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A proximité de Lille 59777 Nord
Acheteur : Direction Opérations Achats TP-IT - Département Immobilier
253 boulevard de LEEDS
59777 EURALILLE
Tel : +33 634846256
8 Lots
Lot 1
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro lot 1 démolition Gros oeuvre et revêtements de sols durs
Lot 2
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro lot 2 Serrurerie métallerie bardage
Lot 3
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 3 Menuiseries extérieures Occultations extérieures
Lot 4
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 4 Clôtures
Lot 5
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 5 Occultations intérieures Menuiseries intérieures Faux plancher Plâtrerie / Plafonds
Lot 6
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 6 Peinture - Revêtements de sols souples
Lot 7
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 7 Toitures terrasses étanchéité
Lot 8
Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 8 Désamiantage
Secteurs d'activité
Travaux de construction de bâtiments.

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels périmètre Nord et Est

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558076-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Direction Opérations Achats TP-IT - Département Immobilier
Adresse postale: 253 boulevard de LEEDS
Ville: EURALILLE
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59777
Pays: France
Point(s) de contact: Monsieur LECOCQ Frédéric
Courriel: frederic.lecocq@edf.fr
Téléphone: +33 634846256
Fax: +33 320153701
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.edf.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://pha.edf.com
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels périmètre Nord et Est

II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Cet avis de marché a pour objet la mise en place de marchés cadres de PETITS TRAVAUX IMMOBILIERS (PTI) sans engagement financier d'une durée de 5 ans ( Part ferme 3 ans et 2 années option) pour des opérations comprises entre 3 et 250 K€ sur des bâtiments tertiaires des sites Industriels "centrale nucléaire" . Ces marchés couvrent 15 lots techniques qui sont regroupés en 8 Macro/lots :

Macro lot 1 Démolition-Gros Œuvre - Revêtement de sols durs

Macro lot 2 Serrurerie Métallerie Bardage

Macro lot 3 Menuiseries extérieures – Occultations extérieures

Macro lot 4 Clôtures

Macro lot 5 Occultations intérieures - Menuiseries intérieures – Faux Plancher - Plâtrerie - plafonds -faux plafonds - Cloisons Amovibles

Macro lot 6 Peinture – Revêtements de sols souples

Macro lot 7 Toiture Terrasse (Étanchéité)

Macro lot 8 Désamiantage

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro lot 1 démolition Gros oeuvre et revêtements de sols durs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en œuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 1 est composé de

Démolition - Gros Œuvre

Revêtements de Sols Durs

Ces prestations sont indissociables

Il sera retenu au maximum 2 attributaires par lot géographique

Les lots géographiques représentés par chaque CNPE sont indépendants. Un attributaire peut répondre à plusieurs lots et être attributaire de plusieurs lots

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro lot 2 Serrurerie métallerie bardage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en oeuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 2 est composé de

Serrurerie métallerie bardage

Il sera retenu au maximum 2 attributaires par lot géographique

Les lots géographiques représentés par chaque CNPE sont indépendants. Un attributaire peut répondre à plusieurs lots et être attributaire de plusieurs lots

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 3 Menuiseries extérieures Occultations extérieures

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en œuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 3 est composé de

Menuiseries extérieures

Occultations extérieures

Ces prestations sont indissociables

Il sera retenu au maximum 2 attributaires par lot géographique

Les lots géographiques représentés par chaque CNPE sont indépendants. Un attributaire peut répondre à plusieurs lots et être attributaire de plusieurs lots

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 4 Clôtures

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en œuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 4 est composé de

Clôtures

Il sera retenu au maximum 2 attributaires pour les 3 CNPE => CNPE de Gravelines, CNPE de Penly, CNPE de Paluel,

Il sera retenu au maximum 2 attributaires pour les 3 CNPE => CNPE de Chooz, CNPE de Cattenom, CNPE de Nogent.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 5 Occultations intérieures Menuiseries intérieures Faux plancher Plâtrerie / Plafonds

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en œuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 5 est composé de

Occultations intérieures

Menuiseries intérieures

Faux plancher

Plâtrerie / Plafonds / Faux plafonds

Cloisons amovibles

Ces prestations sont indissociables

Il sera retenu au maximum 2 attributaires par lot géographique

Les lots géographiques représentés par chaque CNPE sont indépendants. Un attributaire peut répondre à plusieurs lots et être attributaire de plusieurs lots.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 6 Peinture - Revêtements de sols souples

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en oeuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 6 est composé de

Peinture

Revêtements de sols souples

Ces prestations sont indissociables

Il sera retenu au maximum 2 attributaires par lot géographique

Les lots géographiques représentés par chaque CNPE sont indépendants. Un attributaire peut répondre à plusieurs lots et être attributaire de plusieurs lots.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 7 Toitures terrasses étanchéité

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en oeuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 7 est composé de

Toiture terrasse étanchéité

Il sera retenu au maximum 2 attributaires par lot géographique

Les lots géographiques représentés par chaque CNPE sont indépendants. Un attributaire peut répondre à plusieurs lots et être attributaire de plusieurs lots.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 8 Désamiantage

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:

CNPE de Gravelines,

CNPE de Penly,

CNPE de Paluel,

CNPE de Chooz,

CNPE de Cattenom,

CNPE de Nogent

II.2.4)Description des prestations:

Marché de petits travaux immobiliers (PTI) pour les commandes comprises entre 3 et 250 K€ - Durée ferme 3 ans + reconduction sur 2 fois x 1 an = 5 ans - Mise en oeuvre au 1 avril 2023

Macro-lot 8 est composé de

Désamiantage

Il sera retenu au maximum 2 attributaires par lot géographique

Les lots géographiques représentés par chaque CNPE sont indépendants. Un attributaire peut répondre à plusieurs lots et être attributaire de plusieurs lots.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 x 1 an Fin de contrat après les levées d'options 30/06/2028

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 133-380953
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 1
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro lot 1 démolition Gros oeuvre et revêtements de sols durs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 2
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro lot 2 Serrurerie métallerie bardage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 3
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 3 Menuiseries extérieures Occultations extérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4
Lot nº: 4
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 4 Clôtures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5
Lot nº: 5
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 5 Occultations intérieures Menuiseries intérieures Faux plancher Plâtrerie / Plafonds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 6
Lot nº: 6
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 6 Peinture - Revêtements de sols souples

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 7
Lot nº: 7
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 7 Toitures terrasses étanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8
Lot nº: 8
Intitulé:

Marchés cadres Petits Travaux Immobiliers (PTI) pour les bâtiments tertiaires sites industriels macro-lot 8 Désamiantage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les fournisseurs doivent :

Manifester leur intérêt sur le portail achats (informations mentionnées à la rubrique I.3) via le site https://www.edf.com, rechercher la Rfx_115229

La consultation sera lancée par le portail achats.

Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations –groupement momentané d’entreprise solidaire est disponible dans l’espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats.

EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l’ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marché est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
Adresse postale: 4 Boulevard du Palais
Ville: PARIS
Code postal: 75055
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: http://www.ca-paris.justice.fr
Adresse postale: 4 Boulevard du Palais
Ville: paris
Code postal: 75055
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours (référés précontractuels et contractuels) doivent être introduits devant le Tribunal de Grande Instance de Paris dans les conditions définies aux articles 2 à 20 de l'ordonnance n ° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
Adresse postale: 4 Boulevard du Palais
Ville: PARIS
Code postal: 75055
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Source de l'annonce : https://pha.edf.com