, Restauration, Sports, Maisons de quartiers (liste non exhaustive).
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux, 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 200 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport hors petite enfance
Description: Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport hors petite enfance
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 50 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité des produits au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Jeux, jouets - petite enfance
Description: Il s'agit notamment de jeux d'imitations représentatifs de la vie quotidienne (cuisine, dinette, table à repasser, garage, mallette à outils, mallette de docteur…) permettant l'éveil et l'imaginaire. Ils seront en plastique, en bois ou en tissus, adaptés aux petits doigts, stables avec anti pince doigts. Les jeux d'association et d'apprentissage : Il s'agit d'une gamme de jeux pour les enfants de 0 à 2 ans. Ces jeux encouragent différentes capacités et initient les enfants à la notion de règle de jeux.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 40 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport - petite enfance
Description: Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport - petite enfance
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 40 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité techniques. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Jeux et jouets reconditionnés
Description: Jeux et jouets reconditionnés
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37520000 Jouets
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Traçabilité, sécurité et conditions de mise à disposition des articles.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Matériels et accessoires ludiques et pédagogiques de piscine
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels et accessoires ludiques, pédagogiques, de sécurité et équipements sportifs pour la piscine municipale.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 37412000 Équipements de sports nautiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble du territoire communal
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 15 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité techniques. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Qualité des produits au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Offre:
Identifiant de l’offre: offre pli 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PAPETERIES PICHON
Titre: LOT 1 - FOURNITURES SCOLAIRES ET LOISIRS CREATIFS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECATHLON PRO CAPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pli 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: DECATHLON PRO CAPRO
Titre: LOT 3 - MATERIEL DE PSYCHOMOTRICITE, DE PLEIN AIR ET DE SPORT HORS PETITE ENFANCE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE
Numéro d’enregistrement: 21930073800271
Adresse postale: 18 Boulevard de l'Hotel de Ville
Ville: Tremblay en France
Code postal: 93290
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149636993
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40149482800031
Adresse postale: 750 RUE COLONEL LEMAIRE ZAC L ORME LES SOURCES CS 9702
Ville: VEAUCHE
Code postal: 42340
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 43 46 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: PAPETERIES PICHON PAPETERIES PICHON
Adresse postale: 750 RUE COLONEL LEMAIRE ZAC L ORME LES SOURCES CS 9702
Ville: VEAUCHE
Code postal: 42340
Pays: France
Téléphone: 04 77 43 46 20
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DECATHLON PRO CAPRO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50056940503239
Adresse postale: 4 BOULEVARD DE MONS BP 299
Ville: VILLENEUVE D ASCQ
Code postal: 59665
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0176497099
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: DECATHLON PRO CAPRO DECATHLON PRO CAPRO
Adresse postale: 4, boulevard de Mons
Ville: VILLENEUVE D’ASCQ
Code postal: 59650
Pays: France
Téléphone: 176497099
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8c48578f-cdf6-4bc7-a237-abb64774072d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2026 13:49:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 195159-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026
