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93 organisation de séjours de classes de découvertes année scolaire 2014/2015, à Tremblay-en-France 93 organisation de séjours de classes de découvertes année scolaire 2014/2015, à Tremblay-en-France organisation de séjours de classes de découvertes année scolaire 2014/2015. code_postal : 93290...
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93 organisation de séjours de classes de découvertes année scolaire 2014/2015, à Tremblay-en-France

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146800

Date de clôture estimée : 19/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/07/14)
BOAMP (09/07/14)
14-103206

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Tremblay-en-France.
Correspondant : M. Asensi François, Député-Maire, 18 boulevard de l'hôtel de Ville 93290 Tremblay-en-France tél. : 01-49-63-71-06 télécopieur : 01-49-63-69-49 courriel : achats.marches@tremblayenfrance.fr adresse internet : http://www.tremblay-en-france.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://tremblay-en-france.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale.

Objet du marché : organisation de séjours de classes de découvertes année scolaire 2014/2015.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
lot n°1 : séjours à la montagne dans les hautes alpes
montant minimum (H.T.) : 65000 €o(s)
montant maximum (H.T.) : 110 000 €o(s)
lot n°2 : séjour à la mer en loire atlantique
montant minimum (H.T.) : 35 000 €o(s)
montant maximum (H.T.) : 70 000 €o(s)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de la commune. Paiement par mandat administratif, délai global de paiement 30 jours. Avance possible si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont remplies.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : une attestation sur l'honneur ou un Dc1 et un Dc2 dernière version dûment dâtée et signée par le candidat.



Capacité économique et financière - références requises : 1/ Les trois derniers chiffres d'affaires
2/ Les moyens humains et matériels du candidat
3/ Attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 1/ La liste des références datant de moins de trois ans
2/ Les attestations de formation du personnel
3/ Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur de la sécurité des équipements d'accueil
4/ Tout document permettant de démontrer les capacités techniques et professionnelles du candidat (tel que les certifications qualité).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : se reporter au dossier de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- qualité technique (coefficient 2) ;
- coût global du séjour (coefficient 1,5).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 septembre 2014, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MA14-11.

Renseignements complémentaires : le marché prendra effet à compter de sa date de notification et se terminera le 30 juin 2015. Le marché est un marché passé en procédure adaptée au sens de l'article 28 du code des marchés publics, un accord cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation peut être retiré au service achats marchés publics, 41 allée Nelson Mandela (sous le porche à gauche) 93290 Tremblay-En-France ou envoyé sur demande par courrier, courriel ou bien téléchargé sur le site internet de la ville de Tremblay-En-France.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Profil acheteur.
adresse internet : https://tremblay-en-france.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
tél. : 01-49-63-71-06, adresse internet : https://tremblay-en-france.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Tremblay-en-france.
Correspondant : Achats/Marchés publics Service, 41, allée Nelson Mandela, 93290 Tremblay-en-France, tél. : 01-49-63-71-06, télécopieur : 01-49-63-69-49, courriel : achats.marches@tremblayenfrance.fr, adresse internet : http://www.tremblay-en-france.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Tremblay-en-france.
Correspondant : Achats-Marchés publics Service, 41, allée Nelson Mandela, 93290 Tremblay-en-France, tél. : 01-49-63-71-06, télécopieur : 01-49-63-69-49, courriel : achats.marches@tremblayenfrance.fr, adresse internet : https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_FjCcjia7D-.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil-sous-Bois tél. : 01-49-20-20-00 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil-sous-Bois tél. : 01-49-20-20-00 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjours en montagne dans les hautes alpes.
Classes cm1/cm2 entre mi janvier et mi avril 2015 soit 15 jours sur place.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Lot(s) 2 séjour à la mer en loire atlantique.
Classes ce2/cm1 avril à mai 2015 soit 10 jours sur place.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.

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