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A proximité de Épinal 88088 Vosges
Acheteur : Conseil Départemental des Vosges
Direction des Affaires Juridiques et des AchatsService de la Commande Publique et des Achats
88088 Epinal Cedex 09
Tel : 0329298929
Secteurs d'activité
Travaux routiers.

RD46 – Aménagement de la traverse de PADOUX

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 557285-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Numéro national d'identification: 22880001700011
Adresse postale: 8 Rue de la Préfecture
Ville: Epinal cédex 9
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88088
Pays: France
Point(s) de contact: Conseil départemental des Vosges -Direction des Affaires Juridiques et des Achats - SCPA
Courriel: commandepublique@vosges.fr
Téléphone: +33 0329290025
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vosges.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: COMMUNE DE PADOUX
Adresse postale: 2, rue de la Mairie
Ville: Padoux
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88700
Pays: France
Point(s) de contact: M. Bruno HUGUENIN Maire de Padoux
Courriel: communedepadoux@wanadoo.fr
Téléphone: +33 0329657145
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://communedepadoux@wanadoo.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

RD46 – Aménagement de la traverse de PADOUX

Numéro de référence: T23009
II.1.2)Code CPV principal
45233140 Travaux routiers
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la RD46 – Aménagement de la traverse de Padoux.

Conformément à l’article L2113-7 du Code de la Commande Publique, une convention de groupement de commandes a été passée entre le Conseil départemental des Vosges et la Commune de Padoux pour la réalisation de l'opération.

Le Conseil départemental des Vosges est chargé de la gestion des procédures.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 222 304.25 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

PADOUX

II.2.4)Description des prestations:

Les travaux sont les suivants : Aménagement de la traverse de Padoux – RD46.

Pour le département : Les principales quantités sont : - Déblais 8700 m3 - Couches de formes

GNT : 8690 m3 - Enrobés 4440 t - Démolition de chaussée : 7300 m 2

Pour la commune : Les principales quantités sont : - Couche de forme GNT : 3400 m 3 - Bordures (T2

granit, P1 granit, CC1 granit) : 980 ml - Enrobés 7360 mètres carrés - Conduite AEP

880ml - Conduite pluvial 860ml

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Ce marché a été passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et

R2123-1 du Code de la Commande Publique.

Seul un avis de marché doit être publié soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics

(BOAMP) soit dans un journal habilité à recevoir des annonces légales selon l'article R2131-12 du Code de la

Commande Publique.

Ainsi ce marché a fait l'objet d'une publication d'un avis de marché au BOAMP.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023X095
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PEDUZZI TP
Adresse postale: 73, Grande Rue BP 90001 SAINT-AME
Ville: VAGNEY CEDEX
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88127
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 222 304.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

L'offre retenue est d'un montant de 2222304,25 € H.T. (dont 1540204,25 € pour la part communale et 682100 € pour la part départementale).

Modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante :

Conseil Départemental des Vosges - Service Commande Publique et Achats - 8, rue de la Préfecture 88000

Epinal (commandepublique@vosges.fr - fax : +33 03.29.30.34.96).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 0383174343
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 0383174343
Fax: +33 0383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023
Source de l'annonce : https://www.xmarches.fr