Centrale des marchés
Travaux d'assainissement Marché de conception réalisation relatif à la réalisation d’une canalisation de rejet des eaux pluviales en Marne
Aéroports de Paris 93290Tremblay-en-France
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Travaux d'assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4693568

Date de clôture estimée : 05/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/07/19)
325358-2019
02/07/2019    S125    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Tremblay-en-France: Travaux d'assainissement

2019/S 125-306808

Avis de marché – secteurs spéciaux

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Aéroports de Paris
1 rue de France
Tremblay-en-France
93290
France
Point(s) de contact: Stéphane Claverie
Téléphone: +6 37740648
Courriel: stephane.claverie@adp.fr
Code NUTS: FR10

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.parisaeroport.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr/
I.6)Activité principale
Activités aéroportuaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de conception réalisation relatif à la réalisation d’une canalisation de rejet des eaux pluviales en Marne

Numéro de référence: SPA015686
II.1.2)Code CPV principal
45232410
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la réalisation des études de conception, des études d’exécution, ainsi que la réalisation des travaux d’une canalisation de rejet des eaux pluviales vers la Marne sur une longueur d’environ 9,4 km.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
45221250
45220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Le tracé traverse les 4 communes de Gressy, Messy, Claye-Souilly et Annet-sur-Marne.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation d’une canalisation de rejet des eaux pluviales vers la Marne sur une longueur d’environ 9,5 km.

Ce projet prévoit notamment et à titre d'information, la réalisation des études et travaux pour:

— les travaux préparatoires (installations de chantier, pistes d’accès, défrichements, etc.),

— la création d’une canalisation permettant de faire transiter un débit de 1,8 m3/s par technique avec et sans tranchée sur un linéaire d’environ 9,4 km,

— la création de regards d’accès à la canalisation,

— la création d’un ouvrage amont dit «ouvrage de bifurcation» pour le raccordement de la canalisation projetée sur la canalisation existante Ø1000. Cet ouvrage permettra également la régulation du débit entre les deux exutoires (existant: Reneuse et projeté: Marne),

— la création d’un ouvrage aval de rejet en bord de Marne,

— la création d’une station de mesure (débit, qualité des eaux rejetées) en amont du rejet,

— la création de siphons équipés de vannes d’isolement pour permettre la traversées de certaines zones contraintes,

— la création d’une piste de maintenance le long du tracé pour permettre l’accès et l’entretien de la canalisation,

— la remise en état du site.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir DCE.

ADP se réserve le droit de définir des Prestations supplémentaires Eventuelles (PSE) au moment de l’appel d’offre.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— DC1, DC2 (disponibles sur http://www.minefe.gouv.fr/ thème: marchés publics) ou lettre de candidature et déclaration du candidat signés par une personne habilitée à engager l’entreprise. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire dûment signée(s) par les personnes habilitées à engager ses cotraitants. La lettre de candidature doit comporter l’identification de l’acheteur, l’objet de la consultation, l’identification et les coordonnées complètes du candidat, le cas échéant la composition du groupement, l’identité du mandataire et la répartition des prestations entre les membres,

— déclaration sur l’honneur du candidat attestant que chaque membre de l’entité candidate:

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au 2e alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au 8e alinéa de l'article 434-9, au 2d alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, pour les contrats administratifs, n’a pas fait l’objet d’une mesure d’exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;

3) n'est pas en état de liquidation judiciaire prévue à l’article L. 640-1 du code de commerce, ou n'a pas fait l'objet de procédures équivalentes régies par un droit étranger;

4) a souscrit, au 31.12.2010, à l'ensemble des déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;

5) n’est être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;

6) a satisfait à l'obligation d'embauche de personnes handicapées, conformément aux dispositions des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail, ou à défaut, qu'il s'est acquitté de la contribution aux fonds de développement pour l'insertion professionnelle, visée aux articles L. 5214-1, L. 5212-9 à L. 5212-11 du même code.

Le candidat ou, en cas de groupement, chaque membre du groupement candidat produit les pièces visées ci-dessus à l’appui de sa candidature.

Le candidat auquel ADP envisagera d’attribuer le marché devra en outre produire les justificatifs visés aux article R. 2162 du code de la commande publique.

Le candidat devra se conformer aux indications figurant dans le cadre de l’annexe XXX jointe pour la présentation de ses capacités.

La Fiche de renseignements entreprise (FRE) téléchargeable sur https://fournisseursaeroportsdeparis.fr

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Le chiffre d'affaires minimum annuel du mandataire devra être de 30 000 000 EUR.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies. Chaque opérateur présent au sein de l’équipe candidate, sous quelque forme que ce soit, devra présenter les documents suivants:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations de même nature,

— une présentation d'une liste des principales prestations intellectuelles de même nature effectuées (maîtrise d’œuvre conception, maîtrise d’œuvre réalisation, suivi écologique...) au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate, ou équivalent); les certificats suivants ou équivalents sont attendus (Travaux en tranchée: FNTP: 2322 – Travaux sans Tranchée: FNTP: 1512 – Construction de canalisations d’eaux pluviales FNTP: 514, 515, 5161 – Ouvrages de technicité courante: FNTP: 113 – Forages et sondages de reconnaissance des sols: FNTP: 221 – Rabattement de nappe: FNTP: 261 – OPQIBI 1304: études de réseaux complexes d’assainissement – OPQIBI 1816: ingénierie de systèmes et d’ouvrages d’assainissement – OPQIBI 1105: étude du génie civil de réseaux enterrés – OPQIBI 0331: direction de l’exécution des travaux – OPQIBI 0612: évaluation environnementale des projets, travaux et aménagements – OPQIBI 1106: étude de terrassements avec confortement – OPQIBI 1108: études de tunnels ou de souterrains – OPQIBI 1002: étude de projet complexes en géotechnique – OPQIBI 1005: étude en hydrogéologie – OPQIBI 1008: réalisation et interprétation d’investigations géotechniques in-situ),

— l'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants des prestations de service envisagées,

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Les candidatures seront examinées en tenant compte des capacités techniques et professionnelles qu'elles présentent ainsi que des références professionnelles des candidats.

Par ailleurs, le candidat précisera les résultats sécurité des 5 dernières années: taux de fréquence et taux de gravité, taux de cotisation AT notifiés par la CRAM.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Voir ci-dessus.

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité dès lors qu'ils remplissent les conditions de participation décrites en section III).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

Le titulaire du marché s’engage à contracter les garanties suivantes en vue de la réalisation des prestations objets de la présente consultation:

— une garantie contractuelle de parfait achèvement d’un an assortie d’une retenue de garantie de 5 % du montant du marché. Cette retenue pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1re demande,

— une garantie décennale.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu, selon l'offre qui sera retenue:

— soit à une entreprise unique,

— soit avec les entreprises groupées conjointes, chacune engagée pour sa partie de travaux et le mandataire solidaire du groupement assurant la coordination,

— soit en entreprises groupées solidaires, chacune engagée pour la totalité du marché en cas de défaillance de la ou des autres entreprises.

Les candidats ne sont pas autorisés à se présenter en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

En cas de groupement:

— le mandataire assurera la coordination de l'ensemble des prestations du marché,

— si celui-ci est conjoint, il sera contractuellement exigé que le mandataire soit solidaire des cotraitants.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Prime aux candidats:

En application de l’article L. 2197-6 du code de la commande publique, et au titre de l’indemnisation des études produites lors de la remise des offres, une prime de 60 000 EUR HT sera attribuée aux candidats non retenus dont le jury aura estimé que l’offre remise après la 1re audition est complète et répond aux prescriptions du dossier de consultation.

Une prime de 80 000 EUR HT sera attribuée aux candidats encore en lice après la 2e audition mais finalement non retenus.

Conformément à l’article L. 2197-6 du code de la commande publique, la rémunération de l'attributaire du marché tient compte de la prime qu'il a reçue.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/08/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
VI.3)Informations complémentaires:

Les documents joints et disponibles à l'adresse https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr sont des documents de travail susceptibles d'évoluer. Ces documents mis à disposition des entreprises à compter de la publication de l'avis d'appel à la concurrence constituent les documents de la consultation.

Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr

Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité dès lors qu'ils remplissent les conditions de participation décrites en section III).

Une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil. En cas de problème lié à l'utilisation du portail achats vous pouvez contacter le support téléphonique au +33 149754321 (0,34 EUR/min).

Si le candidat envisage de faire réaliser les prestations par une structure dédiée juridiquement distincte, il doit l'indiquer dans l'acte de candidature.

Après la clôture de la phase candidature Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre à venir télécharger gratuitement, sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil > cadre mes consultations), les pièces listées au règlement de la consultation.

Les entreprises seront invitées par courrier électronique. Le courrier électronique d'invitation sera émis par l'adresse courrier électronique du nom de domaine: @adp.fr

À titre d'information, le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. Il n'est pas attribué par une centrale d'achat.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Paris
2945 avenue de la Porte de Clichy
Paris
75017
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009),

— référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7.5.2009,

— recours en nullité relative (5 ans),

— recours en nullité absolue (30 ans).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal de grande instance de Paris
2945 avenue de la Porte de Clichy
Paris
75017
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/06/2019
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