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A proximité de Faucon-de-Barcelonnette 04400 Alpes De Haute Provence
Acheteur : cc vallee de l ubaye serre poncon
4 avenue des 3 Frères Arnaud
04400 Barcelonnette
Tel : +33 492810157
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/10/2023  
Secteurs d'activité
Véhicules de service hivernal.

acquisition d'un engin de damage pour la station du Sauze, avec reprise de l'ancien engin de damage

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558265-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cc vallee de l ubaye serre poncon
Numéro national d'identification: 20007230400054
Adresse postale: régie Ubaye Ski Immeuble Le Salto
Ville: Enchastrayes
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04400
Pays: France
Point(s) de contact: Yvan Chevallier
Courriel: direction@ubayenature.fr
Téléphone: +33 492810157
Fax: +33 492324337
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ubaye.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: regie Ubaye Ski
Numéro national d'identification: 20007230400054
Adresse postale: immeuble le Salto
Ville: Enchastrayes
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04400
Pays: France
Point(s) de contact: Yvan Chevalier
Courriel: direction@ubayenature.fr
Téléphone: +33 492810157
Fax: +33 492324337
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ubaye.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté de Communes
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition d'un engin de damage pour la station du Sauze, avec reprise de l'ancien engin de damage

II.1.2)Code CPV principal
34143000 Véhicules de service hivernal
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

acquisition d'un engin de damage pour la station du Sauze, avec reprise de l'ancien engin de damage

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34143000 Véhicules de service hivernal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

station du Sauze Super Sauze Immeuble le Salto 04400 ENCHASTRAYES

II.2.4)Description des prestations:

acquisition d'un engin de damage pour la station du Sauze, avec reprise de l'ancien engin de damage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 120
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

se reporter au Règlement de la Consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

le candidat devra proposer en option la reprise de l'ancien véhicule, dont le moteur est actuellement hors service. Cette option est à chiffrer obligatoirement par le candidat

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/10/2023
Heure locale: 12:00
Lieu:

ccvusp

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

procédure relancée à la suite d'une précédente consultation abandonnée car fondée sur une mauvaise procédure

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité inter- régional de règlement am
Adresse postale: ccra de Marseille Place Félix Baret
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr
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